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Fonds Commission industrielle de Montréal. - 1926-1932

  • CA M001 VM015
  • Fonds
  • 1926-1932

Le fonds fournit des informations partielles sur l'organisation de la Commission industrielle de Montréal et témoigne de ses activités. Le fonds contient de la correspondance avec différents intervenants, mais surtout des statistiques, des rapports, des listes et des imprimés portant sur différents sujets tels l'agriculture et le taux de salaire raisonnable, en passant par la valeur des terrains.

Montréal (Québec). Commission industrielle de Montréal

Fonds Comité nommé pour étudier les amendements à apporter au règlement 2271 concernant le chauffage central dans les bâtiments domiciliaires ou commerciaux. - 1955-1961

  • CA M001 VM019
  • Fonds
  • 1955-1961

Le fonds témoigne des activités du Comité nommé pour étudier les amendements à apporter au règlement 2271 concernant le chauffage central dans les bâtiments domiciliaires ou commerciaux, durant son existence. Le fonds comprend des documents de création du Comité, une liste des membres, des procès-verbaux, des convocations, des listes de présence, de la correspondance ainsi que des projets de règlements.

Montréal (Québec). Comité nommé pour étudier les amendements à apporter au règlement 2271 concernant le chauffage central dans les bâtiments domiciliaires ou commerciaux

Fonds Sous-comité de coordination des projets de circulation. - 1950-1959

  • CA M001 VM020
  • Fonds
  • 1950-1959

Le fonds témoigne des travaux du Sous-comité de coordination des projets de circulation. Le fonds comprend les procès-verbaux du Sous-comité, des résolutions, des rapports et de la correspondance.

Montréal (Québec). Sous-comité de coordination des projets de circulation

Fonds Charles Wilson. - 1855

  • CA M001 P116
  • Fonds
  • 1855

Le fonds porte sur la reconnaissance que reçut Charles Wilson lorsque, en 1855, on lui décerna la croix de commandeur de l'ordre de Saint-Grégoire-le-Grand. Crée par le Pape Grégoire XVI le 1er septembre 1831, en l'honneur du Pape Saint-Grégoire (590-604), cet ordre était destiné à l'origine à honorer les citoyens des États Pontificaux ainsi que les étrangers qui participaient à la défense de ces États. Le fonds contient une médaille en forme de croix à quatre branches émaillées de rouge et à huit pointes de la forme de la croix de Malte mais pommetées avec, au centre, à l'avers, un médaillon bleu sur lequel figure l'effigie de Saint-Grégoire entouré de l'inscription 'ST GREGORIUS MAGNUS' et, au revers, un autre médaillon avec la légende 'PRO DEO ET PRINCIPI'. Il s'agit du modèle civil compte tenu que la croix est surmontée d'une couronne d'olivier. Elle est conservée dans un écrin. Le titre est basé sur le contenu du fonds. Les inscriptions sont en latin.

Wilson, Charles

Fonds Corporation d'Habitations Jeanne-Mance. - 1958-1994

  • CA M001 P072
  • Fonds
  • 1958-1994

Le fonds témoigne partiellement des activités de la Corporation d'Habitations Jeanne-Mance par l'entremise des assemblées de ses administrateurs. Le fonds contient les procès-verbaux des assemblées des administrateurs.

Montréal (Québec). Corporation d'Habitations Jeanne-Mance

Fonds Société d'initiative et de développement d'artères commerciales . - 1981-1987

  • CA M001 P074
  • Fonds
  • 1981-1987

Le fonds témoigne très partiellement des activités relatives à la création de sociétés d'initiative et de développement économique d'artères commerciales (SIDAC). Le fonds contient deux registres.

Montréal (Québec). Société d'initiative et de développement d'artères commerciales

Fonds Commissaires à l'expropriation. - 1864-1903

  • CA M001 P075
  • Fonds
  • 1864 à 1903

Le fonds témoigne des travaux des Commissaires. Le fonds contient des procès-verbaux et un plumitif.

Québec (Province). Commissaires à l'expropriation

Fonds Léon H. Bélanger . - 1898-1978

  • CA M001 P055
  • Fonds
  • 1898-1978

Le fonds témoigne des activités de Léo-Ernest Ouimet et des débuts de la production cinématographique à Montréal. Le fonds contient le manuscrit de l'ouvrage de Léon H. Bélanger intitulé: Les Ouimetoscopes: Léo-Ernest Ouimet et les débuts de la production du cinéma à Montréal publié chez VLB Éditeur en 1978. Les documents sont en français.

Bélanger, Léon H.

Collection Charles Robillard. - 1887

  • CA M001 P056
  • Collection
  • 1887

La collection témoigne des Rébellions de 1837-1838 au Bas-Canada. La collection contient des coupures de presse. Les documents sont en français.

Robillard, Charles

Collection Camillien Houde. - 1932, [1949?], 1958

  • CA M001 P131
  • Collection
  • 1932, [1949?], 1958

La collection concerne les idéaux politiques de Camillien Houde, les réalisations de son cabinet en 1932 et le cortège funèbre lors de ses obsèques. La collection comprend une publication, des disques vinyles et des documents iconographiques.

Houde, Camillien

Fonds Comité pour rédiger un projet de règlement en conformité du paragraphe 6 de l'article 524 de la charte de la Cité de Montréal (subdivisions). - 1960-1961

  • CA M001 VM024
  • Fonds
  • 1960-1961

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités du Comité pour rédiger un projet de règlement en conformité du paragraphe 6 de l'article 524 de la charte de la Cité de Montréal (subdivisions). Il renseigne succinctement sur l'organisation de ses travaux. Le fonds contient des avis de convocation, un document de travail et un procès-verbal.

Montréal (Québec). Comité pour rédiger un projet de règlement en conformité du paragraphe 6 de l'article 524 de la charte de la Cité de Montréal (subdivisions)

Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001

  • CA M001 VM002
  • Fonds
  • 1801-2001

Le fonds fournit des informations sur les activités du Service des finances et du contrôle budgétaire de la Ville de Montréal, sur l'évaluation foncière entre 1847 et 1991 à Montréal, sur les actes et contrats signés par la Ville entre 1831 et 1979, sur une enquête visant la Commission des finances, sur la sous-commission de la Gazette municipale, sur la Commission de la caisse de retraite de certains employés, sur la Commission du fond de pension, sur la Commission de la caisse de retraite des pompiers de la Ville, sur l'Association de bienfaisance et de retraite de la police, sur l'aqueduc, sur la taxation, sur la cité de Saint-Michel, sur l'égout et sur les améliorations locales.

Le fonds contient des rapports annuels, des organigrammes, des documents financiers et comptables, des actes et contrats, des rôles d'évaluation foncière, des rôles de valeur locative, des rôles d'amélioration locale, des rôles de cotisation, des rôles de perception, des rôles scolaires, des coupures de presse et des rapports.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Service des finances et du contrôle budgétaire

Fonds Environnement (1985-)

  • CA M001 MTL110
  • Fonds
  • 1985-

Fonds comportant les séries suivantes : S1 : Gestion des matières résiduelles, S2 : Inspection des aliments, S3 : Qualité de l'eau, de l'air et du sol, S4 : Nuisances, S5 : Programmes de sensibilisation et de promotion, S6 : Planification générale et développement durable.

Montréal (Québec). Environnement.

Fonds Conseil du patrimoine de Montréal. - 2003-

  • CA M001 MTL200
  • Fonds
  • 2003-2018

Le fonds porte sur les activités du Conseil du patrimoine de Montréal. Le fonds contient des procès-verbaux de réunions, des rapports d'activités, des avis et d'autres dossiers de travail.

Montréal (Québec). Conseil du patrimoine de Montréal.

Fonds Germain Prégent. - 1967-2012.

  • CA M001 P156
  • Fonds
  • 1967-2012

Le fonds porte principalement sur la carrière politique (1978-2001) de Germain Prégent, qui fut conseiller municipal de Saint-Henri et membre du comité exécutif. Il témoigne aussi de sa vie personnelle et de son implication dans Saint-Henri.

Il contient principalement de la correspondance , des coupures de presse, des allocutions et des photographies.

Il contient les dossiers suivants intitulés :

R46-02-2B-18

  • Vie personnelle - Implication - Souvenirs : correspondances, coupures de presse, diplômes, cartes de remerciement, etc. (1967-2004)
  • Correspondance avec Jean Drapeau (1983-1997)
  • Projet Atwater : 3 plans (28 mai 1999)
  • Travaux de réhabilitation aux approches nord et sud du tunnel Saint-Rémi (Phase II) - Photos avant et après les travaux (Été 1996)
  • Vie politique : correspondance, coupures de presse, documents d'élection (1978-1998)
  • Allocutions (1994-1998)
  • Coupures de presse : 3 volumes (1978-2012)
  • Photographies : élection, projet dans Saint-Henri, vie personnelle (1978-1998)

R18-06-01-03

  • Affiche de Réjean Meloche intitulée "Démolition de l'église Saint-Henri, Montréal, août 1969" : exposition à la Galerie les 3 C du 23 mai au 14 juin 1991 (1991)

Prégent, Germain

Fonds Comité chargé de l'étude des amendements aux règlements 1642 et 1643. - 1945-1954

  • CA M001 VM033
  • Fonds
  • 1945-1954

Le fonds témoigne des activités du Comité chargé de l'étude des amendements aux règlements 1642 et 1643. Le fonds comprend des procès-verbaux, des rapports, de la correspondance, des avis de convocation, des ordres du jour, des projets et une liste des membres. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Comité chargé de l'étude des amendements aux règlements 1642 et 1643

Fonds Comité pour étudier la procédure d'émission de permis aux courtiers d'immeubles. - 1955-1956

  • CA M001 VM027
  • Fonds
  • 1955-1956

Le fonds fournit des informations sur les activités et l'organisation du Comité pour étudier la procédure d'émission de permis aux courtiers d'immeubles. Le fonds contient des avis de convocation, de la correspondance, des documents de travail et des procès-verbaux.

Montréal (Québec). Comité pour étudier la procédure d'émission de permis aux courtiers d'immeubles

Fonds Comité de santé - Bureau de santé. - 1832-1949

  • CA M001 VM045
  • Fonds
  • 1832-1949

Le fonds fournit des informations sur les activités du Comité de santé (Health Committee) et sur le Bureau de santé (Board of Health). Il rend compte de ses préoccupations en matière d'hygiène publique. Le fonds comprend des procès-verbaux et des dossiers administratifs. Il est constitué des séries suivantes : Travaux du Comité de santé - Bureau de santé et Sous-comité de ventilation et de drainage.
Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français et en anglais. Avant leur traitement, les documents du Fonds du Comité de santé se présentaient en trois groupes : un registre de procès-verbaux, un index des rapports administratifs numérotés et des dossiers administratifs. Les documents à l'intérieur de ces groupes étaient classés suivant un ordre chronologique à l'exception des dossiers thématiques qui présentent des documents couvrant l'ensemble de la période du Comité de police et santé, du Comité de santé, de la Commission d'hygiène, du Service de santé et du Bureau de santé. De plus, les dossiers administratifs sont numérotés séquentiellement. Des procès-verbaux et des dossiers thématiques ont été extraits du fonds de la Commission d'hygiène et de statistiques (VM21) pour être ajoutés au fonds du Comité de santé (VM45). L'examen du fonds n'ayant pas fourni d'informations suffisantes permettant de recréer l'ordre original de classement, l'ordre actuel a été maintenu à quelques exceptions près. Ainsi, les dossiers thématiques qui ne présentaient aucun ordre apparent ont été reclassés par ordre alphabétique. Un plan de classification a été élaboré sur la base de séries par type de documents. Deux séries composent le plan de classification : Travaux du Comité de santé-Bureau de santé et Sous-comité de ventilation et de drainage. La description des dossiers administratifs numérotés et des dossiers administratifs thématiques comprend une portée couvrant l'ensemble des dossiers. Compte tenu de la variété des sujets traités, la description informe sur les principaux sujets seulement. Lors du classement, les doubles ont été élagués.
Traitement et description : Chantal Châteauvert, archiviste contractuelle.
Supervision : Natascia Eusebi, analyste en gestion de documents et des archives.
Coordination : Hélène Charbonneau, chef de la section des archives.
Nous tenons à remercier le Réseau des archives du Québec et le Conseil canadien des archives pour la subvention accordée dans le cadre du programme de traitement des fonds et des collections d'archives 2001-2002. Sans cet appui, le traitement du fonds n'aurait pu être réalisé.

Montréal (Québec). Bureau de santé.

Fonds Board of revisors. - 1846-1896

  • CA M001 VM048
  • Fonds
  • 1846-1896

Le fonds fournit des informations sur le travail du Board of revisors entre 1846 et 1896.
Le fonds se compose de procès-verbaux.
Les documents sont en anglais.

Montréal (Québec). Board of revisors

Fonds Commission spéciale d'enquête sur le Département des incendies. - 1912 à 1913

  • CA M001 VM072
  • Fonds
  • 1912 à 1913

Le fonds informe sur les activités de la Commission spéciale d'enquête sur le Département des incendies. Le fonds comprend des dépositions, des pièces justificatives et de la correspondance. Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Commission spéciale d'enquête sur le Département des incendies

Fonds Commission spéciale d'enquête sur l'achat projeté d'un terrain pour l'érection d'un bain dans le quartier Lafontaine. - 1915

  • CA M001 VM073
  • Fonds
  • 1915

Le fonds informe sur les activités de la Commission spéciale d'enquête sur l'achat projeté d'un terrain pour l'érection d'un bain dans le quartier Lafontaine. Le fonds comprend des dépositions. Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Commission spéciale d'enquête sur l'achat projeté d'un terrain pour l'érection d'un bain dans le quartier Lafontaine

Fonds Service du contentieux. - 1844-1988

  • CA M001 VM077
  • Fonds
  • 1844-1988

Le fonds témoigne des opinions légales émises par les avocats de la Ville entre 1844 et 1911, de la Commission des chemins de fer du Canada entre 1905 et 1973 ainsi que des causes survenues à la suite du «Week-end rouge» de 1974. Il renseigne aussi partiellement sur les causes impliquant la Ville de Montréal devant la Cour du recorder, la Cour de police et la Cour criminelle.
Le fonds contient des plumitifs, des dossiers de causes, des dossiers de litiges et des recueils d'opinions légales.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français et en anglais.

Montréal (Québec). Service du contentieux

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