Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 1792 résultats

Description archivistique
Sous-série
Aperçu avant impression Hierarchy Affichage :

18 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Dossiers des élus. - 2001-2020

Sous-série comprenant les déclarations d'intérêts pécuniaires pour les années 2001 (nouvelle ville) à 2013.
Depuis 1980, la "Loi sur les élections dans certaines municipalités" oblige le dépôt de déclarations d'intérêts pécuniaires pour les élus. Chaque année, à la date anniversaire de leur élection, les élus sont tenus de déposer une déclaration de leurs intérêts pécuniaires. Si nécessaire, ils apportent des ajustements en cours d'année en déposant une nouvelle déclaration.

En 2009, un code d'éthique et de conduite des membres du conseil de la Ville et des conseils d'arrondissement est adopté. (CM09 0872). L'article 21 indique qu'un membre du comité exécutif doit, dans les 60 jours de la date anniversaire de sa désignation, déposer devant le conseil une déclaration.
En 2011, le règlement 11-031 est adopté. L'article 24 concerne la déclaration faite par les membres du comité exécutif.

Note générale : Avant 2002 et à partir de 2013, les déclarations d'intérêts pécuniaires se retrouvent dans les pièces déposées lors des séances du conseil de ville.

Centre d'histoire de Montréal. - 1979-2019

La sous-série témoigne des activités administratives et des activités de programmation du Centre d'Histoire de Montréal (CHM) et du Musée de la Personne, une OBNL créée par le CHM pour collecter les histoires de vies de Montréalais. La série comprend notamment des documents de gestion, des contrats, des rapports, des communiqués, des coupures de presse, des études, des devis, des plans, des suivis de chantier, des stratégies et des programmes muséaux, des scénarios pour les expositions, des photographies, des dessins, des films et des enregistrements sonores utilisées pour les expositions.

Avis publics. - 2001-2018

Série portant sur la publication dans les journaux d'avis publics concernant entre autre les appels d'offres, les règlements, les séances de consultation publique, les assemblées du conseil, les ventes aux enchères, ...
Série contenant l'avis public à publier, des courriels internes de demandes de publication et des coupures de presse des avis publiés.

Bureau de la mode. - 2008-2018.

La sous-série contient :

R18-07-04-02

  • 5 trophées du Prix #modemtl 2013

    1. meilleure vidéo @evegravel

    2. meilleur site webtransactionnel @BoutiqueTrisant

    3. meilleure utilisation des médias sociaux @boutiqueonze

    4. meilleur blogue de mode @alamodedemontreal

    5. meilleure campagne multiplateforme @ OTHboutique

  • 1 trophée du Prix #modemtl 2014

    1. meilleur site web non transactionnel @HatleyStore

R39-06-02-01

  • 3 bannières
    1 x Mode Montreal.tv
    2 x La Mode Montreal se porte bien

R46-01-03-05

  • 3 sacs de designer créés à partir d'oriflammes de la Ville de Montréal.

Studio multimédia . - [18-]-2018

Sous-série témoignant du travail des photographes de la Ville de Montréal. Sous-série constituée de 17 sous-sous-séries: 1-Artistique (A); 2-Vues aériennes (B); 3-Courant (C); 4-Duplicata (D); 5-Événements (E); 6-Embellissement (EM); 7-Expo 67 (EX); 8-Jardin botanique (J); 9-Métro (M); 10-Jeux olympiques (O); 11-Portraits (P); 12-Relations publiques (RP); 13-Spectacles (S); 14-Terre des Hommes (TDH, TH9,TH70, etc.); 15-Utilités (U); 16-Personnalités - Expo 67 (X); 17-Photographies anciennes (Z). Titre basé sur le contenu de la sous-série.

Pièces déposées (CM)

Sous-série contenant les pièces déposées lors des séances du Conseil de Ville, en support aux décisions. Cette sous-série comprend les enregistrements sonores des séances, au format CD/DVD.

Élections générales. - 2001-2017

La sous-série témoigne des opérations et résultats liés à la tenue des différentes élections générales depuis 2001. Elle contient des listes et des cartes électorales, des déclarations de candidature, des avis publics, des résultats officiels, des proclamations d'élection, des serments de la personne élue, des bulletins de vote non complétés, des assermentations, des requêtes pour le recomptage et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont principalement en français. Quelques documents sont en anglais.

Services en employabilité et développement économique local. - 1987-2015

La sous-série témoigne des activités des CDÉC montréalaises associées à leur mandat, soit l'offre de services en employabilité et en développement économique local. Les documents nous informent surtout sur les résultats et retombées des démarches des CDÉC au sein des communautés, ainsi que sur les partenariats établis avec certains acteurs locaux.

La sous-série contient des études, des mémoires, des rapports, des bulletins, des résolutions, des textes de projet, des recommandations, des protocoles d'entente, de la correspondance, des coupures de presse et des pamphlets publicitaires.

Les documents sont en français.

Relations externes. - 1987-2015

Cette sous-série témoigne des relations externes entretenues par l'Inter-CDÉC (et les corporations membres) avec les instances publiques (ville de Montréal, gouvernement du Québec et gouvernement du Canada) ainsi que plusieurs organisations collaboratrices. Parmi ces dernières, on retrouve le Comité d'économie sociale de l'île de Montréal (CÉSIM), le Groupe de travail sur les activités de développement économique local, le Forum international de l'économie sociale et solidaire, l'Institut de formation en développement économique communautaire, le Chantier de l'économie sociale, la Coalition des organismes communautaires pour le développement de la main-d'oeuvre, le comité de travail Projet en santé, Forma'PME, le comité local d'approbation des projets du Fonds de lutte contre la pauvreté sur l'île de Montréal, le Forum des PME, le Réseau d'investissement social du Québec (RISQ) ainsi que des comités organisateurs d'événements (Sommet de l'économie sociale et solidaire et Sommet citoyen sur l'avenir de Montréal). De plus, la sous-série regroupe les publications et produits médiatiques issus des CDÉC individuelles.

La sous-série contient de la correspondance, des mémoires, des ordres du jour, des comptes-rendus de réunion, des documents d'information, des notes d'organisation, des formulaires, des communiqués, des publications, des coupures de presse, des programmes de colloque et des devis techniques.

Les documents sont en français.

Résultats 1 à 25 sur 1792