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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
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Ventes pour taxes 1897 . - 1897-1898

Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche, des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Route ou montée en la paroisse de l'Île Bizard, base sur le côté sud allant jusqu'à la rivière des Prairies entre les terrains de B. Théorêt et de J.-F. Boileau . - 26 novembre 1864 - 3 décembre 1864

Ce dossier traite des problèmes que l'entretien de cette route soulève. Il contient des avis publics et des requêtes.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.

Deuxième voie ferrée à la traverse à niveau de Côte Vertu / Office of Chief Engineer, Toronto . - 21 avril 1925

Ce plan et profil montrent le projet d'une deuxième voie ferrée traversant Côte Vertu par le Canadian National Railways - Central Region (Montreal Tunnel and Terminal Ry) - Paroisse de St-Laurent.

Titre basé sur le contenu du document.
Documents en français.
Ancien numéro 1343/13.

Ventes pour taxes 1898 . - 1898-1899

Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche, des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Élections et nominations à Pointe-Claire . - 4 juillet 1855 - 9 janvier 1911

Ce dossier a trait aux élections et aux nominations des maires et de leurs secrétaires dans le village de Pointe-Claire. Ce dossier contient de la correspondance ainsi qu'un compte rendu de réunion.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Pont de l'Île Bizard . - 6 octobre 1890 - 23 décembre 1903

Ce dossier, par rapport au délabrement du pont de l'Île Bizard, traite de la question de savoir à qui en incombe les frais d'entretien. Il contient de la correspondance, des règlements et des jugements.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Voir aussi le plan à la cote CUM3,SG,D12.
Documents en anglais.

Cours d'eau qui sert à égoutter les terres d'Alexandre et Gilbert Creviel de la paroisse de Sainte-Anne . - 8 septembre 1858 - 2 novembre 1858

Ce dossier traite du cours d'eau qui sert à égoutter les terres d'Alexandre et de Gilbert Creviel de la paroisse de Sainte-Anne. Il contient un procès-verbal et une mise en demeure.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Élections et nominations à Saint-Laurent . - 20 juillet 1855 - 13 mai 1953

Ce dossier nous renseigne sur les élections et les nominations de la paroisse de Saint-Laurent. Il contient de la correspondance, des comptes rendus de réunions et des avis publics.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Ventes pour taxes 1899 . - 1899-1900

Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche, des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Chemin allant de Xavier Chaurette et autres sur la côte Saint-Rémi à Sainte-Geneviève et se terminant à la côte Saint-François . - 8 octobre 1864 - 7 novembre 1940

Ce dossier traite de la répartition des travaux d'entretien de ce même chemin. Il contient des avis publics, des requêtes, des actes de répartition et un compte.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.

Pont de l'Île Bizard . - 11 juillet 1918 - 13 octobre 1927

Ce dossier traite de l'inspection du pont de l'Île Bizard en vue d'éventuelles réparations ainsi que des coûts les accompagnant. Il contient de la correspondance, des rapports, un règlement annuel, une indication générale de travaux à exécuter, des extraits du livre de délibération, une loi concernant le dit pont et des soumissions.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Voir aussi le plan à la cote CUM3,SG,D9.
Documents en anglais.

Projet de dalle en béton armé pour le pont de l'Île Bizard / Ministère des Travaux publics et du Travail - Service d'entretien, Québec . - 25 mars 1927

Ce plan (no 41-26-27) présente un projet de dalle de béton armé pour le pont sur la rivière des Prairies entre Ste-Geneviève et l'Île Bizard.

Titre basé sur le contenu du document.
Voir CUM3,SF,SS2,D11.
Documents en français.
Ancien numéro 1343/10.

Chemin de montée à Pointe-Claire qui conduit à la côte de Liesse . - 4 octobre 1831 - 9 septembre 1891

Ce dossier traite de la question des travaux à effectuer pour que ce chemin soit praticable. Il regroupe des avis publics, des requêtes, un rapport de visite et un procès-verbal.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

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