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Dossiers de résolutions (2022). - 2022
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2022.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Politiques, directives et procédures. - 2002-2022.
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Encadrements administratifs émis par la Ville de Montréal et signés par le directeur général.
Plan décennal d'immobilisations 2022 - 2031 / Montréal (Québec). Service des finances. - 2022
Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière. - 2001-
Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière. - 2001-
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 01 juillet 2022. Date de fin : 12 juillet 2023.
C-OG-RH-D-22-002 : Allocation pour utilisation d'automobile personnelle (Directive). - 2 mai 2022
Fait partie de Fonds Direction générale (2001-)
Entrée en vigueur : 02 mai 2022. Date de fin : 31 décembre 2023.
Procès-verbaux (2021). - 2021.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Rapport financier annuel 2021 - Exercice terminé le 31 décembre 2021. - 2022
Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière. - 2001-
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Documents créés dans le cadre des séances de travail tenues en 2021. Le dossier contient des avis publics, procès-verbaux, des communiqués, des comptes-rendus, des rapports, des mémoires et des recommandations.
Certificats de recomptage. - 2021.
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Bilan de l'élection générale des 6 et 7 novembre. - 2021.
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Bilan de l'élection générale des 6 et 7 novembre 2021 incluant notamment des données inédites sur la participation électorale ainsi que plusieurs informations sur la manière dont la COVID-19 a influencé le scrutin.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001-
Bilans d'activités et rapports d'examen de la conformité du processus d'appels d'offres pour l'année 2022.
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Liste officielle intégrée et fichier des électeurs.
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Résultats sommaires et détaillés.
Règlements adoptés en 2021. - 2021.
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
Le dossier porte sur la réglementation adoptée par le conseil d'agglomération en 2021, et inclut celle qui modifie des règlements adoptés antérieurement.
Il contient les originaux des règlements signés par le/la greffier/ère, le/la maire/sse ainsi que par le/la président/e du conseil d'agglomération. S'y trouvent aussi les certificats d'approbation, les certificats de publication ainsi que les avis publics d'entrée en vigueur.
Projet de ville - Vers un plan d'urbanisme et de mobilité. - 2021
Fait partie de Fonds Développement, urbanisme et mise en valeur du territoire. [198-]-
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
R23-03-06-01 : 5 janvier au 4 juin
R23-03-06-02 : 8 juin au 31 décembre
Dossiers de résolutions (2021). - 2021
Fait partie de Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2021.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Plan décennal d'immobilisations 2021 - 2030 / Montréal (Québec). Service des finances. - 2021
Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière. - 2001-
Rapport financier annuel 2020 - Exercice terminé le 31 décembre 2020. - 2021
Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière. - 2001-
Pièces déposées (2021). - 2021.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe. La liste annuelle est en format numérique.
Procès-verbaux (2021). - 2021.
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Dossiers de résolutions (2021). - 2021
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2021.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Déclarations d'intérêts pécuniaires 2020. - 2020-2021.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Le dossier contient les déclarations d'intérêts pécuniaires des élus municipaux signées à la fin de l'année 2020.
On y trouve également les corrections enregistrées par certains élus au cours de l'année 2021.
Ce dossier contient les déclarations du maire, des conseillers de ville et des conseillers d'arrondissement.
Les conseils d'arrondissement font parvenir au greffe de la ville centrale une copie des déclarations de leurs conseillers.
Enfin, en vertu du règlement 18-010 Code d'éthique et de conduite des membres du conseil de la ville et des conseils d'arrondissement, adopté le 19 février 2018, les membres du comité exécutif doivent aussi signer une déclaration à la fin de chaque année, aussi conservée dans ce dossier.
Les déclarations d'intérêts pécuniaires font partie des pièces déposées lors des séances du conseil.
Rapports financiers annuels. - 2001-2021
Fait partie de Fonds Finances et évaluation foncière. - 2001-