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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970 Texte Avec documents numériques
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Érection de la ville de Dollard-des-Ormeaux, annexion de Sainte-Geneviève . - 1er mai 1924 - 14 janvier 1935

Ce dossier traite de l'érection de la ville de Dollard-des-Ormeaux et de l'annexion de Sainte-Geneviève. Il contient des requêtes, de la correspondance et des avis publics.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Île de Montréal / préparée pour The Montreal Daily Herald, Austin & Chapdelaine . - [190-]

Cette carte montre l'Île de Montréal et une petite partie des environs.

Titre basé sur le contenu du document.
Document en anglais.
Ancien numéro 1343/2.
(À l'endos) "Pont Île Bizard - Inventaire re: entretien des ponts, voûte à superstructure métallique".

Jugement du litige entre Legault et la corporation du comté de Jacques-Cartier . - 29 janvier 1886 - 6 décembre 1889

Ce dossier contient le compte rendu de la décision de la Cour concernant le problème entre le cultivateur Legault et la corporation du CJC. Il est composé de comptes rendus, de correspondance et de procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

La corporation de la paroisse de la Visitation-du-Sault-au-Récollet vs le bureau des délégués des comtés d'Hochelaga et de Jacques-Cartier : Jugement . - 3 février 1896

Ce dossier relate le jugement de l'affaire de la corporation de la paroisse de la Visitation-du-Sault-au-Récollet contre le bureau des délégués de ces deux comtés. Il contient une copie du jugement.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Liste des municipalités, maires et secrétaires-trésoriers . - 11 avril 1933 - 25 mars 1953

Ce dossier nous renseigne sur les municipalités de la province ainsi que les fonctionnaires qui y sont en service. Il contient des listes de noms de maires et leur municipalité, de même que quelques correspondances.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Traduction anglaise.

M. Tassé contre la corporation du comté de Jacques-Cartier . - 13 juin 1905 - 10 juin 1909

Ce dossier traite de la nomination, de la révocation et du procès intenté par M. Tassé contre la corporation du CJC. Il contient de la correspondance, des procès-verbaux et des factures.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Montée qui part de la côte Sainte-Marie et qui va du bord de l'eau à Sainte-Anne-du- bout-de-l'île . - 18 juillet 1856 - 23 mai 1924

Ce dossier traite d'un chemin nouvellement ouvert et auquel le titre ci-dessus fait référence. Il est formé d'avis publics, d'une requête, d'un avis d'homologation et d'un procès-verbal.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Montée Sainte-Marie . - 25 octobre 1856 - 31 décembre 1878

Ce dossier traite de l'ouverture d'un nouveau chemin à partir de la dite montée. Il est formé de procédures d'expropriation, d'avis publics, d'une pétition, d'un plan, d'un rapport, d'un procès-verbal et d'une requête.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.

Montée Saint-Rémi . - 1er mars 1920 - 27 mars 1931

Ce dossier traite de travaux à effectuer sur la montée Saint-Rémi pour qu'on puisse bien y circuler. Il contient des requêtes, un règlement, des lettres, un dessin, des avis publics et des comptes.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.

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