Procès-verbaux. - 6 novembre 1871-15 février 1900; mai 1911-février 1920
- CA M001 VM045-1-1
- Sous-série
- 6 novembre 1871-15 février 1900; mai 1911-février 1920
Fait partie de Fonds Comité de santé - Bureau de santé. - 1832-1949
Sous-série portant sur les travaux et les décisions du Comité de santé et du Bureau de santé. Sous-série contenant des procès-verbaux et les index des procès-verbaux ainsi que des registres de transcriptions de correspondance du Bureau de santé. Titre basé sur le contenu de la sous-série. Les documents sont principalement en anglais. Les registres portent respectivement les numéros suivants : 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11 et 23.