Rénonvation urbaine - Honoraires réclamés après annexion . - 1969
- CA M001 P030-12-1-D8
- Dossier
- 1969
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Affichage de 2410 résultats
Description archivistique1697 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Procès-verbaux . - 1968 - 9 juillet au 21 octobre
- CA M001 P030-02-2-D30
- Dossier
- 1968 - 9 juillet au 21 octobre
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
- CA M001 P030-04-4-D45
- Dossier
- 1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Le dossier porte sur les élections menées en 1968 dans la Cité de Saint-Michel (résultats, candidatures, serments, publications, bulletins, etc). Il comprend notamment quelques épreuves photographiques, également disponibles dans le fonds institutionnel VM94 (série E).
Annexion de la Cité de Saint-Michel : suivis financiers . - 1968
- CA M001 P030-05-D19
- Dossier
- 1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur certains suivis financiers effectués suite à l'annexion (transferts de juridiction dans divers dossiers, avec par exemple le suivi effectué auprès d'entrepreneurs ayant réalisé certains travaux, notamment dans le cadre du réaménagement du parc Constantineau).
Annexion de la Cité de Saint-Michel : expropriations . - 1968
- CA M001 P030-05-D20
- Dossier
- 1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier comportant les suivis financiers effectués dans le cadre des expropriations découlant de l'annexion de Saint-Michel.
- CA M001 P030-09-1-D73
- Dossier
- 1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
- CA M001 P030-02-1-D11
- Dossier
- 1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
- CA M001 P030-05-D04
- Dossier
- 1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Enquête sur l'administration municipale de la Cité de Saint-Michel . - 1968
- CA M001 P030-05-D05
- Dossier
- 1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier regroupant l'ensemble des retranscriptions des comparutions effectuées dans le cadre de l'enquête judiciaire menée au sujet de l'administration municipale en vigueur à Saint-Michel, par la commission municipale de la province de Québec. Ont notamment comparu les acteurs politiques de la municipalité et un certain nombre d'entrepreneurs. Les documents sont en français.
- CA M001 P030-05-D07
- Dossier
- 1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Mémoire adressé à la Commission municipale de Québec dans le cadre de l'enquête menée sur la Cité de Saint-Michel.
Classifications et salaires . - 1968
- CA M001 P030-06-D04
- Dossier
- 1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
- CA M001 P030-12-1-D4
- Dossier
- 1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Rénovation urbaine - Projet d'expropriation - Résolution 68-328 . - 1968
- CA M001 P030-12-1-D5
- Dossier
- 1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Évaluation du portefeuille d'assurances . - 1968
- CA M001 P030-01-D02
- Dossier
- 1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur le rapport d'une firme de courtiers ayant effectué l'évaluation des assurances générales détenues par la ville de Saint-Michel. Dossier contenant un rapport et de la correspondance.
Procès-verbaux . - 1968 - janvier à 26 juin
- CA M001 P030-02-2-D29
- Dossier
- 1968 - janvier à 26 juin
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dépenses hebdomadaires en salaires par service . - 1968
- CA M001 P030-04-3-D07
- Dossier
- 1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Mise en tutelle de la Cité de Saint-Michel par la Commission municipale du Québec . - 1968
- CA M001 P030-05-D09
- Dossier
- 1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Les dossier comprend notamment des copies des comptes-rendus et résolutions de la Commission et de la correspondance échangée avec la Cité de Saint-Michel.
- CA M001 P030-08-3-D11
- Dossier
- 1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
- CA M001 P030-09-1-D71
- Dossier
- 1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Rôle de perception de la taxe d'eau . - 1968
- CA M001 P030-09-4-D08
- Dossier
- 1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Sceaux municipaux . - [avant 1968]
- CA M001 P030-16-D06
- Dossier
- [avant 1968]
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Procès-verbaux non-approuvés par la Commission municipale de Québec . - 1968
- CA M001 P030-05-D02
- Dossier
- 1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Il s'agit de copies des procès-verbaux des séances du conseil du 15, 17 et 21 octobre 1968, accompagnés de copies des documents afférents.
Étude du système comptable et analyse du fonds de capital de la Cité Saint-Michel . - 1968
- CA M001 P030-05-D06
- Dossier
- 1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Mémoire adressé à la Commission municipale de Québec dans le cadre de l'enquête menée sur la Cité de Saint-Michel.
Enquête sur la construction de l'Arena Maurice Bergeron . - 1968
- CA M001 P030-05-D08
- Dossier
- 1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier colligé dans le cadre de l'enquête menée sur la Cité de Saint-Michel par la Commission municipale de Québec. On y retrouve des copies de tous les documents liés à la construction de l'Arena Maurice Bergeron (devis, dépenses, suivis, relations avec les entrepreneurs, etc.).
Annexion de la Cité de Saint-Michel : organisation du référendum . - 1968
- CA M001 P030-05-D15
- Dossier
- 1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier regroupant les documents créés dans le cadre de l'organisation pratique du référendum mené auprès de la population de Saint-Michel.
Résultats 1 à 25 sur 2410