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Cartes index des reportages

Cartes index papier anciennement utilisées pour le repérage des reportages photographiques du service multi-média. Ces informations descriptives ont été microfilmées, puis numérisées, avant d'être transcrites et bonifiées dans le présent catalogue.

Dossiers thématiques. - 1969-2001

Cette sous-sous-série témoigne des activités du service d'urbanisme de la ville de Montréal relativement aux enjeux de zonage, aux Concours internationaux d'architecture urbaine et d'aménagement, et à de multiples projets de développement et d'aménagement.

La sous-sous-série comprend des plans, des ordres du jour, des comptes rendus de réunion, de la correspondance, des cadres réglementaires, des notes explicatives, des documents de proposition et d'information, des rapports, des mémoires, des études, des données et des classifications de zonage, des répertoires, des questionnaires et des coupures de presse.

Correspondance du directeur général . - 1984-2001

Cette sous-sous-série regroupe soit des lettres adressées aux directeurs généraux dans le cadre de leurs fonctions, soit des lettres qu'ils ont envoyées. Certaines d'entre elles sont classées de façon chronologique ("chrono"). 1998 manque.
Elle contient des lettres, des pétitions, des mémoires, des invitations, des rapports et des listes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Dossiers divers (par unité) . - 1970-2001.

Cette sous-sous-série rassemble différentes sujets intéressants par unité administrative mais ne donnant pas suffisamment de matière à l'ouverture de dossiers uniques.
Elle contient surtout des extraits de procès-verbaux, des rapports, de la correspondance, des mémos, des notes de service, des cartes, des études et des plans.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Contrats - Travaux de construction majeurs . - 1969-2001

Cette sous-sous-série témoigne de l'exécution de plusieurs contrats effectués dans le but de traiter les eaux usées sur le territoire de la CUM, entre autres, par la construction de la station d'épuration des eaux et de tous les bâtiments connexes, des intercepteurs nord et sud et des émissaires.
Elle est constituée de résolutions, de correspondance, de cahiers des charges, de contrats, de rapports et de plans.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Études, rapports, enquêtes . - 1973-2001

Cette sous-sous-série concerne les études suivantes effectuées en relation avec ce service de la CUM ainsi que la création d'un organisme international:

  • analyse des activités internationales de la Communauté urbaine de Montréal (1994-1995) #6517
  • étude sur les facteurs de localisation dans la CUM (1973) #752
  • étude sur les interactions économiques au sein des entreprises de la région de Montréal (1991-1993) #5861

    Montréal International (CUM1/H3-1)

    6880 Montréal International - Création de l'organisme, adhésion et contribution financière de la CUM

    6880-1 Montréal International - Nominations des membres du Conseil d'administration

    6880-2 Montréal International - Documentation de référence soumise à l'information des membres du CE

    (# 6880-3 Ce dossier constitué des documents des différentes séances du Conseil d'administration de MI a été
    éliminé.)

    6880-4 Montréal International - Dossier de travail sur la création de Montréal International, sur le positionnement

    de la CUM et sur la préparation de l'entente à intervenir entre les deux organismes.

    6880-5 Montréal International - Revue de presse 1997-1999.

    6880-6 Montréal International - Transfert de L'Office de développement économique à Montréal Intenational

    (actifs, personnel, matériel et équipement).

    6880-7 Montréal International - Position de la CMBM (Conférence des maires de banlieues de Montréal) et du

    CRDIM (Conseil régional de développement de l'Île de Montréal) sur Montréal International

    6880-8 Montréal International - Comité intermunicipal ad hoc de Montréal International sur la réorganisation de la

    fonction prospection des investissements étrangers (piloté par CMBM)

    6880-9 Montréal International - Prêt de services

    ======================================

    7282 Institut international de gestion des grandes Métropoles (Métropolis) 1998-2001

    7596 Industrie de l'aérospatiale à Montréal 1999.

    Elle est constituée de résolutions, de correspondance, de rapports et de plans.

    Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
    Documents en français.
    Numéros de dossiers du Secrétariat indiqués à chaque titre, s'il y a lieu.

Budget - Programme triennal d'immobilisations . - 1987-2001

Cette sous-sous série comprend les dossiers des programmes triennaux d'immobilisations ( PTI ) de la Communauté urbaine de Montréal et ceux de la Société de transport de la CUM adoptés par le Conseil lors d'assemblées prévues à cet effet. À compter de 1997 pour la CUM et de 1986 pour la STCUM. les PTI sont approuvés par résolution alors qu'avant ces années, ils l'étaient par règlement ( se référer à la série SB,SS3,SSS2 ).
Elle est surtout constituée de résolutions, de correspondance, de documents déposés et d'approbations gouvernementales.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Gestion des documents . - 1981-2001

Cette sous-sous-série regroupe des dossiers se rapportant à la gestion des documents et aux archives historiques à la CUM ainsi qu'à divers projets:

  • Programme de gestion des documents à la Communauté (dossier général #3103) (1981-2000)

  • Approbation des règles de conservation (#3103-1, #3103-2, #3103-3) (1983-2001)

  • Copie du "Guide de gestion des documents" (versions de 1991 et 1997)

  • Dossiers, par service, des différents projets de règles qui ont été approuvés (1991-1999)

  • Demandes de dossiers au centre de semi-actifs (1989-2001)

  • Documentation des systèmes informatiques du secrétariat,
    (DATAFLEX): Gestion des documents et Échéancier des nominations,
    Volume 1 - Usagers, Volume 2 - Système (Dossier 3232)

  • Étude exploratoire en matière de gestion des documents et inventaire (1985) (# 4112)

  • Liste de classement 1985-1986 (#4111)

  • plan et liste de classement au 1986-02-05

  • id. au 2001-12-31

  • Programme de gestion des documents du bureau du président (#5465)

  • Implantation du plan de classification corporatif - (dans divers services) (# 7785)

  • Implantation du plan de classification corporatif - mise à jour (# 7785-1)

  • Microphotographie - index - affidavits (# 7863)

  • Projet Clairvoyance - 1994 à 1995 (# 7888)

  • Suivi du traitement de la règle # 395 (contient les approbations pour la destruction ou l'envoi aux archives
    historiques de tous les dossiers du plan de classification, regroupés cote par cote.)

  • Gestion de la liste des règlements - 1990 à 2001 (#515)

  • Gestion des documents - Documents historiques - 1990 à 1995 (# 5745)

  • Gestion des documents - Liste des documents inactifs - 1992 à 1993 (# 6474)
    Elle est constituée surtout de correspondance et de rapports.

Plan de classification des régimes de retraite de la Communauté urbaines de Montréal : R41-01-1A-14

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Livre officiel des règlements . - 1970-2001.

Cette sous-sous-série comprend les règlements adoptés par le Conseil et, à l'occasion, par le Comité exécutif de la CUM depuis sa création. Ils sont regroupés par ordre chronologique dans des registres intitulés "Livres des règlements de la Communauté", tel que prescrit par la Loi sur la CUM. Certains d'entre eux ont été abrogés ou remplacés par d'autres toujours en vigueur.
Elle contient des règlements officiels originaux, signés par le président du Conseil et par le secrétaire, des avis publics, des projets de règlements, des certificats d'approbation, de publication et d'entrée en vigueur, ainsi que quelques cartes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.
Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité.

Procès-verbaux des séances . - 1970-2001

Cette sous-sous-série porte sur les délibérations des membres du comité exécutif.
Elle est constituée de procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.
Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité.

Dossiers des séances . - 1970 - 2001.

Cette sous-sous-série concerne les dossiers des séances du comité exécutif tels que distribués aux membres.
Elle est constituée de l’ordre du jour tel que déposé, de l’ordre du jour annoté, des copies de documents afférents et des documents remis séance tenante (papillons).

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.
Les numéros de dossiers SA,SS2,SSS2,D1100 à SA,SS2,SSS2,D1999 n'existent pas.
Chaque contenant contient 30 cm de documents textuels.

Nominations au comité exécutif . - 1970-2001.

Cette sous-sous-série témoigne de la documentation relative aux élections des membres du comité exécutif parmi les maires des secteurs (jusqu'en 1982) ainsi qu’aux nominations aux fonctions officielles de président et de vice-président dans le cadre des activités du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal. Les dossiers de nominations incluent également les déclarations d’intérêts financiers des présidents, tel que requis par la loi.
Elle est constituée de résolutions, de serments d'office et de correspondance afférente.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Procès-verbaux des séances publiques . - 1983-2001.

Cette sous-sous-série porte sur les délibérations publiques des commissions permanentes du conseil sauf une qui se tient à huis-clos.
Cette sous-sous-série est constituée de procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité.

Comptes rendus des séances de travail . - 1983-2001.

Cette sous-sous-série porte sur les discussions confidentielles des commissions permanentes du conseil notées au cours de séances de travail ou préparatoires.
Elle est constituée de comptes rendus.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité.

Dossiers des séances publiques et de travail . - 1983-2001.

Cette sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances des commissions permanentes du conseil, incluant les enregistrements sonores et les périodes de questions au cours de séances.
Cette sous-sous-série est constituée de procès-verbaux, ordre du jour, cassettes audio, demandes d’autorisation, mémoires, avis parus dans les journaux, recommandations, notes de service, lettres, disquettes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Chaque contenant contient 30 cm de documents textuels.

Correspondance . - 1961-2001

Cette sous-sous-série regroupe soit des lettres adressées aux présidents du Comité exécutif dans le cadre de l'exercice de leurs fonctions, soit des lettres envoyées par ceux-ci et classées par ordre chronologique ("chrono"), soit de la correspondance particulière de M. Lucien Saulnier.
Elle contient des lettres, des rapports, des études et des cartes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Plans directeurs . - 1989-2001

Cette sous-sous-série concerne les plans directeurs des parcs suivants:

  • Parc régional du Bout-de-L'Isle (plan directeur) (1989)
  • Parc régional du Bois-de-Liesse: témoin d'une évolution (plan directeur) 1989
  • Parc régional du Cap St-Jacques (plan directeur) 1989
  • Parc régional de l'Ïle Bizard (plan directeur) 1991
  • Plan directeur de gestion des ressources culturelles des parcs régionaux de la CUM (1993) 2 vol.
  • La gestion du réseau des parcs-nature de la CUM... une facon de faire (2001).
    Elle est constituée de correspondance, de rapports et de plans.

    Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
    Documents en français.

Rôles d'évaluation foncière - contestations . - 1970-2001

Cette sous-sous-série se rapporte aux contestations effectuées par des citoyens ou des municipalités au sujet des rôles d'évaluation foncière et inclut la rétention de services professionnels, certains cas particuliers et d'autres rapports.
Elle contient de la correspondance, des résolutions et des rapports.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.
Numéros de dossiers du Secrétariat: 4457, 6495, 7764, 890, 1287, 3552, 4116, 5896, 6638, 6966, 7513, 7740 - 1798, 4691, 6119, 7066, 7072.

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