Affichage de 996 résultats

Description archivistique
Ss-série
Aperçu avant impression Hierarchy Affichage :

99 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Comités conjoints sur les conditions de travail . - 1978-1995

Cette sous-sous-série concerne les rencontres de la CUM avec les syndicats dans le but d'améliorer les condirions de travail des employés:
--Cols blancs
1978-1995 griefs (2 vol.)
--Ingenieurs--
1981-1987 comité de reclassement
--Chimistes--
1980-1983 comité professionnel
--Cols bleus--
1979-1991 sous-traitance
1987-1998 griefs sur l'égalite des chances
1988-1992 griefs sur l'évaluation des fonctions manuelles
1988-1990 griefs sur la santé et la sécurité.
Elle est constituée des comptes rendus.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Commission de la santé et de la salubrité publique (projet de création) . - 1983-1988

Cette sous-sous-série porte sur les activités de ce comité.
Elle est surtout constituée de rapports, de lettres et de résolutions.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat: 1274.

Communauté urbaine de Montréal. Commission de la santé et de la salubrité publique (projet de création)

Budget - Dépenses annuelles . - 1970 - 1988

Cette sous-sous-série concerne l'adoption des différents budgets annuels de la CUM et de la STCUM, auparavant dénommée CTCUM.
Elle contient surtout des rapports, des extraits de procès-verbaux, des prévisions budgétaires, des notes de service, des calculs de répartitions de dépenses, des états de revenus et de dépenses, des mémos, des pochettes de presse, des audiences d'étude, des allocutions, des analyses de budget, des rapports et des sommaires de crédits.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français, en anglais et bilingues.

Budget - Programme triennal d'immobilisations . - 1987-2001

Cette sous-sous série comprend les dossiers des programmes triennaux d'immobilisations ( PTI ) de la Communauté urbaine de Montréal et ceux de la Société de transport de la CUM adoptés par le Conseil lors d'assemblées prévues à cet effet. À compter de 1997 pour la CUM et de 1986 pour la STCUM. les PTI sont approuvés par résolution alors qu'avant ces années, ils l'étaient par règlement ( se référer à la série SB,SS3,SSS2 ).
Elle est surtout constituée de résolutions, de correspondance, de documents déposés et d'approbations gouvernementales.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Comité technique sur la gestion de la rémunération et de l'assiduité . - 26 avril 1978 - 19 décembre 1984

Cette sous-sous-série traite des travaux effectués par ce comité et inclut ceux des sous-comité suivants:
-sous-comité chargé d'examiner et d'analyser les besoins en gestion de la rémunération et de l'assiduité, 12 juin au 19 juin 1980,
-sous-comité paie, 25 juillet au 13 août 1980,
-sous-comité du système de rémunération intégrée, 1981-1982.
Elle est surtout constituée de lettres, d'extraits de procès-verbaux et de rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Numéro de dossier du Secrétariat: 2510.

Communauté urbaine de Montréal. Comité technique sur la gestion de la rémunération et de l'assiduité

Location d'immeubles . - 1970-2002

Cette sous-sous-série concerne la location d'immeubles ou de locaux négociée et les baux signés pour les besoins de divers services de la CUM.
Elle est constituée d'extraits de procès-verbaux du Comité exécutif et du Conseil, de demandes d'autorisation, de correspondance, de rapports et de baux.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Dossiers divers (par unité) . - 1970-2001.

Cette sous-sous-série rassemble différentes sujets intéressants par unité administrative mais ne donnant pas suffisamment de matière à l'ouverture de dossiers uniques.
Elle contient surtout des extraits de procès-verbaux, des rapports, de la correspondance, des mémos, des notes de service, des cartes, des études et des plans.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Livre officiel des règlements . - 1970-2001.

Cette sous-sous-série comprend les règlements adoptés par le Conseil et, à l'occasion, par le Comité exécutif de la CUM depuis sa création. Ils sont regroupés par ordre chronologique dans des registres intitulés "Livres des règlements de la Communauté", tel que prescrit par la Loi sur la CUM. Certains d'entre eux ont été abrogés ou remplacés par d'autres toujours en vigueur.
Elle contient des règlements officiels originaux, signés par le président du Conseil et par le secrétaire, des avis publics, des projets de règlements, des certificats d'approbation, de publication et d'entrée en vigueur, ainsi que quelques cartes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.
Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité.

Gestion des documents . - 1981-2001

Cette sous-sous-série regroupe des dossiers se rapportant à la gestion des documents et aux archives historiques à la CUM ainsi qu'à divers projets:

  • Programme de gestion des documents à la Communauté (dossier général #3103) (1981-2000)

  • Approbation des règles de conservation (#3103-1, #3103-2, #3103-3) (1983-2001)

  • Copie du "Guide de gestion des documents" (versions de 1991 et 1997)

  • Dossiers, par service, des différents projets de règles qui ont été approuvés (1991-1999)

  • Demandes de dossiers au centre de semi-actifs (1989-2001)

  • Documentation des systèmes informatiques du secrétariat,
    (DATAFLEX): Gestion des documents et Échéancier des nominations,
    Volume 1 - Usagers, Volume 2 - Système (Dossier 3232)

  • Étude exploratoire en matière de gestion des documents et inventaire (1985) (# 4112)

  • Liste de classement 1985-1986 (#4111)

  • plan et liste de classement au 1986-02-05

  • id. au 2001-12-31

  • Programme de gestion des documents du bureau du président (#5465)

  • Implantation du plan de classification corporatif - (dans divers services) (# 7785)

  • Implantation du plan de classification corporatif - mise à jour (# 7785-1)

  • Microphotographie - index - affidavits (# 7863)

  • Projet Clairvoyance - 1994 à 1995 (# 7888)

  • Suivi du traitement de la règle # 395 (contient les approbations pour la destruction ou l'envoi aux archives
    historiques de tous les dossiers du plan de classification, regroupés cote par cote.)

  • Gestion de la liste des règlements - 1990 à 2001 (#515)

  • Gestion des documents - Documents historiques - 1990 à 1995 (# 5745)

  • Gestion des documents - Liste des documents inactifs - 1992 à 1993 (# 6474)
    Elle est constituée surtout de correspondance et de rapports.

Plan de classification des régimes de retraite de la Communauté urbaines de Montréal : R41-01-1A-14

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Sous-comité de coordination pour les handicapés . - 1975-1977

Cette sous-sous-série fournit des informations sur les activités de ce sous-comité.
Elle contient des procès-verbaux, de la correspondance, des rapports et de la documentation.

Comité de coordination pour les handicapés, sous-comité des handicapés physiques.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.

Communauté urbaine de Montréal. Sous-comité de coordination pour les handicapés

Rapports annuels de la Communauté . - 1970-2000.

Cette sous-sous-série regroupe les exposés sommaires des activités de la Communauté pour chacun de ses exercices financiers.
Elle est constituée de rapports annuels.

Titre basé sur le contenu du document.
Documents en français et en anglais ou bilingues.
À compter de 1991, aucun dossier ne fut ouvert au Secrétariat dans cette sous-sous-série.

Documents audiovisuels corporatifs . - 1985-2000

Cette sous-sous-série regroupe des documents audiovisuels produits par les différents services de la CUM lesquels ont servi à promouvoir les mandats respectifs. Ils ont aussi contribué à témoigner de leur rayonnement.
Elle contient des vidéos, des DC (disque compact) et des CDrom.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français, en anglais et en espagnol.

Expositions à l'hôtel de ville. - 1982-1985

La sous-sous-série porte sur les expositions présentées à l'hôtel de ville de Montréal de 1982 à 1985. On y retrouve des informations sur les expositions suivantes : « Florence et la Toscane à Montréal : exposition de Livres d'Art et d'Histoire », « Quarante ans d'art graphique en Italie 1940-1980 » (« Grafica Italiana Contemporanea »), « Les peintres espagnols de la lumière », « Montréal vu par les peintres », et « Les peintres polonais 1850-1950 ».

La sous-sous-série contient des catalogues d'exposition, des communiqués, des coupures de presse, des dénombrements de visiteurs, un relevé de signataires et de commentaires du livre des visiteurs, une carte postale, un rapport de l'état de conservation d'une oeuvre, de la correspondance, un certificat, le texte d'un catalogue d'exposition, des documents d'information, des listes d'adresses, des listes d'oeuvres, un menu, le texte d'une allocution, un organigramme, un compte-rendu de réunion, un rapport, un inventaire de livres, des brochures d'information, un horaire d'événements, des transcriptions d'entrevues, une demande de virement de crédits au comité exécutif, une publication, des plans et des photographies.

Les documents sont en français, en anglais, en italien et en allemand.

Presse canadienne anglaise. - 1967-1987

Sous-sous-série portant sur la visite du général Charles de Gaulle à Montréal en 1967.
Sous-sous-série contenant des coupures de presse provenant de journaux canadiens anglais, classées chronologiquement.

Presse française. - 1967

Sous-sous-série portant sur la visite du général Charles de Gaulle à Montréal en 1967.
Sous-sous-série contenant des coupures de presse provenant de journaux de France, classées chronologiquement.

Photographies . - 1992

Sous-sous-série portant sur le Marché Bonsecours, sur les dîners champêtres «Demain matin, Montréal m'attend», sur le Centre-ville, sur le Vieux-Port, sur les musées ainsi que sur le logo de la Corporation. Sous-sous-série contenant des photographies, des négatifs, des planches-contacts et des diapositives.

Sous-comité chargé d'étudier la question découlant de l'exécution du règlement 2306 concernant la fumée et la pollution de l'atmosphère / Commission d'hygiène du Service de santé . - 1961

Cette série nous renseigne sur les personnes nommées pour participer à ce sous-comité ainsi que sur la résolution résultant de leurs travaux. Cette série comporte un extrait de procès-verbal pour les nominations, les avis de nomination ainsi qu'une résolution. Le titre est basé sur le contenu de la sous-sous-série. Les documents sont en français et en anglais.

Résultats 26 à 50 sur 996