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VM050-1_02_1842-1847
VM050-1_02_1842-1847
Portraits historiques canadiens. - [17-]-[19-]
Portraits historiques canadiens. - [17-]-[19-]
Dossier administratif, numéros 1102 à 1149 . - 18 mai 1903 - 12 novembre 1903
Dossier administratif, numéros 1102 à 1149 . - 18 mai 1903 - 12 novembre 1903
Règlements de 1866 à 1994
Règlements de 1866 à 1994
Dossier administratif, numéros 883 à 989 . - 18 mars 1902 - 18 septembre 1902
Dossier administratif, numéros 883 à 989 . - 18 mars 1902 - 18 septembre 1902
Dossier administratif, numéros 1042 à 1099 . - 2 février 1903 - 31 juillet 1903
Dossier administratif, numéros 1042 à 1099 . - 2 février 1903 - 31 juillet 1903
Dossier administratif, numéros 990 à 1037 . - 22 septembre 1902 - 1903
Dossier administratif, numéros 990 à 1037 . - 22 septembre 1902 - 1903
Vues aériennes de Montréal et de ses environs. - 1966
Vues aériennes de Montréal et de ses environs. - 1966
Quartier 5 - Saint-Antoine.
Quartier 5 - Saint-Antoine.
Règlements 6075 à 6309. - 1983
Règlements 6075 à 6309. - 1983
C-OG-DG-D-10-002 : Octroi de contrats pour l'achat de biens, de services ou pour l'exécution de t...
C-OG-DG-D-10-002 : Octroi de contrats pour l'achat de biens, de services ou pour l'exécution de travaux d'urgence.(DIRECTIVE). - 14 octobre 2010
Inaugurations : photographies. - 1955-1976
Inaugurations : photographies. - 1955-1976
Dossier administratif, numéros 820 à 879 . - 11 avril 1901 - 31 décembre 1901
Dossier administratif, numéros 820 à 879 . - 11 avril 1901 - 31 décembre 1901
No 4325– Modification au règlement 1242 intitulé : « Règlement  concernant la construction et l’o...
No 4325– Modification au règlement 1242 intitulé : « Règlement concernant la construction et l’occupation des bâtiments dans une partie du quartier Saint-André, tel qu’il a été modifié par les règlements nos 1266, 1306, 1331, 1597, 1654, 1686, 1771, 1815, 1931, 1941, 1968, 1976, 1985, 1989, 2043, 2245, 2279, 2296, 2494, 2583, 2592, 2680, 2794, 2889, 2905, 3060, 3722. 3805 et 4020. - 1971
No 4327 – Modification au règlement 3319 concernant le zonage des quartiers Rosemont, Préfontaine...
No 4327 – Modification au règlement 3319 concernant le zonage des quartiers Rosemont, Préfontaine et Saint-Eusèbe, déjà modifié par les règlements 3383, 3435, 3461, 3490, 3536, 3563, 3624, 3651, 3751, 3764, 3806, 3850, 3878, 3935, 3969, 3998, 4013, 4069, 4108. 4145 et 4198. - 1971
No 4328 – Modification au règlement 4139 concernant le zonage des quartiers Saint-Jean, Saint-Édo...
No 4328 – Modification au règlement 4139 concernant le zonage des quartiers Saint-Jean, Saint-Édouard, Montcalm et d’une partie du quartier Villeray, déjà modifié par les règlements 4201 et 4221. - 1971
No 4330 -  Modification au règlement no 2110 intitulé : « Règlement de zonage des quartiers Papin...
No 4330 - Modification au règlement no 2110 intitulé : « Règlement de zonage des quartiers Papineau, Sainte-Marie, Hochelaga, Maisonneuve et Mercier, tel que modifié par les règlements nos 2123, 2146, 2159, 2175, 2183, 2239, 2356, 2387, 2496, 2513, 2534, 2556, 2569, 2583, 2592, 2636, 2650, 2666, 2680, 2700, 2714, 2737, 2768, 2769, 2779, 2792, 2809, 2858, 2874, 2886, 2889, 2971, 3000, 3075, 3108, 3109, 3147, 3192, 3230, 3263, 3281, 3327, 3369, 3375, 3408, 3484, 3564, 3700, 3745, 3763, 3813, 3877, 3916, 3941, 3975, 4018, 4054, 4073, 4096, 4128, 4150, 4203, 4254 et 4275. - 1971
No 4332 - Modification au règlement no 2875 intitulé : « Règlement de zonage des quartiers Sainte...
No 4332 - Modification au règlement no 2875 intitulé : « Règlement de zonage des quartiers Sainte-Cunégonde, Saint-Henri, Saint-Paul, Sainte-Anne, Saint-Gabriel et Saint-Joseph » tel qu’il a été modifié par les règlements nos 2889, 2961, 3018, 3059, 3148, 3193, 3251, 3345, 3382, 3565, 3653, 3697, 3803, 3821, 3846, 3876, 3933, 3968, 3994, 4036, 4070, 4106, 4199 et 4301. - 1971
No 4333 – Modification au règlement 3470 concernant le zonage du quartier Saraguay, déjà modifié ...
No 4333 – Modification au règlement 3470 concernant le zonage du quartier Saraguay, déjà modifié par les règlements 3654, 3888, 3951 et 4252. - 1971
No 4337 – Des nuisances causées par les dépôts de journaux dans le domaine public ou sur les terr...
No 4337 – Des nuisances causées par les dépôts de journaux dans le domaine public ou sur les terrains adjacents. - 1971
No 4339 – Modification au règlement 3722 concernant le zonage de certaines parties des quartiers ...
No 4339 – Modification au règlement 3722 concernant le zonage de certaines parties des quartiers Mont-Royal, Saint-André, Saint-Georges et Saint-Louis, déjà modifié par les règlements 3762, 3815, 3918, 3937, 3971, 4057, 4151, 4232, 4250 et 4324. - 1971
No 4342 – Modification au règlement 4139 concernant le zonage des quartiers Saint-Jean, Saint-Édo...
No 4342 – Modification au règlement 4139 concernant le zonage des quartiers Saint-Jean, Saint-Édouard, Montcalm et d’une partie du quartier Villeray, déjà modifié par les règlements 4201, 4221 et 4328. - 1971
No 4344 – Modification au règlement 3429 concernant le lait. - 1971
No 4344 – Modification au règlement 3429 concernant le lait. - 1971
No 4346 – Modification au programme détaillé de rénovation « Ilots Quesnel-Coursol ». - 1971
No 4346 – Modification au programme détaillé de rénovation « Ilots Quesnel-Coursol ». - 1971
No 4352 – Autorisation à certaines personnes d’occuper à des fins spécifiques des bâtiments dans ...
No 4352 – Autorisation à certaines personnes d’occuper à des fins spécifiques des bâtiments dans des zones résidentielles. - 1971
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