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No 570 – Règlement réservant certaines parties des rues St-Urbain, Ste-Famille, Mance, Hutchison ...
No 570 – Règlement réservant certaines parties des rues St-Urbain, Ste-Famille, Mance, Hutchison et Durocher pour des fins de résidence seulement. - 1915
No 569 – Règlement à l’effet de prohiber l’emballage de comestibles avec des journaux ou autres i...
No 569 – Règlement à l’effet de prohiber l’emballage de comestibles avec des journaux ou autres imprimés. - 1915
No 568 – Règlement à l’effet de remplacer le règlement no 421 intitulé « Règlement concernant la ...
No 568 – Règlement à l’effet de remplacer le règlement no 421 intitulé « Règlement concernant la construction des bâtiments sur le boulevard Rosemont et sur la rue Pie IX », et le règlement no 528 qui l’amende. - 1915
No 567 – Règlement imposant une taxe d’un sou sur chaque personne admise à un lieu d’amusement. -...
No 567 – Règlement imposant une taxe d’un sou sur chaque personne admise à un lieu d’amusement. - 1915
No 566 – Règlement amendant le règlement no 275 intitulé « Règlement pour l’administration des pa...
No 566 – Règlement amendant le règlement no 275 intitulé « Règlement pour l’administration des parcs et squares ». - 1915
No 565 – Règlement amendant le règlement no 356 intitulé « Règlement concernant les marchands de ...
No 565 – Règlement amendant le règlement no 356 intitulé « Règlement concernant les marchands de bric-à-brac et les marchands d’effets d’occasion et abrogeant les règlements nos 99, 110, 132 et 134 ». - 1915
No 564 – Règlement à l’effet d’amender le règlement no 50 intitulé « Règlement concernant les voi...
No 564 – Règlement à l’effet d’amender le règlement no 50 intitulé « Règlement concernant les voitures. - 1915
No 563 – Règlement concernant la construction des bâtisses sur le boulevard St-Joseph à partir de...
No 563 – Règlement concernant la construction des bâtisses sur le boulevard St-Joseph à partir des limites ouest du quartier St-Denis jusqu’à l’avenue Papineau. - 1915
No 562 – Règlement amendant le règlement no 525 intitulé « Règlement pour accorder une indemnité ...
No 562 – Règlement amendant le règlement no 525 intitulé « Règlement pour accorder une indemnité à la famille du pompier Horace Trudel, tué dans l’exercice de ses fonctions ». - 1915
No 561 – Règlement à l’effet d’abroger le règlement no 550 intitulé « Règlement amendant le règle...
No 561 – Règlement à l’effet d’abroger le règlement no 550 intitulé « Règlement amendant le règlement no 321, intitulé « Règlement concernant la construction des édifices sur la rue Cherrier. - 1915
No 560 – Règlement amendant le règlement no 547 intitulé « Règlement autorisant la Compagnie dite...
No 560 – Règlement amendant le règlement no 547 intitulé « Règlement autorisant la Compagnie dite « Thos. Davidson Mfg. Co » à établir et à maintenir une passerelle au-dessus de la rue Vinet ». - 1915
No 559 – Règlement relatif à la circulation des camions automobiles et autres voitures affectées ...
No 559 – Règlement relatif à la circulation des camions automobiles et autres voitures affectées au transport de lourds fardeaux. - 1915
No 558 – Règlement abrogeant le règlement no 544 et amendant le règlement no 538 intitulé « Règle...
No 558 – Règlement abrogeant le règlement no 544 et amendant le règlement no 538 intitulé « Règlement régissant la construction des édifices sur certaines parties des rues Christophe Colomb et Boyer et abrogeant le règlement no 516 ». - 1915
No 557 – Règlement amendant le règlement no 432 intitulé « Règlement concernant les contributions...
No 557 – Règlement amendant le règlement no 432 intitulé « Règlement concernant les contributions foncières, la taxe d’affaires, la taxe de l’eau, la taxe sur le capital, les taxes personnelles et les permis (licences) ». - 1915
No 556 – Règlement pourvoyant à un emprunt de 5 802 480 $ pour l’exécution de travaux publics. - ...
No 556 – Règlement pourvoyant à un emprunt de 5 802 480 $ pour l’exécution de travaux publics. - 1915
No 555 – Règlement au sujet des combats de boxe ou concours de pugilat. - 1915
No 555 – Règlement au sujet des combats de boxe ou concours de pugilat. - 1915
No 554 – Règlement concernant la construction des bâtiments sur l’avenue De Lorimier, entre les r...
No 554 – Règlement concernant la construction des bâtiments sur l’avenue De Lorimier, entre les rues Rachel et Gilford. - 1915
No 553 – Règlement à l’effet de prohiber l’usage de certaines lampes par les plombiers qui exécut...
No 553 – Règlement à l’effet de prohiber l’usage de certaines lampes par les plombiers qui exécutent des travaux dans les bâtiments dans la Cité de Montréal. - 1915
No 552 – Règlement concernant l’érection des bâtiments sur le chemin de la Côte-des-Neiges, entre...
No 552 – Règlement concernant l’érection des bâtiments sur le chemin de la Côte-des-Neiges, entre le boulevard Ste-Marie et la rue Courtrai (ci-devant Van Horne). - 1915
No 551 – Règlement à l’effet de prohiber l’érection de garages publics sur la rue Sherbrooke entr...
No 551 – Règlement à l’effet de prohiber l’érection de garages publics sur la rue Sherbrooke entre la rue St-Denis et la rue des conseillers de ville. - 1915
No 550 – Règlement amendant le règlement no 321 intitulé « Règlement concernant la construction d...
No 550 – Règlement amendant le règlement no 321 intitulé « Règlement concernant la construction des édifices sur la rue Cherrier ». - 1915
No 549 – Règlement à l’effet d’accorder certaines indemnités à la famille du constable Bourdon, t...
No 549 – Règlement à l’effet d’accorder certaines indemnités à la famille du constable Bourdon, tué dans l’exercice de ses fonctions. - 1915
No 548 – Règlement amendant le règlement no 432 intitulé « Règlement concernant les contributions...
No 548 – Règlement amendant le règlement no 432 intitulé « Règlement concernant les contributions foncières, la taxe d’affaires, la taxe de l’eau, la taxe sur le capital, les taxes personnelles et les permis (licences), » tel qu’amendé par les règlements nos 451, 456, 485, 508 et 530. - 1915
No 547 – Règlement autorisant la compagnie dite « Thos. Davidson Mfg. Co. » à établir et à mainte...
No 547 – Règlement autorisant la compagnie dite « Thos. Davidson Mfg. Co. » à établir et à maintenir une passerelle au-dessus de la rue Vinet. - 1914
No 546 – Règlement amendant le règlement no 296 intitulé « Règlement concernant les marchés ». - ...
No 546 – Règlement amendant le règlement no 296 intitulé « Règlement concernant les marchés ». - 1914
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