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Fonds Développement, urbanisme et mise en valeur du territoire. [198-]-

  • CA M001 MTL109
  • Fonds
  • [198-]-

Fonds comportant les séries suivantes : S1 : Développement économique, promotion et mise en valeur du territoire, S2 : Plans d'aménagement, S3 : Opérations cadastrales et arpentage, S4 : Dossiers d'immeubles, S5 : Cartographie et photographie aérienne, S6 : Interventions archéologiques, S7: Opération architecturale de Montréal, SY : Photographies.

Montréal (Québec). Développement, urbanisme et mise en valeur du territoire.

Fonds Environnement (1985-)

  • CA M001 MTL110
  • Fonds
  • 1985-

Fonds comportant les séries suivantes : S1 : Gestion des matières résiduelles, S2 : Inspection des aliments, S3 : Qualité de l'eau, de l'air et du sol, S4 : Nuisances, S5 : Programmes de sensibilisation et de promotion, S6 : Planification générale et développement durable.

Montréal (Québec). Environnement.

Fonds Conseil du patrimoine de Montréal. - 2003-

  • CA M001 MTL200
  • Fonds
  • 2003-2015

Le fonds porte sur les activités du Conseil du patrimoine de Montréal.
Le fonds contient des procès-verbaux de réunions et un rapport annuel.

Montréal (Québec). Conseil du patrimoine de Montréal.

Fonds Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels. - 1988-2003.

  • CA M001 MTL201
  • Fonds
  • 1988-2003

Fonds portant sur les travaux et les activités du Comité consultatif.
Fonds contenant les comptes rendus de réunions et un rapport d'activités avant la cessation de celles-ci. Il fournit également des documents de travail nécessaire au Comité, dans l'exercice de ses fonctions.

Les documents sont en français.

Montréal (Québec). Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels

Fonds Office de consultation publique de Montréal. - 2003

  • CA M001 MTL202
  • Fonds
  • 2003

Fonds témoignant des consultations effectuées auprès des citoyens relativement aux divers projets que la Ville souhaite entreprendre.
Fonds contenant des rapports de consultations publiques.

Montréal (Québec). Office de consultation publique de Montréal.

Fonds Municipalité du village de la Côte-Visitation. - 1870-1895

  • CA M001 P001
  • Fonds
  • 1870-1895

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de la Côte-Visitation. Le fonds est constitué des séries suivantes: Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et des règlements; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières ainsi qu'un livre de caisse; Correspondance et autres documents.
Les documents décrits dans ce répertoire sont classés selon les types de documents. La série Conseil municipal (série A) réunit les documents selon une fonction assumée par la municipalité. Les séries Documents comptables et financiers (série B) et Correspondance et autres documents (série C) regroupent les documents selon leur nature. Lors du classement, l'ordre chronologique a été privilégié.
Traitement et rédaction: Caroline Barcelo et Gisèle Marinier.
Collaboration: Hélène Charbonneau et Mario Robert.
Supervision et coordination : Denys Chouinard, chef de la section des archives.
Ce projet a été réalisé grâce à l'aide financière du gouvernement fédéral, par l'intermédiaire des Archives nationales du Canada et du Conseil canadien des archives (Réseau des archives du Québec).

Municipalité du village de la Côte-Visitation.

Fonds Municipalité du village de la Petite-Côte. - 1891-1909

  • CA M001 P002
  • Fonds
  • 1891-1909

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de la Petite-Côte. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières ainsi que des livres comptables; Correspondance et autres documents.

Municipalité du village de la Petite-Côte

Fonds Municipalité du village de Rosemont. - 1904-1910

  • CA M001 P003
  • Fonds
  • 1904-1910

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de Rosemont. Le fonds est constitué des séries suivantes : Documents constitutifs, comprenant les lois modifiant la charte de la municipalité; Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements; Documents comptables et financiers comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières; Correspondance et autres documents.
Saisie dans Archilog : Nathalie Dorothée.

Municipalité du village de Rosemont

Fonds Village de Lorimier. - 1894-1910

  • CA M001 P004
  • Fonds
  • 1894-1910

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités du village de Lorimier. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements; Documents légaux et juridiques, comprenant des opinions légales, des documents provenant des cours et des registres des causes des juges de paix; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, des rôles d'améliorations locales, des livres de caisse, des grands livres, des registres de comptes et des livres de gages; Recensement, correspondance et autres documents. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français. Saisie dans Archilog : Nathalie Dorothée.

Village de Lorimier

Fonds Municipalité de la ville de Saint-Jean-Baptiste. - 1861-1886

  • CA M001 P005
  • Fonds
  • 1861-1886

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité de la ville de Saint-Jean-Baptiste. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières et un livre de caisse; Correspondance et autres documents. Les documents sont en français.

Municipalité de la ville de Saint-Jean-Baptiste (Montréal, Québec)

Fonds Ville d'Hochelaga. - 1870-1883

  • CA M001 P006
  • Fonds
  • 1870-1883

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la ville d'Hochelaga. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation foncière, des grands livres des contribuables et un rapport annuel; Correspondance et autres documents. Les documents sont en français.

Ville d'Hochelaga

Fonds Municipalité du village de Ahuntsic. - 1896-1911

  • CA M001 P007
  • Fonds
  • 1896-1911

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la municipalité du village de Ahuntsic. Le fonds est constitué des séries suivantes : Documents constitutif; Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les règlements et des documents portant sur les élections; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, des grands livres des contribuables, des livres de caisse et des registres de comptes; Correspondance et autres documents. Les documents sont en français.

Municipalité du village de Ahuntsic

Fonds Ville de Notre-Dame-des-Neiges. - 1890-1908

  • CA M001 P008
  • Fonds
  • 1890-1908

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités de la ville de Notre-Dame-des-Neiges. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux, les règlements, les avis publics et certificats de publication, ainsi que des documents relatifs aux élections; Documents comptables et financiers; Correspondance et autres documents.
Les documents sont en français.

Ville de Notre-Dame-des-Neiges

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