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Édifices municipaux . - 1917-1963
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
La sous-série témoigne de la construction ou de la vente d'édifices appartenant à la Cité de Saint-Michel. Elle comprend notamment des cahiers des charges, des actes de vente, des extraits de résolutions, des soumissions et de la correspondan...
Vente de terrains . - 1945-1960
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Transport en commun . - 1919-1920, 1944-1951
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Sous-série portant sur le développement du transport en commun à ville St-Michel, principalement sur les autobus et les tramways. La sous-série comprend des extraits de résolution, des rapports, de la correspondance et des plans. Titre basé sur le...
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Série portant sur l'exploitation des carrières, plus particulièrement sur le contrôle du dynamitage et sur les règlements adoptés successivement par la cité afin de contrôler les désagréments occasionnés aux citoyens vivant à proximité. On y ...
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Sous-série contenant le livre d'or de la ville de St-Michel.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Sous-série portant sur les activités du service de la récréation (loisirs). Sous-série contenant un rapport de la saison 1966-1967. Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Plans de la Cité de Saint-Michel . - 1931-1965
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Socitété historique de Saint-Michel . - 1965-1966
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier contenant une photocopie des lettres patentes de la Société historique de Saint-Michel, des photos et de la correspondance.
Avance de l'heure . - 1932-1956
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur le passage à l'heure avancée. Dossier contenant des extraits de résolutions, des avis publics et de la correspondance.
Ministère des postes . - 1937-1967
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur des demandes de la ville pour obtenir le service postal à domicile, ainsi qu'une succursale postale quand la population fut devenue suffisante. Dossier contenant des extraits de résolutions et de la correspondance.
Ministère des affaires municipales . - 1936-1957
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur des échanges sur des sujets variés avec le Ministère des Affaires municipales. Dossier contenant de la correspondance.
Ministère des services de guerre . - 1940-1946
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur des échanges avec le Ministère des services de guerre au sujet des salaires en temps de guerre, des métaux faisant l'objet de restriction, de terrains de la ville loués par la Défense Nationale, d'équipements achetés ...
Bureau du revenu . - 1925-1953
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier concernant l'obligation de la municipalité de déposer chaque année au Bureau du revenu la liste des commerces établis sur son territoire. Dossier contenant des listes et de la correspondance.
Échanges d'information avec autres municipalités . - 1964-1966
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur des échanges d'information sur des sujets divers avec d'autres municipalités. Dossier contenant de la correspondance.
Conseil de coordination intermunicipale . - 1966-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Rentes seigneuriales . - 1930-1942
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Rapports de paie hebdomadaires . - 1937-1939
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Procès-verbaux de cours d'eau . - 1827-1907
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur les visites effectuées par les inspecteurs des clôtures et fossés afin d'assurer la délimitation et l'entretien adéquat des cours d'eau. Dossiers contenant des procès-verbaux.
États financiers annuels . - 1916
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Rôle de perception de la taxe d'eau . - 1914-1916
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968