Rôle d'évaluation: volume 1 . - 1913
- CA M001 P030-09-1-D01
- Dossier
- 1913
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
1697 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Rôle d'évaluation: volume 1 . - 1913
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Rôle de perception de la taxe d'eau . - 1914-1916
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Permis de construction et de transformation. - 1940-1957, 1964-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur des demandes de permis pour construire, agrandir et modifier des bâtiments. Dossier contenant de la correspondance, des extraits de procès-verbaux, des plans et des croquis. Pétition signée par les propriétaires et locataires de la 1ère Avenue et de la rue Molson protestant contre la construction d'un poulailler à l'arrière du 7073 rue Molson.
Procès-verbaux de cours d'eau . - 1827-1907
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur les visites effectuées par les inspecteurs des clôtures et fossés afin d'assurer la délimitation et l'entretien adéquat des cours d'eau. Dossiers contenant des procès-verbaux.
Règlements : Nos 1 à 46 . - 1913-1917
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier de statistiques sur de nombreux thèmes relatifs au fonctionnement de la cité. Dossier contenant un rapport.
Commissariat des incendies de la Province de Québec . - 1929-1952
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Élection provinciale du 5 juin 1966 . - 1966
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Taxe d'amusement . - 1926-1961
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur l'application de la Loi sur les divertissements, celle-ci étant imposée aux municipalités par le biais de la perception d'une taxe sur les événements récréatifs. Dossier contenant des rapports et de la correspondance.
Loi des syndicats . - 1938-1957
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur des rapports fournis par les Caisses populaires Ste-Bernadette et St-Bernardin. Dossier contenant des rapports et de la correspondance.
Loi du retour à la terre . - 1933-1937
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Loi sur le contrôle des mauvaises herbes . - 1938-1953
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur l'application de la Loi sur les mauvaises herbes. On y trouve des extraits de résolutions nommant les inspecteurs chargés de veiller à leur destruction, ainsi qu'une lettre circulaire expliquant comment se débarasser de la pyrale du maïs, un insecte ravageur. Il est également question de la maladie de l'orme. Dossier contenant des extraits de résolutions et de la correspondance. Lettre manuscrite de Joseph Pesant, cultivateur, annonçant sa démission comme "inspecteur des mauvaises herbes". Plusieurs autres lettres écrites dans les années subséquentes, par ce même cultivateur, afin que la ville assure l'entretien des champs, des fossés et des routes envahis par les mauvaises herbes.
Ministère de l'agriculture . - 1937-1948
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur les jardins ouvriers et la distribution des semences. Dossier contenant des listes et de la correspondance.
Ministère de la santé . - 1925-1956
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Ministère de la voirie . - 1929-1942
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Comité plénier du Conseil . - 1962-1966
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Dossier portant sur les séances du comité plénier du Conseil. Dossier contenant des rapports de séances, des extraits de procès-verbaux, des mémorandums et de la correspondance.
Dossiers numérotés: de 182.1-12 à 205/1967 . - 1960-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
182.1-12 : Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Expropriation - Robert L. Vachon
182.1-13 - Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Expropriation - Isidore Vendette
182.1-14 - Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Expropriation - Donat Ratelle
182.1-15 - Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Expropriation - Denis et Nicholas Vriniotis
182.1-16 - Centre sportif - Aréna expropriations
182.1-17 : Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - expropriation - Wilfrid Rourke
182.2 : Ville St-Michel - Conditions générales et devis descriptifs pour la construction d'un aréna, rue Jarry, Cité St-Michel. Contrat 66-14
182.2 : Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Construction.
182.2-A/1 : Aréna Maurice Bergeron - Dossiers - Commissions, enquêtes.
182.2-A/2 : Aréna Maurice Bergeron - Dossiers - Commissions, enquêtes.
182.2-A/3 : Aréna Maurice Bergeron - Dossiers - Commissions, enquêtes.
182.2-A/4 : Aréna Maurice Bergeron - Dossiers - Commissions, enquêtes.
182.2-A/5 : Aréna Maurice Bergeron - Dossiers - Commissions, enquêtes.
182.2-A/6 : Aréna Maurice Bergeron - Dossiers - Commissions, enquêtes.
182.2-A/7 : Aréna Maurice Bergeron - Dossiers - Commissions, enquêtes.
182.2-A/8 : Aréna Maurice Bergeron - Dossiers - Commissions, enquêtes.
182.2-B/1 : Aréna Maurice Bergeron - Documents originaux
182.2-B/2 : Aréna Maurice Bergeron - Documents originaux
182.2-B/3 : Aréna Maurice Bergeron - Documents originaux
182.2-B/4 : Aréna Maurice Bergeron - Documents originaux
182.2-B/5 : Aréna Maurice Bergeron - Documents originaux
182.2-B/7 : Aréna Maurice Bergeron - Documents originaux
182.2-C/1 : Ville St-Michel - Documents originaux - Aréna Maurice Bergeron
182.2-C/2 : Ville St-Michel - Documents originaux - Aréna Maurice Bergeron
182.2-C/3 : Ville St-Michel - Documents originaux - Aréna Maurice Bergeron
182.2-C/4 : Ville St-Michel - Documents originaux - Aréna Maurice Bergeron
182.2-C/5 : Ville St-Michel - Documents originaux - Aréna Maurice Bergeron
182.2-C/6 : Ville St-Michel - Documents originaux - Aréna Maurice Bergeron
182.2-C/7 : Ville St-Michel - Documents originaux - Aréna Maurice Bergeron
182.2-C/8 : Ville St-Michel - Documents originaux - Aréna Maurice Bergeron (Étude sur les différents arénas existants dans la province de Québec fait par Paul Panneton)
182.2-D/1 : Aréna Maurice Bergeron - Documents originaux (sous-contrats)
182.2-D/2 : Aréna Maurice Bergeron
182.3-1 : Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Baptême de l'aréna
182.3-2 : Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Assurances
182.3-3 : Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Contrats : Corporation de Gaz Naturel du Québec
182.3-4 : Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Publicité
182.3-5 : Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Personnel
182.3-6 : Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Général - Locations
182.3-7 : Centre sportif - Aréna Maurice Bergeron - Général - Concessions
182.4 : Centre récréatif Saint-René Goupil
182.5 : Centre récréatif Constantineau - Piscine
182.5 : Centre récréatif Constantineau
182.5-A : Centre récréatif Cousineau - Équipement
195.4 : Carrières - Inspection
195.5 : Carrières - Travail de nuit
195.6 : Carrières - Terrains
195.7 : Carrières - Étude
195.8 : Carrières - Rapport
195.9 : Carrières - Dynamitage
195.10 : Carrières - National Quarries Ltd.
195.11 : Carrières - Poussière
195.12 : Carrières - Général
195.13 : Carrières - Consumers
205 : Charte
205-A : Charte - Général
205.1 : Bill-St-Michel - Charte-Refonte (1965)
205.2 : Bill-Montréal - Charte amendements (1964-1965)
205.3 : Bill 139
205.5 : Bill 1962-63
205/1960 : Bill - St-Michel 1960
205/1961 : Bill - St-Michel 1961
205/1963 : Bill - St-Michel 1963
205/1965 : Bill - St-Michel 1965
205/1966 : Bill - St-Michel 1966-1967
205/1967 : Bill - St-Michel 1967.
Correspondance de Joseph Robin . - 1939-1944
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Propriétaires non naturalisés . - [196-]
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Transport par autobus et tramway - Plans . - 1919-1920
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Michel. - 1827-1968, surtout 1912-1968