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Description archivistique
Ss-série
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Dossiers de résolutions (2012). - 2012

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2012.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Élections partielles de 2012. - 2012

Sous-sous-série portant sur les élections partielles de 2012 dans l'arrondissement Rosemont-La Petite-Patrie et dans l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles, ainsi que sur d'autres changements électoraux survenus au cours de cette même année.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Reportages photographiques 2012

La sous-sous-série porte sur les événements survenus à la mairie de Montréal ou concernant l'administration municipale durant l'année 2012.
La série contient des reportages photographiques principalement réalisés par Denis Labine, photographe de la Ville de Montréal, ainsi que Joseph Stinziani, Éric Bolté, Jacques Pharand, Richard Léornardo, Alexandre Albert et Jérome Roy-Marcoux, pigistes.

Un tirage d'une photographie de l'hôtel de ville le soir signée par Denis Labine est disponible.

Pièces déposées (2012). - 2012

La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.

Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.

R55-05-1B-14
Séance du 18 juin : pièce déposée #7.12 - plaque (Prix d'aménagement 2012)

Pièces déposées (2012). - 2012

La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil d'agglomération.

Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.

R55-05-1A-14
Séance du 20 décembre : pièce déposée #1.01 - 1 revue

Pièces déposées (2011). - 2011

La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.

Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.

R37-06-07-10
Séance du 22 août : pièce déposée # 1.03 - 1 affiche

R50-01-16-00
Séance du 21 novembre : pièces déposées #7.05 et #7.06 - prix d'excellence en architecture (non numérisés)

R55-05-1B-14
Séance du 14 avril : pièce déposée #2.01 - coupure de presse
Séance du 22 août : pièce déposée #1.01 -
Séance du 21 novembre : pièces déposées #7.04 - 1 livre
Séance du 22 novembre : pièce déposée #1.03 - coupures de presse

Reportages photographiques 2011

La sous-sous-série porte sur les événements survenus à la mairie de Montréal ou concernant l'administration municipale durant l'année 2011.
La série contient des reportages photographiques principalement réalisés par Denis Labine, photographe de la Ville de Montréal, ainsi que Jacques Pharand, Vincenzo D'Alto, Eric Bolté, François Pesant, Joseph Stinziani, Martin Viau et Martin Alarie, pigistes.

Dossiers de résolutions (2011). - 2011

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2011.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Élections partielles de 2010. - 2010

La sous-sous-série porte sur les élections partielles, tenues les 6 juin et 26 septembre 2010 dans l'arrondissement Rivière-des-Prairies/Pointe-aux-Trembles et dans le district de Sainte-Geneviève de l'arrondissement Ile Bizard/Sainte-Geneviève.

Elle contient notamment des avis publics, des listes électorales, des proclamations des élections et des assermentations.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

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