- CA M001 P025-A-1
- Sous-série
- 1884-1918
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Sous-série portant sur les délibérations du Conseil de la cité de Maisonneuve. Sous-série contenant les procès-verbaux et leur index.
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Sous-série portant sur les délibérations du Conseil de la cité de Maisonneuve. Sous-série contenant les procès-verbaux et leur index.
Procès-verbaux. - 6 février 1884 - 30 décembre 1889
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Recueil des délibérations du Conseil comprenant un index.
Procès-verbaux. - 7 janvier 1890 - 19 août 1893
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Recueil des délibérations du Conseil comprenant un index.
Procès-verbaux. - 6 septembre 1893 - 6 juillet 1897
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Recueil des délibérations du Conseil comprenant un index.
Procès-verbaux. - 6 juillet 1897 - 27 juin 1900
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Recueil des délibérations du Conseil comprenant un index.
Procès-verbaux. - 11 juillet 1900 - 18 juin 1902
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Recueil des délibérations du Conseil comprenant un index.
Procès-verbaux. - 25 juin 1902 - 30 novembre 1904
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Recueil des délibérations du Conseil comprenant un index.
Procès-verbaux. - 14 décembre 1904 - 10 octobre 1906
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Recueil des délibérations du Conseil comprenant un index.
Procès-verbaux. - 24 octobre 1906 - 11 septembre 1908
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Recueil des délibérations du Conseil comprenant un index.
Procès-verbaux. - 16 septembre 1908 - 29 juin 1910
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Recueil des délibérations du Conseil comprenant un index.
Procès-verbaux. - 6 juillet 1910 - 8 mai 1912
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Recueil des délibérations du Conseil comprenant un index.
Procès-verbaux. - 22 mai 1912 - 1 avril 1914
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Recueil des délibérations du Conseil comprenant un index.
Procès-verbaux. - 8 avril 1914 - 15 septembre 1915
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Recueil des délibérations du Conseil comprenant un index.
Procès-verbaux. - 22 septembre 1915 - 30 mai 1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Recueil des délibérations du Conseil comprenant un index.
Procès-verbaux. - 6 juin 1917 - 9 février 1918
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Recueil des délibérations du Conseil comprenant un index.
Réglements municipaux . - 1884-1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Sous-série témoignant de l'exercice du pouvoir de législation de la cité. Sous-série contenant les règlements suivants : 1884-1899 : numéros 1 à 73 1884-1903 : numéros 1 à 3, 5, 6, 8 à 11, 13 à 16, 27, 30 à 32, 34, 35, 41 à 45, 49, 56, 59, 60, 62, 68 à 71, 75, 77 à 82, 84, 91, 96 1904-1917 : numéros 102, 107, 108, 110, 119 à 121, 123 à 129, 132, 134a à 142c, 142f, 143a, 143b, 143e, 143l, 145.
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Registre contenant les règlements numérotés de 1 à 73.
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier contenant les feuillets imprimés des règlements 1 à 3, 5, 6, 8 à 11, 13 à 16, 27, 30 à 32, 34, 35, 41 à 45, 49, 56, 59, 60, 62, 68 à 71, 75, 77 à 82, 84, 91 à 96.
Règlements. - 20 janvier 1904 - 30 mai 1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier contenant les feuillets imprimés des règlements 102, d'une partie du 107, 108, 110, 119 à 121, 123 à 129, 132, 134a à 142c, 142f, 143a, 143b, 143e, 143l et 145.
Recensement des enfants de 5 à 16 ans. - 1893-1911
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Sous-série portant sur l'enregistrement de données de recensement par famille catholique et protestante, compilées selon trois intervalles d'âge et distribuées selon le sexe et la fréquentation scolaire. Sous-série contenant des registres.
Recensement des enfants de 5 à 16 ans. - 30 septembre 1893 - 20 octobre 1902
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Registre compilant les données du recensement par famille selon trois intervalles d'âge et distribuées selon le sexe et la fréquentation scolaire.
Recensement des enfants de 5 à 16 ans. - 30 septembre 1894 - février-mars 1906
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Registre compilant les données du recensement par famille selon trois intervalles d'âge et distribuées selon le sexe et la fréquentation scolaire.
Recensement des enfants de 5 à 16 ans. - Septembre 1907
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Registre compilant les données du recensement par famille selon trois intervalles d'âge et distribuées selon le sexe et la fréquentation scolaire.
Recensement des enfants de 5 à 16 ans. - Septembre 1908
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Registre compilant les données du recensement par famille selon trois intervalles d'âge et distribuées selon le sexe et la fréquentation scolaire. (La suite de la compilation se retrouve au registre coté P25/A3,5.).
Recensement des enfants de 5 à 16 ans. - Septembre 1908 - septembre 1910
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Registre compilant les données du recensement par famille selon trois intervalles d'âge et distribuées selon le sexe et la fréquentation scolaire. (La première partie du registre constitue la suite du recensement de 1908 et le reste représente le deuxième registre de 1910.).