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Description archivistique
Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001. Pièce Avec documents numériques
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No 1 - Règlement amendant le règlement sur les trottoirs. - 1866
No 1 - Règlement amendant le règlement sur les trottoirs. - 1866
No 00-001 - Règlement modifiant le règlement sur les véhicules hippomobiles, les quadricycles et ...
No 00-001 - Règlement modifiant le règlement sur les véhicules hippomobiles, les quadricycles et les vélocabs (V-1). - 2000
No 96-001 – Règlement autorisant la conclusion d’ententes avec des concessionnaires pour la déliv...
No 96-001 – Règlement autorisant la conclusion d’ententes avec des concessionnaires pour la délivrance de licences pour chiens et l’application des dispositions pertinentes du règlement sur le contrôle des chiens et autres animaux (C-10), pour l’année 1996. - 1996
No 94-001 – Règlement modifiant le règlement sur les exemptions en matière d’unités de stationnem...
No 94-001 – Règlement modifiant le règlement sur les exemptions en matière d’unités de stationnement (5984, déjà modifié). - 1994
No 01-001 - Règlement sur la fermeture comme rue d'un terrain situé au nord-ouest de la rue Josep...
No 01-001 - Règlement sur la fermeture comme rue d'un terrain situé au nord-ouest de la rue Joseph-Tison et dans le prolongement de l'avenue de L'Esplanade. - 2001
No 99-001 – Règlement sur la modification, l’agrandissement et l’occupation du bâtiment portant l...
No 99-001 – Règlement sur la modification, l’agrandissement et l’occupation du bâtiment portant le numéro 5151, chemin de la Côte-Sainte-Catherine. - 1999
No 95-001 – Règlement sur l’occupation, par Québec-Transplant, du rez-de-chaussée et du deuxième ...
No 95-001 – Règlement sur l’occupation, par Québec-Transplant, du rez-de-chaussée et du deuxième étage du bâtiment situé au 2128, rue Plessis. - 1995
No 98-001 – Règlement permettant d’occuper une partie de la rue de Bleury avec des parties du bât...
No 98-001 – Règlement permettant d’occuper une partie de la rue de Bleury avec des parties du bâtiment portant le numéro 1202, rue de Bleury. - 1998
No 97-001 – Règlement autorisant l’agrandissement et l’occupation du bâtiment portant les numéros...
No 97-001 – Règlement autorisant l’agrandissement et l’occupation du bâtiment portant les numéros 1465-1475, rue de Sève. - 1997
No 97-002 – Règlement sur la construction et l’occupation d’un bâtiment sur un terrain délimité p...
No 97-002 – Règlement sur la construction et l’occupation d’un bâtiment sur un terrain délimité par les rues Notre-Dame, Workman et Rose-de-Lima. - 1997
No 99-002 – Règlement sur la fermeture comme ruelles de lisières de terrain situées dans le quadr...
No 99-002 – Règlement sur la fermeture comme ruelles de lisières de terrain situées dans le quadrilatère borné par le boulevard Pie-IX, la 43e rue, la 24e avenue et la 44e rue. - 1999
No 00-002 - Règlement abrogeant le règlement sur la protection des non-fumeurs (P-14) et modifian...
No 00-002 - Règlement abrogeant le règlement sur la protection des non-fumeurs (P-14) et modifiant le règlement prévoyant certaines mesures relatives à la prévention des incendies et à la sécurité publique (M-3). - 2000
No 98-002 – Règlement sur la fermeture comme rue d’une lisière de terrain située au nord-est de l...
No 98-002 – Règlement sur la fermeture comme rue d’une lisière de terrain située au nord-est de la rue Rivard et au nord-ouest de la rue Roy. - 1998
No 96-002 – Règlement modifiant le règlement d’urbanisme (U-1). - 1996
No 96-002 – Règlement modifiant le règlement d’urbanisme (U-1). - 1996
No 01-002 - Règlement concernant la construction et l'occupation d'un bâtiment sur un emplacement...
No 01-002 - Règlement concernant la construction et l'occupation d'un bâtiment sur un emplacement situé sur le côté sud de la rue Beaubien, à l'ouest de la rue Clark. - 2001
No 2 - Règlement concernant la taxe d’eau et la taxe foncière. - 1866
No 2 - Règlement concernant la taxe d’eau et la taxe foncière. - 1866
No 94-002 – Règlement modifiant le règlement de zonage relatif aux garderies (8277, déjà modifié)...
No 94-002 – Règlement modifiant le règlement de zonage relatif aux garderies (8277, déjà modifié). - 1994
No 95-002 – Règlement sur l’occupation, par l’Association du diabète de la province de Québec inc...
No 95-002 – Règlement sur l’occupation, par l’Association du diabète de la province de Québec inc., du 4e étage du bâtiment situé au 5635, rue Sherbrooke est. - 1995
No 3 - Règlement augmentant la taxe foncière rue Notre-Dame. - 1866
No 3 - Règlement augmentant la taxe foncière rue Notre-Dame. - 1866
No 94-003 – Règlement sur l’occupation, par Province de Ville-Marie des religieuses hospitalières...
No 94-003 – Règlement sur l’occupation, par Province de Ville-Marie des religieuses hospitalières de saint-Joseph de Montréal, d’une partie du troisième étage du bâtiment situé au 3850, rue Saint-Urbain. - 1994
No 97-003 – Règlement autorisant l’occupation commerciale du rez-de-chaussée du bâtiment situé au...
No 97-003 – Règlement autorisant l’occupation commerciale du rez-de-chaussée du bâtiment situé au 17, avenue Laurier est. - 1997
No 95-003 – Règlement sur l’occupation, par la Corporation Compagnons de Montréal, du bâtiment si...
No 95-003 – Règlement sur l’occupation, par la Corporation Compagnons de Montréal, du bâtiment situé au 5333, rue Saint-Zotique. - 1995
No 99-003 – Règlement modifiant le règlement sur les sociétés d’initiative et de développement d’...
No 99-003 – Règlement modifiant le règlement sur les sociétés d’initiative et de développement d’artères commerciales (S-1). - 1999
No 96-003 – Règlement sur l’occupation, par le Centre culturel musulman de Montréal inc., du bâti...
No 96-003 – Règlement sur l’occupation, par le Centre culturel musulman de Montréal inc., du bâtiment situé au 1245, rue Saint-Dominique. - 1996
No 01-003 - Règlement sur l'agrandissement et l'occupation d'un bâtiment situé au 2255, boulevard...
No 01-003 - Règlement sur l'agrandissement et l'occupation d'un bâtiment situé au 2255, boulevard Cavendish. - 2001
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