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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
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Route qui communique du chemin de base de la côte Saint-Charles dans la paroisse Saint-Joachim . ...
Route qui communique du chemin de base de la côte Saint-Charles dans la paroisse Saint-Joachim . - 10 avril 1879 - 11 juin 1913
Ventes pour taxes 1905 . - 1905-1906
Ventes pour taxes 1905 . - 1905-1906
Demande de résolution pour contrer la menace communiste . - 13 mars 1937
Demande de résolution pour contrer la menace communiste . - 13 mars 1937
Pont Bastien . - 16 avril 1866 - 4 avril 1927
Pont Bastien . - 16 avril 1866 - 4 avril 1927
Requête de la loi concernant la prise en charge des aliénés . - 12 décembre 1936
Requête de la loi concernant la prise en charge des aliénés . - 12 décembre 1936
Pont Bastien . - 3 octobre 1877 - 9 septembre 1911
Pont Bastien . - 3 octobre 1877 - 9 septembre 1911
Chemin de la côte Saint-Rémi . - 25 juin 1861 - 25 mai 1883
Chemin de la côte Saint-Rémi . - 25 juin 1861 - 25 mai 1883
Ventes pour taxes 1904 . - 1904-1905
Ventes pour taxes 1904 . - 1904-1905
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de Arsène Théorêt et se jetant dans la rivière des Pra...
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de Arsène Théorêt et se jetant dans la rivière des Prairies . - 17 décembre 1884
Élections à Summerlea . - 10 avril 1900 - 7 mars 1907
Élections à Summerlea . - 10 avril 1900 - 7 mars 1907
Élections à Saraguay . - 13 juin 1935 - 23 novembre 1952
Élections à Saraguay . - 13 juin 1935 - 23 novembre 1952
Demande de soutien des Sociétés d'agriculture de Jacques-Cartier, Laval et Hochelaga . - 7 juin 1...
Demande de soutien des Sociétés d'agriculture de Jacques-Cartier, Laval et Hochelaga . - 7 juin 1935 - 13 août 1935
Appui d'une résolution de Pointe-Claire concernant une demande d'aide au gouvernement pour un cou...
Appui d'une résolution de Pointe-Claire concernant une demande d'aide au gouvernement pour un cours d'eau . - 3 juin 1953
Chemin de la côte Saint-Jean à Pointe-Claire . - 14 mars 1859 - 13 mai 1860
Chemin de la côte Saint-Jean à Pointe-Claire . - 14 mars 1859 - 13 mai 1860
Ventes pour taxes 1903 . - 1903-1904
Ventes pour taxes 1903 . - 1903-1904
Cours d'eau prenant sa source sur le lot 164, sur la terre de F. Brunet et se jetant dans le lac ...
Cours d'eau prenant sa source sur le lot 164, sur la terre de F. Brunet et se jetant dans le lac Saint-Louis sur le lot 25 . - 1er avril 1884 - 8 janvier 1885
Pont de l'Île Bizard . - 11 janvier 1939 - 30 janvier 1967
Pont de l'Île Bizard . - 11 janvier 1939 - 30 janvier 1967
Projet d'amendement de la loi sur l'assistance publique . - 15 avril 1935 - 26 juin 1935
Projet d'amendement de la loi sur l'assistance publique . - 15 avril 1935 - 26 juin 1935
Cours d'eau Bastien et Embr. - Paroisse Sainte-Geneviève / Office du drainage, Province de Québec...
Cours d'eau Bastien et Embr. - Paroisse Sainte-Geneviève / Office du drainage, Province de Québec . - 11 avril 1951, révisé le 30 octobre 1951
Pont de l'Île Bizard . - 25 juin 1928 - 6 septembre 1946
Pont de l'Île Bizard . - 25 juin 1928 - 6 septembre 1946
Résolution demandant au gouvernement d'entretenir les chemins de la paroisse de Sainte-Anne-du-bo...
Résolution demandant au gouvernement d'entretenir les chemins de la paroisse de Sainte-Anne-du-bout-de-l'île pendant l'hiver . - 15 décembre 1949 - 29 décembre 1949
Élections et nominations à la municipalité de la paroisse de la Présentation de la Vierge de Dorv...
Élections et nominations à la municipalité de la paroisse de la Présentation de la Vierge de Dorval . - 31 août 1895 - 2 mars 1936
Ventes pour taxes 1902 . - 1902-1903
Ventes pour taxes 1902 . - 1902-1903
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de F. Brunet et se jetant dans la rivière des Prairies...
Cours d'eau prenant sa source sur la terre de F. Brunet et se jetant dans la rivière des Prairies . - 12 août 1848 - 12 septembre 1881
Chemin de la côte Saraguay à Sainte-Geneviève . - 6 septembre 1859 - 9 novembre 1891
Chemin de la côte Saraguay à Sainte-Geneviève . - 6 septembre 1859 - 9 novembre 1891
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