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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970 Texte Avec objets numériques
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Affaire Maximin Lebeau versus le bureau des délégués des comtés d'Hochelaga et de Jacques-Cartier . - 10 mars 1903

Ce dossier traite du différend qui oppose M. Maximin Lebeau au bureau des délégués des comtés d'Hochelaga et de Jacques-Cartier au sujet d'un cours d'eau. Il contient une requête.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Annexion d'une partie de la paroisse de Saint-Joachim-de-la-Pointe-Claire au village de Pointe-Claire. - 11 novembre - 25 novembre 1889

Ce dossier traite de l'annexion d'une partie de la paroisse de Saint-Joachim-de-la-Pointe-Claire au village de Pointe-Claire. Il contient de la correspondance.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Avis juridique sur la question de l'indemnisation de voyage . - 14 septembre 1938

Ce dossier présente une opinion légale sur la question de l'indemnité à accorder au préfet, aux membres et aux délégués du Conseil, pour leurs dépenses de voyage et leur pension. Il contient une lettre.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Boulevard Métropolitain . - 18 mars 1937 - 19 avril 1944

Ce dossier porte sur un projet de construction d'une route à circulation rapide pour relier Ste-Anne-de-Bellevue à Montréal. Il rassemble des lettres, des extraits de procès-verbaux et des extraits du livre des délibérations.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cautionnement et police de garantie du secrétaire-trésorier . - 14 septembre 1881 - 8 juillet 1964

Ce dossier nous renseigne sur le cautionnement et la police de garantie du secrétaire. Il contient des certificats d'assermentations, des cautionnements sous seing privé, de la correspondance, des avis publics, des polices de garantie, des factures, des accusés de réception, et des demandes de renouvellement de contrat d'assurance.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

C.-D. (Cours d'eau) du Village - Paroisse Sainte-Geneviève - Village Sainte-Geneviève-de-Pierrefonds / Office du drainage, Province de Québec . - 11 avril 1951

Ce plan (no 7156) expose les travaux de drainage projetés dans ce cours d'eau et dans le c. d. Bastien.

Titre basé sur le contenu du document.
Voir CUM3,SF,SS1,D41.
Documents en français.
Ancien numéro 1343/9.

Certificat de la valeur totale des biens imposables des différentes municipalités / Avis publics d'évaluation / Correspondance sur le droit du CCJC de demander avant l'échéance les rôles d'évaluation . - 20 septembre 1875 - 29 décembre 1960

Ce dossier traite de la question du rôle d'évaluation dans différentes municipalités et de celle de sa révision. Il rassemble des lettres, des requêtes en appel, des avis publics, des copies de résolution et des amendements faits à un rôle d'évaluation.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Chemin allant de Xavier Chaurette et autres sur la côte Saint-Rémi à Sainte-Geneviève et se terminant à la côte Saint-François . - 8 octobre 1864 - 7 novembre 1940

Ce dossier traite de la répartition des travaux d'entretien de ce même chemin. Il contient des avis publics, des requêtes, des actes de répartition et un compte.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.

Chemin de base de la côte Sainte-Marie dans la paroisse de Sainte-Anne-du-bout-de-l'ile . - 2 août 1870 - 2 janvier 1879

Ce dossier traite de l'aménagement du chemin ci-dessus mentionné. Il contient une pétition, un protêt, des requêtes, un rapport et des avis publics.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.

Chemin de fer . - 16 janvier 1909 - 27 juin 1927

Ce dossier traite de la construction d'un chemin de fer, de la réouverture de traverses de ferme et de la fermeture de la station Lakeside en tant que station munie d'un agent. Il contient des lettres et des avis d'audition.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.

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