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Description archivistique
Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906 Texte
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Voirie et égouts. - 7 septembre 1897 - 27 décembre 1905
Voirie et égouts. - 7 septembre 1897 - 27 décembre 1905
Rôle d'évaluation. - 1894 - 1896
Rôle d'évaluation. - 1894 - 1896
Rôle d'évaluation. - 1889 - 1890
Rôle d'évaluation. - 1889 - 1890
Rôle d'évaluation. - 1878 - 1882
Rôle d'évaluation. - 1878 - 1882
Rôle de perception. - 1898 - 1905
Rôle de perception. - 1898 - 1905
Rôle de cotisation pour égouts : Ville de Sainte-Cunégonde. - 1885 - 1896
Rôle de cotisation pour égouts : Ville de Sainte-Cunégonde. - 1885 - 1896
Répertoire : Ville Saint-Cunégonde. - [janvier 1877? - septembre 1896?]
Répertoire : Ville Saint-Cunégonde. - [janvier 1877? - septembre 1896?]
Répertoire : Ville Saint-Cunégonde. - 1896-1906
Répertoire : Ville Saint-Cunégonde. - 1896-1906
Répertoire. - [janvier 1877? - septembre 1896?]
Répertoire. - [janvier 1877? - septembre 1896?]
Règlements. - 17 avril 1900 - 28 septembre 1905
Règlements. - 17 avril 1900 - 28 septembre 1905
Règlements. - 15 février 1877 - 13 septembre 1905
Règlements. - 15 février 1877 - 13 septembre 1905
Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 7 janvier 1904 - 27 décembre 1905
Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 7 janvier 1904 - 27 décembre 1905
Recueil des procès-verbaux des commissions. - 17 novembre 1905 - 20 décembre 1905
Recueil des procès-verbaux des commissions. - 17 novembre 1905 - 20 décembre 1905
Recueil des procès-verbaux de comités et de commissions. - 6 octobre 1897 - 17 novembre 1905
Recueil des procès-verbaux de comités et de commissions. - 6 octobre 1897 - 17 novembre 1905
Rapports annuels. - 1899 à 1904
Rapports annuels. - 1899 à 1904
Rapports annuels. - [1892?] à 1898
Rapports annuels. - [1892?] à 1898
Procè-verbaux des évaluateurs. - 1890 - 1897
Procè-verbaux des évaluateurs. - 1890 - 1897
Poursuites civiles devant la Cour du Recorder de la Cité de Sainte-Cunégonde de Montréal : A.1. -...
Poursuites civiles devant la Cour du Recorder de la Cité de Sainte-Cunégonde de Montréal : A.1. - 1891 à 1906
Police & incendies. - 7 septembre 1897 - 27 décembre 1905
Police & incendies. - 7 septembre 1897 - 27 décembre 1905
P027-F-1-D003-P002
P027-F-1-D003-P002
P027-F-1-D003-P001
P027-F-1-D003-P001
P027-F-1-D002-P002
P027-F-1-D002-P002
P027-F-1-D002-P001
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P027-F-1-D001-P002
P027-F-1-D001-P002
P027-F-1-D001-P001
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