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Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière. - 2001-
Comprend le budget général de la Ville de Montréal, le budget des arrondissements et des services centraux, le budget consolidé, le budget en bref, le cahier d'information complémentaire (situation économique en 213).
ISBN 978-2-7647-1250-4
ISBN 978-2-7647-1251-1
ISBN 978-2-7647-1252-8
ISBN 978-2-7647-1253-5
ISBN 978-2-7647-1254-2
ISBN 978-2-7647-1255-9
ISBN 978-2-7647-1256-6.
Pièces déposées (2014). - 2014
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1A-11
Séance du 27 mai : pièce déposée #65.11 - 1 publication
Séance du 24 novembre : pièce déposée #1.02 - 1 banderole
Rapport financier annuel 2013 - Exercice terminé le 31 décembre 2013. - 2014
Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière. - 2001-
Français et anglais.
978-2-7647-1271-9.
Rapport annuel 2014 / Office de consultation publique de Montréal
Fait partie de Fonds Office de consultation publique de Montréal. - 2003- .
Version française.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Fait partie de Fonds Relations internationales (2001-)
Déclaration d'intention de coopération entre la Ville de Montréal, la Ville de Lyon et la Communauté urbaine de Lyon.
Durée non définie.
Signataires :
C-RM-SCARM-PA-13-002 : Politique de gestion contractuelle.. - 18 novembre 2013
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 18 novembre 2013. Date de fin : 26 septembre 2016. - Date de transmission (GDD) : 28 octobre 2013
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 04 novembre 2013. Date de fin : 23 août 2023. - Date de transmission (GDD) : 28 octobre 2013
S-OG-AR25-P-13-001 : Le Plateau-Mont-Royal. TRAVAIL À VÉLO (PROCÉDURE). - 24 septembre 2013
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 24 septembre 2013. Date de fin : 19 mai 2023. - Date de transmission (GDD) : 24 septembre 2013
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 05 septembre 2013. Date de fin : 25 juin 2015. - Date de transmission (GDD) : 04 septembre 2013
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 15 avril 2013. Date de fin : 11 mars 2016. - Date de transmission (GDD) : 12 avril 2013
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 10 avril 2013. Date de fin : 09 mars 2016. - Date de transmission (GDD) : 09 avril 2013
C-RM-SCARM-PA-13-001 : Politique de gestion contractuelle.. - 4 février 2013
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 04 février 2013. Date de fin : 12 août 2013. - Date de transmission (GDD) : 04 février 2013
C-RF-SFIN-D-13-001 : Comptabilisation des inventaires (DIRECTIVE). - 4 février 2013
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 04 février 2013. Date de fin : 29 mars 2017. - Date de transmission (GDD) : 01 février 2013
Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière. - 2001-
Comprend le budget général de la Ville de Montréal, le budget des arrondissments et des services centraux, le budget consolidé, le cahier d'information complémentaire (situation économique en 2012) et le budget de fonctionnement de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles (Portrait fiscal de l'arrondissement).
ISBN 978-2-7647-1163-7.
Pièces déposées (2013). - 2013
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1A-11
Séance du 25 juin : toutes les pièces déposées (1.01, 1.02 et 7.01) - documents textuels
Séance du 4 juillet : toutes les pièces déposées (0.1, 0.2, 1.01, 1.02, 1.03, 2.01, 5.01, 7.01, 7.02, 8.01, 15.01 et 30.02) - documents textuels
Séance du 23 septembre : pièce déposée #7.08 - document textuel
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Pour la séance du 26 février de l'assemblée du 25 février 2013, il existe un verbatim du comité plénier portant sur les dossiers relatifs à l'escouade EPIM, disponible sur disque optique et dans un document textuel [R46-02-2B-12].
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Pièces déposées (2013). - 2013
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Aucun document pour l'assemblée du 22 août 2013.
Rapport financier annuel 2012 - Exercice terminé le 31 décembre 2012. - 2013
Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière. - 2001-
Versions française et anglaise.
978-2-7647-1181-1 (version française)
978-2-7647-1182-8 (version anglaise).
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 22 octobre 2012. Date de fin : 10 mars 2014. - Date de transmission (GDD) : 15 octobre 2012
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 17 octobre 2012. Date de fin : 30 août 2023. - Date de transmission (GDD) : 12 octobre 2012
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 15 octobre 2012. Date de fin : 30 août 2023. - Date de transmission (GDD) : 12 octobre 2012
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 29 août 2012. Date de fin : 22 novembre 2016. - Date de transmission (GDD) : 27 août 2012