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Description archivistique
Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851. Avec objets numériques
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Rapport du Conseil exécutif : Toronto . - Copié en [18-] (original créé le 6 août 1835)
Rapport du Conseil exécutif : Toronto . - Copié en [18-] (original créé le 6 août 1835)
Déposition d'Édouard Dugal concernant sa propriété en haute-ville de Québec : Québec . - Copiée e...
Déposition d'Édouard Dugal concernant sa propriété en haute-ville de Québec : Québec . - Copiée en [18-] (original créé le 24 septembre 1836)
Lettre de l'évêque de Montréal J. J. Lartigue à Charles Buller concernant l'évêché de Montréal . ...
Lettre de l'évêque de Montréal J. J. Lartigue à Charles Buller concernant l'évêché de Montréal . - Copiée en [18-] (original créé le 5 octobre 1838)
Rapport du Conseil exécutif . - Copié en [18-] (original créé le 7 mars 1839)
Rapport du Conseil exécutif . - Copié en [18-] (original créé le 7 mars 1839)
Affidavit d'André Trudeau concernant la mesure des terrains de Monseigneur J. J. Lartigue . - Cop...
Affidavit d'André Trudeau concernant la mesure des terrains de Monseigneur J. J. Lartigue . - Copié en [18-] (original créé le 9 avril 1839)
Lettre de Lord Russell à Lord Sydenham au sujet de l'attribution des offices publics . - Copiée e...
Lettre de Lord Russell à Lord Sydenham au sujet de l'attribution des offices publics . - Copiée en [18-] (original créé le 16 octobre 1839)
Notes sur les ordonnances relatives aux élections . - [18-]
Notes sur les ordonnances relatives aux élections . - [18-]
Liste des nominations au Conseil législatif du Haut-Canada . - [18-]
Liste des nominations au Conseil législatif du Haut-Canada . - [18-]
Notes diverses à l'appui des requêtes qui ont été faites en faveur des Sauvages qui habitent le n...
Notes diverses à l'appui des requêtes qui ont été faites en faveur des Sauvages qui habitent le nord de l'Ottawa pour obtenir deux terrains l'un à la Rivière Gatineau, l'autre au nord du Lac Temiskaming. - [avant 1851]
Notes sur l'arbitrage judiciaire . - [18-]
Notes sur l'arbitrage judiciaire . - [18-]
Notes sur la carrière judiciaire de Francis Buller entre 1778-1794 . - [18-]
Notes sur la carrière judiciaire de Francis Buller entre 1778-1794 . - [18-]
Notes sur les rapports de Messieurs Blackstone et Burrow sur la nomination des juges entre 1769 e...
Notes sur les rapports de Messieurs Blackstone et Burrow sur la nomination des juges entre 1769 et 1770 . - [18-]
Note sur les articles du volume 7 du périodique " American Jurist " de 1832 . - [18-]
Note sur les articles du volume 7 du périodique " American Jurist " de 1832 . - [18-]
Notes sur le cas de Sir John Vaughan anciennement attitré à la « Court of exchequer » et transfér...
Notes sur le cas de Sir John Vaughan anciennement attitré à la « Court of exchequer » et transféré à la cour des réclamations communes le 29 avril 1834 . - [18-]
Notes sur les changements relatifs à la cour des réclamations communes entre 1830 et 1835 . - [18-]
Notes sur les changements relatifs à la cour des réclamations communes entre 1830 et 1835 . - [18-]
Note remise à Louis-Hippolyte La Fontaine par Eli Gorhang de la part de William D. Wilson de Shar...
Note remise à Louis-Hippolyte La Fontaine par Eli Gorhang de la part de William D. Wilson de Sharon au sujet de l'Acte d'Union . - [18-]
Notes sur les pertes liées aux rébellions entre 1838 et 1846 . - [18-]
Notes sur les pertes liées aux rébellions entre 1838 et 1846 . - [18-]
Extraits des journaux de 1801 et de 1803 de la Chambre d'assemblée du Bas-Canada relatifs à l'esc...
Extraits des journaux de 1801 et de 1803 de la Chambre d'assemblée du Bas-Canada relatifs à l'esclavage . - Copiés en [18-]
Extraits de trois lettres de Monsieur de Denonville au Ministre-Secrétaire d'État au sujet de l'e...
Extraits de trois lettres de Monsieur de Denonville au Ministre-Secrétaire d'État au sujet de l'esclavage : Québec . - Copiées en [18-] (originaux créés en 1688)
Extraits de la revue coloniale sur l'esclavage . - Copiés en [18-] (originaux créés entre 1843 et...
Extraits de la revue coloniale sur l'esclavage . - Copiés en [18-] (originaux créés entre 1843 et 1850)
Extraits de la revue Étrangère sur l'esclavage . - Copiés en [18-] (originaux créés entre 1834 et...
Extraits de la revue Étrangère sur l'esclavage . - Copiés en [18-] (originaux créés entre 1834 et 1848)
Extraits de la revue Étrangère et de la revue Coloniale sur l'esclavage . - Copiés en [18-]
Extraits de la revue Étrangère et de la revue Coloniale sur l'esclavage . - Copiés en [18-]
Déposition de Louis-Hippolyte La Fontaine auprès du coroner relativement à l'enquête sur le décès...
Déposition de Louis-Hippolyte La Fontaine auprès du coroner relativement à l'enquête sur le décès de Mason . - Copiée en [18-] (original créé en [185?])
Notes sur la préséance . - [18-]
Notes sur la préséance . - [18-]
Liste des noms et des professions des homme de New Glasgow, Ste-Thérèse et New Paisley . - [18-]
Liste des noms et des professions des homme de New Glasgow, Ste-Thérèse et New Paisley . - [18-]
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