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Description archivistique
Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908 Avec documents numériques
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Charte. - 1895

Extrait de la charte de la cité, 58 Vict., chap. 51 et des statuts révisés de la province de Québec (1888) concernant les élections municipales.

Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 1893-1895

Recueil des procès-verbaux comprenant aussi un index et des assermentations.

Titre basé sur le contenu du document.

Document restauré en novembre 2006 par Nicole Billard : pages nettoyées à sec, reliure refaite, plats laminés, pages de garde ajoutes, jaquette de mylar, boîtier de conservation.

Avis publics. - 1875-1905

Dossier comprenant des avis publics, des certificats de publication et un copie d'un procès-verbal de l'assemblée des électeurs propriétaires.

Titre basé sur le contenu des documents.

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