- CA M001 CUM001-A-1-1-D25
- Dossier
- 1994
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les décisions du conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A1-1,10.
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Description archivistique 
- CA M001 CUM001-A-1-1-D26
- Dossier
- 1995
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les décisions du conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A1-1,10.
- CA M001 CUM001-A-1-1-D27
- Dossier
- 1996
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les décisions du conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A1-1,11.
- CA M001 CUM001-A-1-1-D28
- Dossier
- 1997
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les décisions du conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A1-1,11.
- CA M001 CUM001-A-1-1-D29
- Dossier
- 1998
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les décisions du conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A1-1,12.
- CA M001 CUM001-A-1-1-D30
- Dossier
- 1999
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les décisions du conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A1-1,12.
- CA M001 CUM001-A-1-1-D31
- Dossier
- 2000
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les décisions du conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A1-1,12.
- CA M001 CUM001-A-1-1-D32
- Dossier
- 2001
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les décisions du conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A1-1,12.
Procès-verbaux des séances. - 1970-2001
- CA M001 CUM001-A-2-1
- Ss-série
- 1970-2001
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-série porte sur les délibérations des membres du comité exécutif.
Elle est constituée de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.
Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité.
- CA M001 CUM001-A-2-1-D01
- Dossier
- 1970
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,1.
- CA M001 CUM001-A-2-1-D02
- Dossier
- 1971
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,2.
- CA M001 CUM001-A-2-1-D03
- Dossier
- 1972
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,3.
- CA M001 CUM001-A-2-1-D04
- Dossier
- 1973
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,4.
- CA M001 CUM001-A-2-1-D05
- Dossier
- 1974
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,5.
- CA M001 CUM001-A-2-1-D06
- Dossier
- 1975
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,6.
- CA M001 CUM001-A-2-1-D07
- Dossier
- 1976
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,7.
- CA M001 CUM001-A-2-1-D08
- Dossier
- 1977
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,8.
- CA M001 CUM001-A-2-1-D09
- Dossier
- 1978
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,9.
- CA M001 CUM001-A-2-1-D10
- Dossier
- 1979
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,10.
- CA M001 CUM001-A-2-1-D11
- Dossier
- 1980
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,11.
- CA M001 CUM001-A-2-1-D12
- Dossier
- 1981
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,12.
- CA M001 CUM001-A-2-1-D13
- Dossier
- 1982
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,13.
- CA M001 CUM001-A-2-1-D14
- Dossier
- 1983
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,14.
- CA M001 CUM001-A-2-1-D15
- Dossier
- 1984
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,15.
- CA M001 CUM001-A-2-1-D16
- Dossier
- 1985
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,16.
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