- CA M001 P023-A-1
- Sous-série
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Acte pour amender les dispositions de l'acte d'incorporation de la Ville de Saint-Henri.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Extrait de la charte de la cité, 58 Vict., chap. 51 et des statuts révisés de la province de Québec (1888) concernant les élections municipales.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Loi amendant la charte de la cité de Saint-Henri.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Sous-série contenant des procès-verbaux, des index et des assermentations.
Titre basé sur le contenu des documents.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Recueil des procès-verbaux comprenant aussi des assermentations.
Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 1885-1889
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Recueil des procès-verbaux comprenant aussi un index et des assermentations.
Titre basé sur le contenu du document.
Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 1889-1893
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Recueil des procès-verbaux comprenant aussi un index et des assermentations.
Titre basé sur le contenu du document.
Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 1893-1895
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Recueil des procès-verbaux comprenant aussi un index et des assermentations.
Titre basé sur le contenu du document.
Document restauré en novembre 2006 par Nicole Billard : pages nettoyées à sec, reliure refaite, plats laminés, pages de garde ajoutes, jaquette de mylar, boîtier de conservation.
Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 1895-1897
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Recueil des procès-verbaux comprenant aussi un index et des assermentations.
Titre basé sur le contenu du document.
Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 1897-1899
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Recueil des procès-verbaux comprenant aussi un index et des assermentations.
Titre basé sur le contenu du document.
Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 1900-1902
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Recueil des procès-verbaux comprenant aussi un index, des assermentations et des extraits de procè-verbaux.
Titre basé sur le contenu du document.
Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 1903-1905
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Recueil des procès-verbaux comprenant aussi un index et des assermentations.
Titre basé sur le contenu du document.
Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 1905
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Recueil des procès-verbaux comprenant aussi un index et un extrait d'un procès-verbal du Comité de police.
Titre basé sur le contenu du document.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Sous-série contenant des règlements, des index, des assermentations, des certificats de publication et des avis publics.
Titre basé sur le contenu des documents.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Recueil des règlements comprenant aussi un index, des avis publics, des certificats de publication et des assermentations.
Titre basé sur le contenu du document.
Livre des règlements de la cité de Saint-Henri. - 1895-1905
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Recueil des règlements comprenant aussi un index, des assermentations, des certificats de publication et des avis publics.
Titre basé sur le contenu du document.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier comprenant aussi des avis publics et des certificats de publication.
Titre basé sur le contenu des documents.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier comprenant aussi des avis publics.
Titre basé sur le contenu des documents.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier comprenant aussi des avis publics et des certificats de publication.
Titre basé sur le contenu des documents.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Titre basé sur le contenu des documents.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Sous-série contenant des avis publics, des certificats de publication et un procè-verbal d'une assemblée.
Titre basé sur le contenu des documents.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier comprenant des avis publics, des certificats de publication et un copie d'un procès-verbal de l'assemblée des électeurs propriétaires.
Titre basé sur le contenu des documents.
Documents numérotés. - 1875-1903
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Sous-série contenant un index et des documents légaux et juridiques numérotés.
Titre basé sur le contenu des documents.
Index aux archives, contrats, protêts et autres divers. - 1875-1903
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Index servant d'instrument de repérage pour les documents légaux et juridiques numérotés de 60 à 411 couvrant les années 1891 à 1901.