254 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Voies ferrées, traverses à niveau . - 1909-1939
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Cette sous-série traite de l'entretien des voies ferrées et des traverses à niveau dans le territoire du CJC.
Elle contient surtout des lettres, des procès-verbaux, des avis publics et des requêtes.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français et en anglais.
Voie ferrée, traverse à niveau . - 29 mars 1939 - 3 avril 1939
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier traite de la protection qu'il s'impose d'assurer à la croisée d'une voie publique et d'un chemin de fer. Il est formé d'avis d'audition et d'une lettre.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier traite de la possibilité d'amender un procès-verbal. Il contient des avis publics, une requête, un affidavit et une homologation de procès-verbal.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.
Ventes pour taxes 1957 . - 1957-1958
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche, des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Ventes pour taxes 1955 . - 1955-1956
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche, des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Ventes pour taxes 1953 . - 1953-1954
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche, des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Ventes pour taxes 1952 . - 1952-1953
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche, des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Ventes pour taxes 1948 . - 1948-1949
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche, des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Ventes pour taxes 1947 . - 1947-1948
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche, des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Ventes pour taxes 1944 . - 1944-1945
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche, des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Ventes pour taxes 1943 . - 1943-1944
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche, des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Ventes pour taxes 1942 . - 1942-1943
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche, des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Ventes pour taxes 1941 . - 1941-1942
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche, des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Ventes pour taxes 1940 . - 1940-1941
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche, des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Ventes pour taxes 1939 . - 1939-1940
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche, des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Ventes pour taxes 1938 . - 1938-1939
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche, des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Ventes pour taxes 1936 . - 1936-1937
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche, des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Ventes pour taxes 1935 . - 1935-1936
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche, des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Ventes pour taxes 1934 . - 1934-1935
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche, des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Ventes pour taxes 1931 . - 1931-1932
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche, des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Ventes pour taxes 1929 . - 1929-1930
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche, des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Ventes pour taxes 1928 . - 1928-1929
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche, des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Ventes pour taxes 1927 . - 1927-1928
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche, des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Ventes pour taxes 1926 . - 1926-1927
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche, des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.
Ventes pour taxes 1924 . - 1924-1925
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche, des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.
Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.