- CA M001 P022-A-1
- Sous-série
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Recueil de procès-verbaux comprenant aussi une copie de résolution du conseil du Comté d'Hochelaga et de la correspondance.
Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 3 juillet 1893 - 19 février 1906
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Recueil contenant aussi une liste des propriétés de la rue Sherbrooke, des avis publics, de la correspondance et une loi d'incorporation. Titre basé sur le contenu du dossier.
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
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Règlements. - 17 septembre 1898 - 26 octobre 1906
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Dossier comprenant aussi des avis publics et de la correspondance. Titre basé sur le contenu du dossier.
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Registre des règlements comprenant aussi des avis publics, des certificats de publication d'avis publics et un index.
Règlements. - 11 mars 1907 - 17 décembre 1909
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Dossier comprenant aussi des avis publics et de la correspondance. Titre basé sur le contenu du dossier.
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Liste des électeurs parlementaires. - 1882
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Liste des électeurs parlementaires. - 15 mars 1898
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Dossier comprenant aussi une liste des petits et des grands jurés de 1896 et des avis publics.
Liste des électeurs parlementaires. - 11 mars 1899
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Liste des électeurs parlementaires. - 7 mars 1900
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Liste des électeurs parlementaires. - 10 mars 1901
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Dossier comprenant aussi une liste des petits et des grands jurés.
Liste des électeurs parlementaires. - 3 septembre 1904
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Liste des électeurs municipaux. - 1er décembre 1906
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Liste des électeurs parlementaires. - 1907
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
Cahier de votation - Poll book. - [1908]
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Dossier contenant aussi un procès-verbal de l'assemblée des électeurs propriétaires.
Procès-verbaux de voirie et de cours d'eau
Fait partie de Fonds Ville de Notre-Dame de Grâce. - 1876-1911
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Rôle d'évaluation révisé et amendé de la municipalité de Notre-Dame de Grâce Ouest : 1877. - 1877
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Extrait du rôle d'évaluation de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce : 1878. - 1878
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Rôle d'évaluation de la municipalité du village de Notre-Dame de Grâce Ouest : 1881. - 1881
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