Archives de Montréal

La série contient les registres des permis pour bâtir, les registres des propriétés de la Ville (aussi appelé Registre du domaine public) consignés depuis 1927 et plusieurs autres documents cartographiques.

Bilan annuel des activités (2015- ).

CA M001 MTL004-00
Série
2015-

Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- )

Bilan annuel des activités des commissions permanentes.

2015 : R44-02-2A-12

Index

CA M001 VM166-00
Série

Fait partie de Collection de dossiers thématiques. - 1556-2000

***

CA M001 VM027-00
Série

Fait partie de Fonds Comité pour étudier la procédure d'émission de permis aux courtiers d'immeubles. - 1955 à 1956

***

CA M001 P061-00
Série

Fait partie de Fonds Notre Dame de Grâce Library for Boys and Girls. - 1943-1993

Série 0

CA M001 VM001-00
Série

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

Plan d'utilisation du sol (toile) . - 1948

CA M001 VM165-1-00
Sous-série
1948

Fait partie de Fonds Service du développement économique et urbain. - 1949, 1999-2000

Plan général d'occupation du sol de la Ville de Montréal (synthèse).
Versé selon délai 12-0051 en févier 1995.

Projet initial du complexe sportif Maisonneuve. - 1957

CA M001 VM105-Q-02-00
Ss-série
1957

Fait partie de Fonds Service des parcs. - 1872-2000

Résultats électoraux : documentation. - 1833-2005.

CA M001 MTL102-3-00
Sous-série
1833-2005

Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001- .

Résolutions et procès-verbaux. - 1910-1918

CA M001 VM017-000
Série
1910-1918

Fait partie de Fonds Bureau des commissaires. - 1893-1925

Rapports et dossiers. - 1840

CA M001 VM001-01-2-001
Ss-série
1840

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

1ère partie.-Rôle d'évaluation.

CA M001 VM002-02-130-D054-001
Pièce

Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.

Première partie du rôle d'évaluation pour le quartier 80-Pointe-aux-Trembles, pour les années 1992-1993-1994. Du compte 80 000 100 au compte 80 500 820 inclusivement.

1ère partie.-Rôle d'évaluation.

CA M001 VM002-02-120-D042-001
Pièce

Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.

Rôle d'évaluation foncière du quartier 65-Rosemont pour l'année 1980. Cette première partie, de la page 1 à la page 578, concerne les numéros de comptes 65 000 000 à 65 311 490 inclusivement.

1ère partie.-Rôle d'évaluation.

CA M001 VM002-02-120-D046-001
Pièce

Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.

Rôle d'évaluation foncière du quartier 69-Villeray pour l'année 1980. Cette première partie, de la page 1 à la page 636 concerne les numéros de comptes 69 000 000 à 69 316 600 inclusivement.

1ère partie.-Rôle d'évaluation.

CA M001 VM002-02-120-D048-001
Pièce

Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.

Rôle d'évaluation foncière du quartier 72-Ahuntsic pour l'année 1980. Cette première partie, de la page 1 à la page 693 concerne les numéros de comptes 72 000 000 à 72 287 300 inclusivement.

1ère partie.-Rôle d'évaluation.

CA M001 VM002-02-122-D039-001
Pièce

Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.

Rôle d'évaluation foncière du quartier 58-Saint-Jean pour l'année 1982. Cette première partie concerne les numéros de comptes
58 000 000 à 58 341 500 inclusivement.

1ère partie.-Rôle d'évaluation.

CA M001 VM002-02-122-D048-001
Pièce

Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.

Rôle d'évaluation foncière du quartier 72-Ahuntsic pour l'année 1982. Cette première partie concerne les comptes 72 000 000 à 72 275 500 inclusivement.

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