Livre des délibérations du Conseil municipal de Notre-Dame de Grâce Ouest. - 19 février 1877 - 21 juin 1893

• CA M001 P022-A-1-D001
• Dossier
• 19 février 1877 - 21 juin 1893.

Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911

Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 3 juillet 1893 - 19 février 1906

• CA M001 P022-A-1-D002
• Dossier
• 3 juillet 1893 - 19 février 1906.

Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911

Règlements. - 17 septembre 1898 - 26 octobre 1906

• CA M001 P022-A-2-D001
• Dossier
• 17 septembre 1898 - 26 octobre 1906.

Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911

Livre des Règlements du Conseil de la Ville de Notre-Dame de Grâce. - 30 avril 1906 - 31 janvier 1910

• CA M001 P022-A-2-D002
• Dossier
• 30 avril 1906 - 31 janvier 1910.

Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911

Règlements. - 11 mars 1907 - 17 décembre 1909

• CA M001 P022-A-2-D003
• Dossier
• 11 mars 1907 - 17 décembre 1909.

Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911

Liste des électeurs parlementaires. - 1882

• CA M001 P022-A-3-D001
• Dossier
• 1882.

Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911

Liste des électeurs parlementaires. - 15 mars 1898

• CA M001 P022-A-3-D002
• Dossier
• 15 mars 1898.

Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911

Liste des électeurs parlementaires. - 11 mars 1899

• CA M001 P022-A-3-D003
• Dossier
• 11 mars 1899.

Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911

Liste des électeurs parlementaires. - 7 mars 1900

• CA M001 P022-A-3-D004
• Dossier
• 7 mars 1900.

Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911

Liste des électeurs parlementaires. - 10 mars 1901

• CA M001 P022-A-3-D005
• Dossier
• 10 mars 1901.

Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911

Liste des électeurs parlementaires. - 3 septembre 1904

• CA M001 P022-A-3-D006
• Dossier
• 3 septembre 1904.

Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911

Liste des électeurs municipaux. - 1er décembre 1906

• CA M001 P022-A-3-D007
• Dossier
• 1er décembre 1906.

Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911

Liste des électeurs parlementaires. - 1907

• CA M001 P022-A-3-D008
• Dossier
• 1907.

Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911

Cahier de votation - Poll book. - [1908]

• CA M001 P022-A-3-D009
• Dossier
• [1908].

Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911

Registre de voirie et de cours d'eau de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest. - 3 mars 1871, 19 novembre 1891

• CA M001 P022-A-4-D001
• Dossier
• 3 mars 1871, 19 novembre 1891.

Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911

Copie du rôle d'évaluation de la municipalité de la paroisse de Notre-Dame de Grâce fait en 1875. - 1876

• CA M001 P022-B-1-D001
• Dossier
• 1876.

Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911

Rôle d'évaluation révisé et amendé de la municipalité de Notre-Dame de Grâce Ouest : 1877. - 1877

• CA M001 P022-B-1-D002
• Dossier
• 1877.

Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911

Extrait du rôle d'évaluation de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce : 1878. - 1878

• CA M001 P022-B-1-D003
• Dossier
• 1878.

Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911

Rôle d'évaluation de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest : 1881. - 1881

• CA M001 P022-B-1-D004
• Dossier
• 1881.

Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911