Cette sous-série traite de l'entretien des voies ferrées et des traverses à niveau dans le territoire du CJC.
Elle contient surtout des lettres, des procès-verbaux, des avis publics et des requêtes.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français et en anglais.

Cette sous-sous-série porte sur des listes de municipalités, de maires et de secrétaires-trésoriers.
Elle contient de la correspondance et des listes.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.

Cette sous-série nous renseigne sur les recettes et les déboursés du CCJC. Elle est constituée des quatre sous-sous-séries suivantes: Livres des recettes et des dépenses (SC,SS4,SSS1), Pièces) justificatives (SC,SS4,SSS2), Comptes à payer (SC,SS4,SSS3), Remboursement de taxes (SC,SS4,SSS4).
Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics et des requêtes.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français sauf quelques-uns en anglais.

Cette sous-série traite de l'entretien des chemins, côtes et montées sous la juridiction du CJC. Elle est constituée des deux sous-sous-séries suivantes: Registre des ponts et cours d'eau (SF,SS5,SSS1), Rôles d'évaluation (SF,SS5,SSS2).
Elle contient surtout des lettres, des procès-verbaux, des avis publics et des requêtes.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.

La sous-sous-série porte sur des demandes d'abolition du CCJC.
Elle contient de la correspondance, des procès-verbaux et un texte de loi.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.

Cette sous-série nous renseigne sur différents contrats octroyés.
Elle contient surtout de la correspondance et des procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents pour la plupart en français.

Cette sous-série traite de l'administration des écoles de réforme.
Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics et des requêtes.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français sauf quelques-uns en anglais.

Cette sous-série traite de l'entretien des aliénés.
Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics et des requêtes.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français sauf quelques-uns en anglais.

Cette sous-série traite des unités sanitaires des municipalités.
Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics et des requêtes.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.

Cette sous-série traite des rapports financiers.
Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics et des requêtes.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents en français.

Cette première série concerne la gestion administrative du comté de Jacques-Cartier (CJC). Elle est constituée des sous-séries suivantes: Constitution du Conseil (SA,SS1), Réunions du Conseil (SA,SS2), Réunions du comité du Bureau des délégués des comtés de Jacques-Cartier et d'Hochelaga (SA,SS3).

Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des requêtes, des factures et des plans.

Titre basé sur le contenu de la série.
Documents en français sauf quelques-uns en anglais.

Cette série témoigne des activités qui ont trait à la législation et aux affaires juridiques du CJC. Elle est constituée des sous-séries suivantes: Règlements (SB,SS1), Opinions juridiques (SB,SS2), Poursuites judiciaires (SB,SS3), Réclamations (SB,SS4), Contrats (SB,SS5).

Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des rapports et des certificats.

Titre basé sur le contenu de la série.
Documents en français sauf quelques-uns en anglais.

Cette série nous renseigne sur les ressources financières dont disposait le CCJC. Elle est constituée des sous-séries suivantes: Actes de vente (SC,SS1), Ventes pour taxes (SC,SS2), Rachats des rentes seigneuriales (SC,SS3), Recettes et déboursés (SC,SS4), École de réforme (SC,SS5), Entretien des aliénés (SC,SS6), Unité sanitaire (SC,SS7), Rapports financiers (SC,SS8).

Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des rapports et des certificats.

Titre basé sur le contenu de la série.
Documents en français sauf quelques-uns en anglais.

Le fonds fournit des informations sur l'administration de la corporation de la municipalité de comté de Jacques-Cartier en relation avec les corporations locales.

Le fonds, composé essentiellement de documents manuscrits, comprend les séries suivantes : Gestion administrative, regroupant la constitution du Conseil (annexion, fusion et incorporation de municipalités, élections municipales, nomination, abolition du Conseil), les réunions du Conseil (résolution du Conseil et documents afférents, délibérations du Conseil) et autres réunions; Législation et affaires juridiques, regroupant les règlements, les opinions juridiques, les poursuites judiciaires, les réclamations et les contrats; Ressources financières, regroupant les actes de ventes, les ventes pour taxes, etc.; Relations extérieures; Mandats sociaux; Aménagement du territoire, regroupant les cours d'eau, les ponts, les chemins, les voies ferrées et les documents de travail (registres des ponts et cours d'eau, rôles d'évaluations); Cartes et plans.

Le fonds contient des procès-verbaux, de la correspondance, des rapports, des photographies et des cartes et plans.

Le fonds contient certains documents datés de 1847 à 1855 comportant l'appellation "comté de Montréal". On ne peut toutefois affirmer avec certitude s'il s'agit de la même entité administrative ou si le comté de Montréal couvrait un territoire plus vaste que celui sous la juridiction du Conseil de comté de Jacques-Cartier.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont principalement en français.
Ce fonds portait la cote P1 au moment de sa description.
Le présent répertoire constitue une oeuvre collective. Les documents, reçus du notaire en liasses selon leur nature, ont subi les traitements suivants: mise en dossiers, classement, regroupement, classification et description selon les RDDA. Les personnes suivantes ont apporté leur contribution personnelle et professionnelle: Madame Chantal Ethier (1) (emploi d'été 1990), mesdames Caroline Cholette et Catherine Genest (stagiaires - hiver 1997), madame Oulimata Bâ et monsieur Blaise Adjiouho (stagiaires - automne 1997), monsieur Claude-Étienne Poisson (1999) et monsieur Michel Marsan qui a supervisé le processus tout au long de son déroulement.

(1) Ethier, Chantal, Répertoire numérique détaillé du fonds du Conseil de comté de Jacques-Cartier, Montréal, Communauté urbaine de Montréal, 1990, 20 p.

Cette série traite des relations extérieures qu'entretenait le CCJC.

Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des rapports et des certificats.

Titre basé sur le contenu de la série.
Documents en français sauf quelques-uns en anglais.

Ce dossier traite de la vente d'immeubles pour non paiement de taxes municipales et scolaires et de répartition d'église, processus qui comporte plusieurs étapes et qui peut s'échelonner sur quelques années. Il contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics, des reçus, des listes de terrains vendus, des certificats d'adjudication, de vente et de recherche, des coupures de journaux, des factures et des copies de résolution.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.