Le dossier porte sur les décisions qui ont présidé à la constitution du mont-Royal comme site du patrimoine. Le dossier contient des rapports et copies de règlements,.
Le dossier porte sur le plan préliminaire de mise en valeur du mont Royal présenté en février 1990. Le dossier contient un résumé et une version intégraledu plan, ainsi que les études qui ont servi à sa rédaction.
La sous-série porte sur l'opinion de la majorité des 80 personnes ou groupes ayant exprimé leur point de vue sur l'avenir du mont Royal dans le cadre de cette consultation publique. Les personnes ou groupes sont par exemple des individus ayant des intérêts particuliers, des associations de citoyens, des groupes veillant à la protection de l'environnement, des groupes ayant des intérêts commerciaux particuliers, des étudiants universitaires (Université McGill et Université de Montréal). La sous-série contient des mémoires déposées par ces personnes ou groupes de personnes.
Le dossier porte sur les mémoires et annexes de mémoires présentés lors des audiences publiques de la consultation. Le dossier contient l'ensemble des mémoires et annexes déposés par les personnes ou groupes dont le nom commence par les lettres "A" à "Ca".
Le titre du dossier est basé sur le contenu. Les documents sont en français et en anglais.
Le dossier porte sur les mémoires et annexes de mémoires présentés lors des audiences publiques de la consultation. Le dossier contient l'ensemble des mémoires et annexes déposés par les personnes ou groupes dont le nom commence par les lettres "Ch" à "Fe".
Le titre du dossier est basé sur le contenu. Les documents sont en français. Certains sont en anglais.
Le dossier porte sur les mémoires et annexes de mémoires présentés lors des audiences publiques de la consultation. Le dossier contient l'ensemble des mémoires et annexes déposés par les personnes ou groupes dont le nom commence par les lettres "Fo" à "P".
Le titre du dossier est basé sur le contenu. Les documents sont en français. Certains sont en anglais.
Le dossier porte sur les mémoires et annexes de mémoires présentés lors des audiences publiques de la consultation. Le dossier contient l'ensemble des mémoires et annexes déposés par les personnes ou groupes dont le nom commence par les lettres "R" à "T".
Le titre du dossier est basé sur le contenu. Les documents sont en français. Certains sont en anglais.
Le dossier porte sur les mémoires et annexes de mémoires présentés lors des audiences publiques de la consultation. Le dossier contient l'ensemble des mémoires et annexes déposés par les personnes ou groupes dont le nom commence par les lettres "U" à "W".
Le titre du dossier est basé sur le contenu. Les documents sont en français. Certains sont en anglais.
La sous-série porte sur les audiences publiques tenues dans le cadre de la consultation publique sur l'avenir de la montagne. La sous-série contient des retranscriptions des audiences publiques tenues du 9 au 12 avril 1990 ainsi que du 22 au 25 mai 1990.
Titre basé sur le contenu de la sous-série. Les documents sont en français.
Le dossier porte sur la séance du 9 avril 1990 de la première partie de l'audience publique sur l'avenir de la montagne. Le dossier contient une retranscription de cette séance.
Le dossier porte sur la séance du 10 avril 1990 de la première partie de l'audience publique sur l'avenir de la montagne. Le dossier contient une retranscription de cette séance.
Le dossier porte sur la séance du 11 avril 1990 de la première partie de l'audience publique sur l'avenir de la montagne. Le dossier contient une retranscription de cette séance.
Le dossier porte sur la séance du 12 avril 1990 de la première partie de l'audience publique sur l'avenir de la montagne. Le dossier contient une retranscription de cette séance.
Le dossier porte sur la séance du 22 mai 1990 de la deuxième partie de l'audience publique sur l'avenir de la montagne. Le dossier contient une retranscription de cette séance.
Le dossier porte sur la séance du 23 mai 1990 de la deuxième partie de l'audience publique sur l'avenir de la montagne. Le dossier contient une retranscription de cette séance.