Assemblées du Conseil . - 1912-1968
- CA M001 P030-02-2
- Sous-série
- 1912-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
La sous-série comprend les procès-vebaux des assemblées du Conseil.
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Assemblées du Conseil . - 1912-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
La sous-série comprend les procès-vebaux des assemblées du Conseil.
Enregistrements des naissances . - 1944-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Rapports financiers . - 1916-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
La sous-série comprend les statistiques et les états financiers produits entre 1916 et 1968 par la municipalité de Saint-Michel. Titre basé sur le contenu de la sous-série. Les documents sont en français.
Rôle de perception . - 1913-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
La sous-série est constituée des rôles de perception créés en 1913 et de 1961 à 1968. Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
La sous-série porte sur certaines opérations de voirie effectuées par la Cité de Saint-Michel, avec par exemple l'entretien des chemins, la gestion de la circulation routière ou l'enlèvement des ordures. Elle comprend notamment des brochures, des statistiques, des extraits de résolutions et de la correpondance. Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Services sociaux . - 1922-1968, surtout 1932-1957
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
La sous-série témoigne des services offerts aux citoyens de diverses façons dont l'aide au loyer, les secours directs, le bien-être social et les pensions de vieillesse. La sous-série contient principalement des listes nominatives et de la correspondance. Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
La sous-série témoigne des inspections menées par la Cité de Saint-Michel (salubrité, état des bâtiments, plomberie). Elle comprend notamment des rapports, de la correspondance et des photos. Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Réaménagement urbain . - 1958-1959
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Service des incendies . - 1922-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
La sous-série témoigne en partie des activités du Service des incendies de la Cité de Saint-Michel. Elle renseigne également partiellement sur l'organisme provincial de Protection civile et sur l'organisation d'une Défense civile par le regroupement de plusieurs villes de la région métropolitaine de Montréal au début des années 1950. La sous-série est principalement composée de rapports d'incendie, de correspondance, de mémos, d'extraits de procès-verbaux, de formulaires colligeant des informations sur des bâtiments industriels et d'un rapport annuel. Titre basé sur le contenu de la sous-série. Les documents sont principalement en français.
Rôle des valeurs locatives . - 1965-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
La sous-série comprend les rôles des valeurs locatives des commerces, des résidences et des immeubles et des terrains non imposables, créés entre 1965 et 1968. Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
La série témoigne des subdivisions territoriales dans la Cité de Saint-Michel. Elle comprend les différents cadastres élaborés. Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Comités et Commissions . - 1958-1966
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
La sous-série porte sur les commissions et les comités du Conseil. La sous-série contient une liste des membres siégeant aux diverses commisssions permanentes du Conseil pour l'année 1958 ainsi que les dossiers des séances du comité plénier du Conseil de 1962 à 1966.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
La sous-série témoigne des services offerts aux citoyens en matière d'emploi, soit par le biais du Secours direct, de programmes d'emplois et de travaux de chômage. Elle témoigne aussi indirectement de la situation familiale des bénéficiaires des programmes de chômage. La sous-série contient principalement des listes nominatives, des statistiques, de la correspondance et un registre. Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
La sous-série porte sur l'alimentation en eau potable de la Cité de Saint-Michel. Elle comprend notamment des plans du réseau d'aqueduc, des extraits de résolutions, de la correspondance, des études et des statistiques. Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
La sous-série témoigne de la comptabilité générale effectuée par la Cité de Saint-Michel. Elle comprend la majeure partie des grands livres produits entre 1916 et 1968. Titre basé sur le contenu de la sous-série. Les documents sont en français.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
La sous-série comprend des rapports statistiques administratifs ainsi que des rapports produits pour les différents paliers gouvernementaux, une liste des commerces et le recensement pour l'année 1962. Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Commission de la Ville de Saint-Michel . - 1919-1921
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
La sous-série témoigne des activités de la Commission de la Ville de Saint-Michel. La sous-série comprend un registre qui contient de la correspondance, des rapports, des procès-verbaux, des résolutions, des serments, des rapports financiers, des coupures de presse, des copies de règlements municipaux, un acte de reddition de comptes, des règlements d'emprunts et des copies de loi. Soulignons une des conclusions contenue dans le rapport soumis à la législature de la Province de Québec le 12 janvier 1920, où la Commission suggère au Gouvernement de créer une commission pour élaborer un projet d'une fédération de toutes les municipalités de l'Île de Montréal. Par ailleurs, toujours dans le même rapport, la Commission fait une requête pour le prolongement de la voie existante de tramways pour joindre la Ville de Saint-Michel à celle de Montréal, ce qui est une condition essentielle selon eux pour assurer la survie de la municipalité. Connu aussi sous le nom de Commission of the Town of St.Michel. Titre basé sur le contenu de la série.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur les activités électorales menées par la Cité de Saint-Michel entre 1912 et 1968. Il comprend notamment des rapports, des statistiques, des résultats, des listes électorales, des candidatures, des affiches, des prospectus et des recensements. Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Perception des taxes et imposition spéciale . - 1913-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
La sous-série comprend les rôles de perception de la taxe d'eau (parmi lesquels certains font état des logements vacants), les rôles d'évaluation et d'imposition liés à la construction ou à l'entretien du Boulevard Métropolitain et du Métro et certains rôles de perception de taxes spéciales. Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
La sous-série témoigne de la gestion des eaux usées effectuée par la Cité de Saint-Michel. Elle comprend notamment des rapports, de la correspondance et des plans. Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Journaux comptables . - 1913-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
La sous-série comporte les journaux comptables de synthèse générale (caisse, recettes et déboursés). Elle comprend également quelques documents financiers liés aux emprunts ou aux divers contrôles effectués par la municipalité. Les documents sont en français.
Dossiers numérotés . - 1960-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Rôles d'améliorations locales . - 1930-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
La sous-série comprend les rôles d'améliorations locales créés entre 1930 et 1968. Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Contrôle financier. - 1959-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968