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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
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Sceau. - [18-]-[19-]
Sceau. - [18-]-[19-]
Cartes et plans . - 1859-1951
Cartes et plans . - 1859-1951
Aménagement du territoire . - 1831-1960
Aménagement du territoire . - 1831-1960
Mandats sociaux . - 1933-1952
Mandats sociaux . - 1933-1952
Pièces justificatives 1961 . - 1961-1961
Pièces justificatives 1961 . - 1961-1961
Pièces justificatives 1951 . - 1951-1951
Pièces justificatives 1951 . - 1951-1951
Pièces justificatives 1941 . - 1941-1941
Pièces justificatives 1941 . - 1941-1941
Avis juridique sur la question de l'indemnisation de voyage . - 14 septembre 1938
Avis juridique sur la question de l'indemnisation de voyage . - 14 septembre 1938
Pièces justificatives 1931 . - 1931-1931
Pièces justificatives 1931 . - 1931-1931
Annexion de la ville de Sainte-Geneviève avec Sainte-Geneviève-de-Pierrefonds . - 15 mars - 20 av...
Annexion de la ville de Sainte-Geneviève avec Sainte-Geneviève-de-Pierrefonds . - 15 mars - 20 avril 1935
Sceau officiel du CCJC . - [1900]
Sceau officiel du CCJC . - [1900]
Certificat de la valeur totale des biens imposables des différentes municipalités / Avis publics ...
Certificat de la valeur totale des biens imposables des différentes municipalités / Avis publics d'évaluation / Correspondance sur le droit du CCJC de demander avant l'échéance les rôles d'évaluation . - 20 septembre 1875 - 29 décembre 1960
Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 27 mars 1936 - 24 ...
Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 27 mars 1936 - 24 janvier 1951
Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 2 juin 1936 - 17 d...
Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 2 juin 1936 - 17 décembre 1938
Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 4 juin 1935 - 27 d...
Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 4 juin 1935 - 27 décembre 1937
Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 11 juin 1934 - 13 ...
Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 11 juin 1934 - 13 février 1935
Incorporation de Sainte-Geneviève et de Sainte-Anne . - 6 décembre 1858 - 18 mars 1859
Incorporation de Sainte-Geneviève et de Sainte-Anne . - 6 décembre 1858 - 18 mars 1859
Opinion légale sur la signature des certificats d'adjudication . - 16 avril 1935 - 6 mai 1935
Opinion légale sur la signature des certificats d'adjudication . - 16 avril 1935 - 6 mai 1935
Rôle d'évaluation / Paroisse de Saint-Raphaël de l'Île Bizard . - 19 juillet 1922 - [-] 1931
Rôle d'évaluation / Paroisse de Saint-Raphaël de l'Île Bizard . - 19 juillet 1922 - [-] 1931
Livre des délibérations . - 11 septembre 1940 - 11 décembre 1963
Livre des délibérations . - 11 septembre 1940 - 11 décembre 1963
Pièces justificatives 1921-1925 . - 1921-1925
Pièces justificatives 1921-1925 . - 1921-1925
Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 19 juin 1920 - 24 ...
Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 19 juin 1920 - 24 mars 1927
Ventes pour taxes 1957 . - 1957-1958
Ventes pour taxes 1957 . - 1957-1958
Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 15 octobre 1846 - ...
Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 15 octobre 1846 - 4 septembre 1899
Ventes pour taxes 1955 . - 1955-1956
Ventes pour taxes 1955 . - 1955-1956
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