Aperçu avant impression Fermer
Affichage de 1783 résultats
Description archivistique1783 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Notes sur la Compagnie de la Baie d'Hudson et sur le Sault Sainte-Marie entre 1846 et 1848 . - [18-]
Montant des sommes récoltées dans le Haut-Canada via les licences d'auberges et attribuées à l'indemnisation des pertes souffertes durant les rébellions de 1837-1838 . - [18-]
Notes sur l'indépendance des juges de l'Angleterre, du Haut-Canada et du Bas-Canada entre 1700 et 1843 . - [18-]
Notes sur le rapport de Monsieur Wilson sur la nomination des juges à la Cour du banc du roi et à la Cour ordinaire au 18e siècle . - [18-]
Notes sur la nomination en 1829 des juges à la « Court of exchequer », l'une des cours supérieures du Canada . - [18-]
Dates de commissions de Louis de La Fontaine entre 1750 et 1755 : Versailles . - Copié en [18-] (original créé le 1er mai 1757)
Abjuration de foi de Richard Frey devant quatre témoins . - Copiée en [18-] (original créé le 26 février 1708)
Montant perçu des licences d'auberges et des licences de mariages pour le Bas et le Haut-Canada entre 1845 et 1848 . - [18-]
Acte pour faire disparaître les doutes quant à l'effet de l'acte de la législature du Bas-Canada intitulé « Acte pour rendre valide les transferts des terres et autres propriétés immeubles tenues en franc et commun soccage dans les provinces du Bas-Canada » . - [18-]
Acte pour faire disparaître les doutes quant à l'effet de l'acte de la législature du Bas-Canada intitulé « Acte pour rendre valide les transferts des terres et autres propriétés immeubles tenues en franc et commun soccage dans les provinces du Bas-Canada » . - [18-]
Brouillon d'une pétition adressée au gouverneur général pour la nomination d'un nouveau fonctionnaire . - [18-]
Projet de résolutions par Antoine Talbot sur le pêcheries sur la côte du Labrador, dans la partie nord du Golfe Saint-Laurent et Terre-Neuve . - [18-]
Remarques générales de Jos Cary sur la pension de Monsieur Amyot . - Copié en [18-] (original créé le 16 novembre 1848)
Extraits annotés de la preuve de l'honorable William H. Merritt au sujet de l'augmentation des dépenses publiques entre 1846 et 1848 . - Copiés en [18-] (originaux créés en 1848)
Résultats 151 à 175 sur 1783