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Inaugurations de l'Expo 67 et du festival mondial à la Place des Arts. - 27-[29] avril 1967.

Reportage photographique montrant l'inauguration de l'Expo 67 le 27 avril en présence du gouverneur général du Canada, Roland Michener notamment ainsi que l'inauguration du Festival mondial à la Place des Arts le 29 avril en présence de Pierre Dupuy et Jean-Louis Barrault (43 à 57). Des photographies illustrent également une réception au pavillon du Japon le 29 avril (65 à 88).

Numéro original du reportage photographique : X-3.
Planches-contact X-3.

Règlements adoptés en 2023. - 2023

Le dossier porte sur la réglementation adoptée par le conseil d'agglomération en 2023, et inclut celle qui modifie des règlements adoptés antérieurement.

Il contient les originaux des règlements signés par le/la greffier/ère, le/la maire/sse ainsi que par le/la président/e du conseil d'agglomération. S'y trouvent aussi les certificats d'approbation, les certificats de publication ainsi que les avis publics d'entrée en vigueur.

Dossiers de résolutions (2023). - 2023

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2023.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Règlements adoptés en 2023. - 2023

Le dossier porte sur la réglementation adoptée par le conseil municipal en 2023 et inclut celle qui modifie des règlements adoptés antérieurement.

Il contient les originaux des règlements signés par le/la greffier/ère, le/la maire/sse ainsi que par le/la président/e du conseil municipal. S'y trouvent aussi les certificats d'approbation, les certificats de publication ainsi que les avis publics d'entrée en vigueur.

Dossiers de résolutions (2023). - 2023

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2023.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Règlements adoptés en 2023. - 2023

Le dossier porte sur la réglementation adoptée par le comité exécutif en 2023, incluant celle qui modifie des règlements adoptés antérieurement.

Il contient les originaux des règlements signés par le/la greffier/ère ainsi que par le/la président/e du comité exécutif.

Rôle triennal d'évaluation foncière 2023-2024-2025.

La Loi sur la fiscalité municipale stipule que l'évaluateur dépose le rôle au bureau du greffier de la municipalité au plus tard le 15 septembre précédent l'exercice financier pour lequel le rôle s'applique.

Le dossier porte sur le rôle triennal 2023-2025. Il comprend :

  • une version numérique imprimable du rôle pour chacun des arrondissements de la Ville.
  • le sommaire du rôle
  • une présentation des faits saillants, des statistiques, etc., des rôles de l'agglomération de Montréal.
  • une version corrigée du sommaire datée du 14 octobre 2022
  • le rôle en format xml accessible

Les rôles d'évaluation sont aussi accessibles à partir du site web de la Ville de Montréal : https://servicesenligne2.ville.montreal.qc.ca/sel/evalweb/index

Règlements adoptés en 2022. - 2022.

Le dossier porte sur la réglementation adoptée par le conseil d'agglomération en 2022, et inclut celle qui modifie des règlements adoptés antérieurement.

Il contient les originaux des règlements signés par le/la greffier/ère, le/la maire/sse ainsi que par le/la président/e du conseil d'agglomération. S'y trouvent aussi les certificats d'approbation, les certificats de publication ainsi que les avis publics d'entrée en vigueur.

Dossiers de résolutions (2022). - 2022

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2022.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2022). - 2022

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 222.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Règlements adoptés en 2022. - 2022.

Le dossier porte sur la réglementation adoptée par le conseil municipal en 2022 et inclut celle qui modifie des règlements adoptés antérieurement.

Il contient les originaux des règlements signés par le/la greffier/ère, le/la maire/sse ainsi que par le/la président/e du conseil municipal. S'y trouvent aussi les certificats d'approbation, les certificats de publication ainsi que les avis publics d'entrée en vigueur.

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