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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
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Élections et nominations à la municipalité de la paroisse de la Présentation de la Vierge de Dorval . - 31 août 1895 - 2 mars 1936

Ce dossier nous renseigne sur les élections et les nominations à Dorval. Il comporte de la correspondance, des avis et des comptes rendus d'assemblées.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Nomination du préfet, du secrétaire-trésorier, du vérificateur et de l'aviseur légal . - 1858-1964

La sous-sous-série porte sur la nomination du préfet, du secrétaire-trésorier, du vérificateur et de l'aviseur légal.
Elle contient de la correspondance, des avis publics, des factures, des serments, des polices de garantie et une photographie.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Élection : préfets et secrétaires-trésoriers . - 8 février 1858 - 11 septembre 1963

Ce dossier nous renseigne sur l'élection des préfets et des secrétaires-trésoriers. Il contient des serments, des comptes rendus, de la correspondance et 1 photographie: épreuve N&B.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Cautionnement et police de garantie du secrétaire-trésorier . - 14 septembre 1881 - 8 juillet 1964

Ce dossier nous renseigne sur le cautionnement et la police de garantie du secrétaire. Il contient des certificats d'assermentations, des cautionnements sous seing privé, de la correspondance, des avis publics, des polices de garantie, des factures, des accusés de réception, et des demandes de renouvellement de contrat d'assurance.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Liste des municipalités, maires et secrétaires-trésoriers . - 11 avril 1933 - 25 mars 1953

Ce dossier nous renseigne sur les municipalités de la province ainsi que les fonctionnaires qui y sont en service. Il contient des listes de noms de maires et leur municipalité, de même que quelques correspondances.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Traduction anglaise.

Réunions du Conseil . - 1856-1957

Cette sous-série nous renseigne sur le déroulement et la teneur des réunions du CCJC. Elle comprend trois sous-sous-séries qui sont: Documents afférents pour projets de résolution (SA,SS2,SSS1), Résolutions (SA,SS2,SSS2) et Délibérations (SA,SS2,SSS3).
Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics et des requêtes.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français sauf quelques-uns en anglais.

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