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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970 Avec documents numériques
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Pont Savoyard . - 5 octobre 1861 - 26 décembre 1887

Ce dossier porte sur la nécessité de construire un nouveau pont. Il contient des avis publics, des procès-verbaux, un devis et des spécifications sur le pont à bâtir, un acte de répartition des coûts de la reconstruction.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.

Pont Saint-Denis . - 15 janvier 1895 - 2 juin 1909

Ce dossier traite de la question de la répartition du coût des dépenses qui découlent de l'érection du pont Saint-Denis. Il contient un acte de répartition, des avis publics, une liste de noms de propriétaires, un serment.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Montée Sainte-Marie . - 25 octobre 1856 - 31 décembre 1878

Ce dossier traite de l'ouverture d'un nouveau chemin à partir de la dite montée. Il est formé de procédures d'expropriation, d'avis publics, d'une pétition, d'un plan, d'un rapport, d'un procès-verbal et d'une requête.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.

Cours d'eau prenant sa source dans la paroisse Saint-Laurent et se jetant dans la rivière Bouchard (Dorval) . - 1er juin 1927 - 24 septembre 1938

Ce dossier traite de l'entretien et des travaux à effectuer pour améliorer l'état de ce cours d'eau. Il contient de la correspondance et des avis.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau prenant sa source sur le lot # 506 du cadastre de Saint-Laurent et se jetant dans la rivière Bouchard . - 4 mars 1899 - 29 avril 1899

Le dossier traite de l'entente établie au sujet de l'entretien du cours d'eau. Il contient un acte d'accord, une requête et un extrait du livre de délibération.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Résolution pour modifier la loi quant à la vente des immeubles pour non-paiement de taxes . - [19--]

Ce dossier nous renseigne sur un projet d'amendement de la date de vente des immeubles pour non-paiement de taxes. Il contient une lettre à laquelle est jointe une copie de la résolution à cet effet.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Boulevard Métropolitain . - 18 mars 1937 - 19 avril 1944

Ce dossier porte sur un projet de construction d'une route à circulation rapide pour relier Ste-Anne-de-Bellevue à Montréal. Il rassemble des lettres, des extraits de procès-verbaux et des extraits du livre des délibérations.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Troisième section du cours d'eau qui passe entre les lots # 531 et 532 du cadastre de Saint-Laurent aux limites de Lachine . - 29 septembre 1883 - 14 décembre 1886

Ce dossier traite du tracé et de l'entretien du dit cours d'eau. Il contient des requêtes, des avis publics, des procès-verbaux et des certificats de reconnaissance.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau de la paroisse de Saint-Laurent se jetant dans la rivière Bouchard . - 25 mai 1847 - 17 juillet 1937

Ce dossier nous renseigne sur le cours d'eau de la paroisse de Saint-Laurent qui se déverse dans la rivière Bouchard. Il contient un procès-verbal, des avis et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Demande d'opinion aux municipalités pour une juste répartition des taxes . - 30 juillet 1953 - 7 novembre 1953

Ce dossier traite d'un projet de mémoire qui devra recueillir les recommandations des municipalités quant à la répartition des taxes. Il contient une lettre et des comptes rendus.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

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