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Fonds Service des affaires corporatives. - 1844-1992

Fonds Service des affaires corporatives. - 1844-1992

Fonds Service de la prévention des incendies . - 1841 à 1996

Fonds Service de la prévention des incendies . - 1841 à 1996

Fonds Commission d'initiative et de développement économiques de Montr...

Fonds Commission d'initiative et de développement économiques de Montréal (CIDEM). - 1978 à 1988

Fonds Sous-Comité de toponymie . - 1961 à 1986

Fonds Sous-Comité de toponymie . - 1961 à 1986

Fonds Commission de la culture, des loisirs et du développement communautair...

Fonds Commission de la culture, des loisirs et du développement communautaire . - 1993-1994

Fonds Commission du troisième centenaire de Montréal. - 1929-1943

Fonds Commission du troisième centenaire de Montréal. - 1929-1943

Fonds Comité nommé pour étudier le rapport de la Commission d'étude ...

Fonds Comité nommé pour étudier le rapport de la Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal. . - 1958 à 1959

Fonds Commission industrielle du chômage . - 1930 à 1932

Fonds Commission industrielle du chômage . - 1930 à 1932

Fonds Commission industrielle de Montréal . - 1926 à 1932

Fonds Commission industrielle de Montréal . - 1926 à 1932

Fonds Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal . ...

Fonds Commission d'étude des problèmes métropolitains de Montréal . - 1940-1962

Fonds Bureau des commissaires. - 1893-1925

Fonds Bureau des commissaires. - 1893-1925

Fonds Commission administrative . - 1918-1921

Fonds Commission administrative . - 1918-1921

Fonds Comité nommé pour étudier les amendements à apporter au règlement ...

Fonds Comité nommé pour étudier les amendements à apporter au règlement 2271 concernant le chauffage central dans les bâtiments domiciliaires ou commerciaux . - 1955 à 1961

Fonds Sous-comité de coordination des projets de circulation . - 1950 à 1959

Fonds Sous-comité de coordination des projets de circulation . - 1950 à 1959

Fonds Commission d'hygiène et de statistiques. - 1899-1910

Fonds Commission d'hygiène et de statistiques. - 1899-1910

Fonds Commission chargée d'étudier le fonctionnement actuel du service...

Fonds Commission chargée d'étudier le fonctionnement actuel du service d'ambulances en cas d'accidents . - 1945 à 1955

Fonds Comité consultatif des terrains de jeux. - 1944-1954

Fonds Comité consultatif des terrains de jeux. - 1944-1954

Fonds Comité pour rédiger un projet de règlement en conformité du paragra...

Fonds Comité pour rédiger un projet de règlement en conformité du paragraphe 6 de l'article 524 de la charte de la Cité de Montréal (subdivisions) . - 1960 à 1961

Fonds Comité institué en vue de la préparation d'un projet de règlem...

Fonds Comité institué en vue de la préparation d'un projet de règlement régissant les subdivisions de terrains . - 1960

Fonds Comité nommé pour rédiger un code de discipline et un code de travai...

Fonds Comité nommé pour rédiger un code de discipline et un code de travail policier. - [1955?] - [14 juin 1962?]

Fonds Comité pour étudier la procédure d'émission de permis aux cour...

Fonds Comité pour étudier la procédure d'émission de permis aux courtiers d'immeubles. - 1955 à 1956

Fonds Comité chargé de rédiger un code de discipline pour les membres du S...

Fonds Comité chargé de rédiger un code de discipline pour les membres du Service de la police . - [Après le 10 mars 1948] - 26 octobre 1955

Fonds Comité nommé pour rédiger un code de discipline pour le Service des ...

Fonds Comité nommé pour rédiger un code de discipline pour le Service des incendies . - 21 octobre 1953 - 17 juin 1955

Fonds Comité chargé de rédiger un manuel de travail contenant les méthode...

Fonds Comité chargé de rédiger un manuel de travail contenant les méthodes de travail et la stratégie de base du combat de l'incendie et chargé aussi d'étudier la possibilité d'installer dans le service d'incendie le système de garde silencieux . - 15 mars 1961 - 1er octobre 1962

Fonds Comité nommé pour étudier le règlement 1756 créant Commission du s...

Fonds Comité nommé pour étudier le règlement 1756 créant Commission du service civil . - 1956 à 1960
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