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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970 Texte Avec documents numériques
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Cours d'eau Drouin, Derouin de Savoyard ou de boisé du Sault . - 24 septembre 1831 - 11 juin 1946

Dans ce dossier, il est question d'amender un procès-verbal afin d'élargir, de creuser, de redresser les cours d'eau énumérés ci-dessus et d'en modifier les devis. Il contient un rapport, des avis, un acte de représentation, des règlements, des avis d'ajournement, un plan du pont et des requêtes.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau du Cap se jetant dans le lac des Deux-Montagnes . - 27 mai 1837 - 8 août 1857

Ce dossier traite de la répartition équitable des travaux entre les différents propriétaires dont le cours d'eau, dit du Cap, traverse les terres. Il contient deux rapports et un procès-verbal.

Titre basé sur le contenu du dossier.
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Cours d'eau Léon Saint-Denis ou Saint-Denis ou pont Saint-Denis . - 9 février 1863 - 3 octobre 1944

Ce dossier traite de la nécessité de nettoyer le cours d'eau nommé ci-dessus. Il contient des procès-verbaux, des requêtes, des demandes de délai, des avis publics, de la correspondance et des certificats de recommandation.

Titre basé sur le contenu du dossier.
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Cours d'eau prenant leur source sur la terre de B. Théorêt à Saint-Raphaël-de-l'Île-Bizard et se jetant dans la rivière des Prairies . - 17 juin 1843 - 10 décembre 1907

Ce dossier traite de la question de l'entretien de ces cours d'eau et de leurs environs par J. B. Massy et A. Lauzon. Il contient des procès-verbaux et un avis public.

Titre basé sur le contenu du dossier.
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Cours d'eau prenant sa source au trait carré de la terre de Denis Ronchon (Saint-Laurent) et se jetant dans le ruisseau Raimbault . - 15 juillet 1894 - 17 août 1894

Ce dossier fait état d'une réunion du comité du Bureau des délégués des comtés de Jacques-Cartier et d'Hochelaga au sujet du cours d'eau ci-dessus désigné. Il contient des avis publics et un acte de répartition de dépenses.

Titre basé sur le contenu du dossier.
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Cours d'eau prenant sa source dans la paroisse Saint-Laurent et se jetant dans la rivière Bouchard (Dorval) . - 1er juin 1927 - 24 septembre 1938

Ce dossier traite de l'entretien et des travaux à effectuer pour améliorer l'état de ce cours d'eau. Il contient de la correspondance et des avis.

Titre basé sur le contenu du dossier.
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Cours d'eau prenant sa source dans le lot no.10 et se jetant dans le lot no. 2 de la paroisse Saint-Laurent . - 8 juin 1889 - 15 janvier 1890

Ce dossier traite des cours d'eau qui prennent leurs sources dans le lot no.10 de la paroisse Saint-Laurent et qui se jettent dans le lot no. 2 de la même paroisse. Il contient des procès-verbaux, des avis publics et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu du dossier.
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Cours d'eau prenant sa source sur la ligne de division des lots 48 et 49 de Saint-Joachim-de-Pointe-Claire et traversé par des chemins de fer . - 16 septembre 1908 - 30 octobre 1929

Ce dossier traite d'une assemblée de gens concernés par ce cours d'eau pendant laquelle il y a eu nomination d'un surintendant. Il contient des avis publics, des procès-verbaux, de la correspondance, et des requêtes.

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Cours d'eau prenant sa source sur la terre de F. Brunet et se jetant dans la rivière des Prairies . - 12 août 1848 - 12 septembre 1881

Ce dossier présente une sentence de la cour des juges de paix de Saint-Joachim-de-la-Pointe-Claire. Il contient des avis publics, un procès-verbal et un jugement.

Titre basé sur le contenu du dossier.
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Cours d'eau prenant sa source sur la terre de L. Cardinal et se jetant sur la terre de Jos Legault . - 14 septembre 1859 - 7 juillet 1868

Ce dossier traite d'un cours d'eau qui a sa source sur la terre de Louis Cardinal et qui coule par la suite sur la terre de Jos Legault. Il contient des procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu du dossier.
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Cours d'eau prenant sa source sur la terre de la veuve R. Legault se jetant dans le cours d'eau Jourdain . - 10 septembre 1903 - 26 octobre 1905

Ce dossier traite de réunions tenues au sujet de ce cours d'eau et de travaux effectués pour l'améliorer. Il contient des avis publics, un procès-verbal et un jugement.

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Cours d'eau prenant sa source sur la terre de Louis Cardinal et Isaac Legault et se jetant dans l'anse à bateau ou baie noire (RDP) . - 24 juin 1864

Ce dossier traite du cours d'eau de Sainte-Geneviève qui prend sa source sur la terre de Louis Cardinal et Isaac Legault et qui se jette dans la rivière des Prairies. Il contient un procès-verbal.

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Cours d'eau prenant sa source sur le lot # 506 du cadastre de Saint-Laurent et se jetant dans la rivière Bouchard . - 4 mars 1899 - 29 avril 1899

Le dossier traite de l'entente établie au sujet de l'entretien du cours d'eau. Il contient un acte d'accord, une requête et un extrait du livre de délibération.

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Cours d'eau prenant sa source sur le lot 164, sur la terre de F. Brunet et se jetant dans le lac Saint-Louis sur le lot 25 . - 1er avril 1884 - 8 janvier 1885

Le dossier traite de la nécessité d'effectuer certains travaux et d'entretenir ce cours d'eau. Il contient des requêtes et un avis.

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Cours d'eau qui prend sa source sur la terre d'André Perrier (Saint-Joachim-de-Pointe-Claire) et qui se jette sur la terre d'Isidore Meloche (Sainte-Geneviève) . - 18 août 1852 - 11 septembre 1852

Ce dossier traite de projets d'entretien et de travaux sur ce cours d'eau. Il contient des procès-verbaux et des notices.

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Cours d'eau qui sert à égoutter les terres d'Alexandre et Gilbert Creviel de la paroisse de Sainte-Anne . - 8 septembre 1858 - 2 novembre 1858

Ce dossier traite du cours d'eau qui sert à égoutter les terres d'Alexandre et de Gilbert Creviel de la paroisse de Sainte-Anne. Il contient un procès-verbal et une mise en demeure.

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Cours d'eau ruisseau Raimbeault et branches des "terres noires" et Pierre Gohier . - 3 février 1916 - 16 septembre 1946

Ce dossier traite des travaux qui doivent être effectués sur les cours d'eau cités ci-dessus et des frais en découlant. Il contient un testament, un acte d'accord, de la correspondance et un télégramme.

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