- CA M001 VM002-02-120-D046
- Dossier
- 1980
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Affichage de 4621 résultats
Description archivistique- CA M001 VM002-02-120-D047
- Dossier
- 1980
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
- CA M001 VM002-02-122
- Sous-série
- 1982
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1982. Elle contient le rôle annoté par le service des finances ainsi que 2 séries de rôles sur microfiches, dont le rôle tel que déposé (079-02-05-03).
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
La sous-série compte aussi un dossier sur la confection des rôles, ainsi qu'un dossier d'avis de modification au rôle.
- CA M001 VM002-02-122-D042
- Dossier
- 1982
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Quartier 43 - Notre-Dame-de-Grâce.
- CA M001 VM002-02-123-D028
- Dossier
- 1983
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
- CA M001 VM002-02-123-D041
- Dossier
- 1983
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
- CA M001 VM002-02-123-D046
- Dossier
- 1983
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
- CA M001 VM002-02-123-D060
- Dossier
- 1983
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Quartier 43 - Notre-Dame-de-Grâce.
- CA M001 VM002-02-115-D028
- Dossier
- 1975
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
- CA M001 VM002-02-116-D047
- Dossier
- 1976
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
- CA M001 VM002-02-118-D047
- Dossier
- 1978
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
- CA M001 VM002-02-118-D048
- Dossier
- 1978
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Quartier 44 - Notre-Dame-de-Grâce.
- CA M001 VM002-02-119-D029
- Dossier
- 1979
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
- CA M001 VM002-02-119-D042
- Dossier
- 1979
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
- CA M001 VM002-Z-1-1
- Ss-série
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
- CA M001 VM002-02-125-D046
- Dossier
- 1985
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
- CA M001 VM002-02-018
- Sous-série
- 1864
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1864.
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
- CA M001 VM002-02-024
- Sous-série
- 1870
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1870.
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
- CA M001 VM002-02-025-D005
- Dossier
- 1871
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Quartier 4 - Sainte-Anne. = Saint-Ann's.
- CA M001 VM002-02-026-D004
- Dossier
- 1872
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Quartier 9 - Sainte-Marie. = Saint-Mary's.
- CA M001 VM002-02-026-D009
- Dossier
- 1872
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
- CA M001 VM002-02-028
- Sous-série
- 1874
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1874.
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
Quartier 4 - Sainte-Anne. = Saint-Ann's.
- CA M001 VM002-02-032-D004
- Dossier
- 1878
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
- CA M001 VM002-02-032-D005
- Dossier
- 1878
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
- CA M001 VM002-02-033
- Sous-série
- 1879
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1879.
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
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