- CA M001 VM001-01-2-018
- Ss-série
- 1857
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
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Décisions du conseil de ville : 2e série (1910-1913).
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
La série porte sur les questions soumises au Conseil de ville et les décisions prises.
La série comprend les dossiers décisionnels du conseil municipal créés entre 1910 et 1913 et un index afférent permettant la recherche par sujet dans ces dossiers. Les dossiers décisionnels incluent notamment des rapports, des requêtes, des pétitions, de la correspondance, des règlements ainsi que des extraits de procès-verbaux.
Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.
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