Ce dossier traite d'un projet d'arrondissements du comté en vue de l'organisation d'une unité sanitaire. Il contient des avis, des télégrammes, des lettres, un bulletin.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier présente une résolution du CCJC. Il contient l'avis de publication de cette même résolution.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier nous met en présence d'un citoyen qui se demande si un officier municipal serait passible d'accusation, en cas de poursuite. Il contient une lettre.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier présente le rôle d'évaluation de la susdite paroisse. Il contient un rôle d'évaluation.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier traite de l'érection de Cartierville. Il contient un plan d'incorporation, des serments, des avis publics, des états de compte.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Ce dossier nous renseigne sur l'élection des préfets et des secrétaires-trésoriers. Il contient des serments, des comptes rendus, de la correspondance et 1 photographie: épreuve N&B.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Ce dossier nous renseigne sur les municipalités de la province ainsi que les fonctionnaires qui y sont en service. Il contient des listes de noms de maires et leur municipalité, de même que quelques correspondances.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Traduction anglaise.

Ce dossier contient des demandes d'abolition du CCJC. Il est composé de procès-verbaux, de correspondance et d'un texte de loi concernant la municipalité de Jacques-Cartier.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier traite de réclamations faites au CCJC par suite de son retard à s'acquitter du paiement de sa contribution au maintien de l'unité sanitaire du comté. Il contient de la correspondance et des comptes à recevoir.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier traite de différents sujets abordés par le secrétaire-trésorier dans sa correspondance. Il contient des lettres.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier traite de la protection qu'il s'impose d'assurer à la croisée d'une voie publique et d'un chemin de fer. Il est formé d'avis d'audition et d'une lettre.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.

Ce dossier porte sur l'état de certains ponts. Il contient des procès-verbaux.

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Documents en français.

Ce dossier traite des règlements 1 à 93 qui portent sur la perception des deniers. Il contient des avis publics, des règlements, des rapports, des certificats et des brochures.

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Documents en français.

Ce dossier traite d'une réclamation de M. Evariste Chaurette concernant des dommages survenus sur le chemin de M. Herménégilde Legault. Il contient une requête.

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Documents en français.

Ce dossier traite de réclamations dues par la municipalité pour le service des écoles de réforme et d'industrie. Il contient de la correspondance et des réformes.

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Documents en français.

Ce dossier traite du transfert de l'entretien des aliénés aux municipalités locales plutôt qu'aux municipalités de comté. Il parle également de l'entretien des aliénés, de leur admission, de leur internement et de leur municipalité d'origine. Il contient des requêtes, de la correspondance, des comptes, des reçus, des états, des montants à payer par le CCJC et des formulaires de demande d'admission.

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Documents en français.

Ce dossier nous apprend que le département des Affaires municipales exigeait un rapport annuel financier du secrétaire-trésorier de tout conseil de comté de la province de Québec. Il traite également des dépenses effectuées et des revenus générés par le CCJC. Il contient de la correspondance, des rapports du CCJC, des rapports financiers, des états, des bilans, des recettes et déboursés, des comptes de déficit.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier traite d'une demande d'autorisation en vue de construire un pont reliant l'Île Bizard à l'île de Montréal. Il contient une requête en appel, une pétition et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier concerne l'examen du procès-verbal d'un cours d'eau de Sainte-Anne-de-Bellevue. Il contient un avis d'examen de procès-verbal.

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Documents en français.

Ce dossier nous renseigne sur la procédure des réunions de vote. Il contient de la correspondance et des procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Le dossier traite de la nécessité d'effectuer des travaux sur ce même chemin. Il contient une requête.

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Documents en français.