Relevé des dépenses de l'office de loi de la Couronne entre 1841 et 1846 . - [18-]

• CA M001 SHM002-2-P0412
• Pièce
• [18-]

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Note adressée à John Samuel McCord . - [18-]

• CA M001 SHM002-2-P0411
• Pièce
• [18-]

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Liste des recenseurs . - [18-]

• CA M001 SHM002-2-P0410
• Pièce
• [18-]

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Notes sur les dépenses de la cour de justice de Montréal . - [18-]

• CA M001 SHM002-2-P0409
• Pièce
• [18-]

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Notes sur les salaires actuels et ceux proposés pour les juges de circuit . - 1851

• CA M001 SHM002-2-P0408
• Pièce
• 1851

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Notes sur les frais pour la tenue des registres de cour par les protonotaires depuis 1829 . - [18-]

• CA M001 SHM002-2-P0407
• Pièce
• [18-]

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Notes sur la population de Kamouraska et Rimouski . - [18-]

• CA M001 SHM002-2-P0406
• Pièce
• [18-]

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Nomination des juges anglais d'après l'« Advocates Library » . - [18-]

• CA M001 SHM002-2-P0405
• Pièce
• [18-]

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Nomination de quelques juges dont Adam Mabane à la cour des réclamations communes du district de Montréal . - Copiée en [18-] (original créé le 24 décembre 1788)

• CA M001 SHM002-2-P0404
• Pièce
• Copiée en [18-] (original créé le 24 décembre 1788)

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Acte de décès de René Godefroy, Sieur de Tonnancour, Lieutenant-général civil et criminel aux Trois-Rivières, âgé de 69 à 70 ans : Trois-Rivières . - Copié le 5 février 1859 (original créé le 21 septembre 1738)

• CA M001 SHM002-2-P0403
• Pièce
• Copié le 5 février 1859 (original créé le 21 septembre 1738)

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Jugement de Jean Lechasseur condamnant René Lefebvre à épouser Gabrielle Foucault : Trois-Rivières . - Copié le 5 février 1859 (original créé le 6 juillet 1700)

• CA M001 SHM002-2-P0402
• Pièce
• Copié le 5 février 1859 (original créé le 6 juillet 1700)

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Notes sur le procès de l'esclave de Madame Francheville en 1734 . - [18-]

• CA M001 SHM002-2-P0401
• Pièce
• [18-]

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Notes sur la capitulation de Québec du 18 septembre 1759 et sur le traité de Paix de 1763 . - [18-]

• CA M001 SHM002-2-P0400
• Pièce
• [18-]

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Acte de baptême du Juge Vallières né à St-Joseph de Carlton dans le district de Gaspé . - Copié en [18-] (original créé le 1er octobre 1787)

• CA M001 SHM002-2-P0399
• Pièce
• Copié en [18-] (original créé le 1er octobre 1787)

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Abjuration de foi de Richard Frey devant quatre témoins . - Copiée en [18-] (original créé le 26 février 1708)

• CA M001 SHM002-2-P0398
• Pièce
• Copiée en [18-] (original créé le 26 février 1708)

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Deux annonces pour la vente d'esclaves publiées dans la Gazette de Québec . - Copiées en [18-] (originaux créé le 18 mars 1784)

• CA M001 SHM002-2-P0397
• Pièce
• Copiées en [18-] (originaux créé le 18 mars 1784)

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Dates de commissions de Louis de La Fontaine entre 1750 et 1755 : Versailles . - Copié en [18-] (original créé le 1er mai 1757)

• CA M001 SHM002-2-P0396
• Pièce
• Copié en [18-] (original créé le 1er mai 1757)

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Ordonnance de Gilles Hocquart en faveur du Sieur Joanne pour le recouvrement d'un esclave caraïbe . - Copié en [18-] (original créé le 8 février 1734)

• CA M001 SHM002-2-P0395
• Pièce
• Copié en [18-] (original créé le 8 février 1734)

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Brouillon d'un projet d'amendement des lois relatives aux brevets d'invention . - [18-]

• CA M001 SHM002-2-P0394
• Pièce
• [18-]

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Commission donnée par M. de Lauzon au Sieur Pierre Boucher pour gouverner aux Trois-Rivières en absence de M. de La Poterie : Trois-Rivières . - Copié le 2 février 1859 (original créé le 16 juillet 1653)

• CA M001 SHM002-2-P0393
• Pièce
• Copié le 2 février 1859 (original créé le 16 juillet 1653)

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Actes de décès de quelques soldats tués par les Amérindiens entre Machiche et la Pointe du Lac : Trois-Rivières . - Copié le 5 février 1859 (original créé le 12 août 1748)

• CA M001 SHM002-2-P0392
• Pièce
• Copié le 5 février 1859 (original créé le 12 août 1748)

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Acte de donation d'une terre de six arpents dans la seigneurie de Beaubassin (Acadie) par Michel Leneuf, Sieur de La Vallière, et son épouse Marie Denys au comte Frontenac pour les pères Récollets : Trois-Rivières . - Copié le 3 février 1859 (original créé le 2 septembre 1678)

• CA M001 SHM002-2-P0391
• Pièce
• Copié le 3 février 1859 (original créé le 2 septembre 1678)

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Acte de décès de Jean-Baptiste Kiget, chef algonquin : Trois-Rivières . - Copié le 5 février 1859 (original créé le 20 octobre 1797)

• CA M001 SHM002-2-P0390
• Pièce
• Copié le 5 février 1859 (original créé le 20 octobre 1797)

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Notes sur le rapport de George Croke de 1657 sur la justice telle qu'appliquée à la Cour du banc du roi . - [18-]

• CA M001 SHM002-2-P0389
• Pièce
• [18-]

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.

Notes sur les changements relatifs à la cour des réclamations communes entre 1830 et 1835 . - [18-]

• CA M001 SHM002-2-P0388
• Pièce
• [18-]

Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.