Règlements 4846 à 4943. - 1975

• CA M001 VM001-33-02-D110
• Dossier
• 1975

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 4844 – Fermeture d’une partie du Boulevard de Maisonneuve située au sud-ouest de la rue de Bleury. - 1974

• CA M001 VM001-33-02-D109-P4844
• Pièce
• 1974

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 4843 – Fermeture d’une partie de la rue Lapierre située au nord-est de l’avenue Louis-Hébert et au sud-est de la rue Bélanger. - 1974

• CA M001 VM001-33-02-D109-P4843
• Pièce
• 1974

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 4842 – Approbation du plan d’ensemble sur un emplacement d’environ 3.3 acres sis sur le côté ouest du boulevard de l’Assomption, au nord de la rue Sherbrooke. - 1974

• CA M001 VM001-33-02-D109-P4842
• Pièce
• 1974

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 4841 – Approbation du plan d’ensemble sur un emplacement d’environ 8.2 acres sis du côté nord de la rue Sherbrooke, entre la rue Viau et le boulevard de l’Assomption. - 1974

• CA M001 VM001-33-02-D109-P4841
• Pièce
• 1974

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 4845 – Fermeture d’une partie de la rue Beaudry située au nord-ouest de la rue La Fontaine. - 1974

• CA M001 VM001-33-02-D109-P4845
• Pièce
• 1974

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 4840 – Modification au règlement 4778 – Approbation du plan d’ensemble de Cité Concordia. - 1974

• CA M001 VM001-33-02-D109-P4840
• Pièce
• 1974

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 4839 – Modification au règlement 4139 concernant le zonage des quartiers Saint-Jean, Saint-Édouard, Montcalm et d’une partie du quartier Villeray, déjà modifié par les règlements 4201, 4221, 4328, 4342, 4356, 4377, 4415, 4522, 4553, 4637, 4667 et 4713. - 1974

• CA M001 VM001-33-02-D109-P4839
• Pièce
• 1974

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 4838 – Modification au règlement 2876 concernant le zonage du quartier Rivière-des-Prairies, déjà modifié par les règlements 2889, 2954, 3004, 3005, 3127, 3214, 3566, 3630, 3652, 3734, 3837, 3934, 4105, 4127, 4144, 4166, 4200, 4359, 4379, 4391, 4539, 4612, 4638, 4686 et 4744. - 1974

• CA M001 VM001-33-02-D109-P4838
• Pièce
• 1974

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 4837 - Modification au règlement no 2110 intitulé : « Règlement de zonage des quartiers Papineau, Sainte-Marie, Hochelaga, Maisonneuve et Mercier, tel que modifié par les règlements nos 2123, 2146, 2159, 2175, 2183, 2239, 2356, 2387, 2496, 2513, 2534, 2556, 2569, 2583, 2592, 2636, 2650, 2666, 2680, 2700, 2714, 2737, 2768, 2769, 2779, 2792, 2809, 2858, 2874, 2886, 2889, 2971, 3000, 3075, 3108, 3109, 3147, 3192, 3230, 3263, 3281, 3327, 3369, 3375, 3408, 3484, 3564, 3700, 3745, 3763, 3813, 3877, 3916, 3941, 3975, 4018, 4054, 4073, 4096, 4128, 4150, 4203, 4254, 4275, 4330, 4414, 4470, 4507, 4520, 4549, 4586, 4629, 4666, 4685, 4707, 4745 et 4775. - 1974

• CA M001 VM001-33-02-D109-P4837
• Pièce
• 1974

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 4836 – Modification au règlement no 1920 concernant l’occupation des terrains et l’édification et l’occupation des bâtiments dans les quartiers Ahuntsic et Villeray, tel que modifié par les règlements nos 1929, 1940, 1943, 1947, 1972, 1987, 1996, 2021, 2026, 2039, 2046, 2070, 2075, 2082, 2111, 2121, 2126, 2149, 2166, 2198, 2249, 2275, 2277, 2295, 2310, 2341, 2382, 2393, 2414, 2491, 2502, 2584, 2656, 2672, 2680, 2682, 2697, 2719, 2736, 2761, 2780, 2793, 2795, 2808, 2837, 2859, 2884, 2889, 2917, 2999, 3042, 3092, 3123, 3143, 3149, 3253, 3257, 3260, 3330, 3365, 3374, 3407, 3419, 3444, 3483, 3618, 3688, 3704, 3744, 3811, 3833, 3880, 3932, 3967, 4037, 4068, 4129, 4162, 4204, 4233, 4251, 4331, 4347, 4372 et 4508, 4548, 4616, 4706, 4749, 4782, 4794 et 4813. - 1974

• CA M001 VM001-33-02-D109-P4836
• Pièce
• 1974

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 4835 – Autorisation à certaines personnes d’occuper à des fins spécifiques des bâtiments dans les zones résidentielles. - 1974

• CA M001 VM001-33-02-D109-P4835
• Pièce
• 1974

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 4834 – Autorisation au Collège Marianopolis (petit séminaire de Montréal) de construire un escalier de secours extérieur et d’agrandir le bâtiment portant le numéro 3880, chemin de la Côte-des-Neiges, pour y ériger une sous-station électrique. - 1974

• CA M001 VM001-33-02-D109-P4834
• Pièce
• 1974

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 4833 – Programme de logements à loyer modique « Tourville-784 ». - 1974

• CA M001 VM001-33-02-D109-P4833
• Pièce
• 1974

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 4832 – Modification au règlement 1319 relatif à la circulation et à la sécurité publique, déjà modifié par les règlements 1444, 1448, 1451, 1644, 1655, 1718, 1800, 2176, 2332, 2455, 2595, 2658, 2664, 2676, 2687, 2701, 2785, 2825, 2872, 3273, 3455, 3500, 3727, 4118 et 4598. - 1974

• CA M001 VM001-33-02-D109-P4832
• Pièce
• 1974

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 4831– Modification au règlement 2572 concernant la prévention des incendies, déjà modifié par les règlements 2856, 2959, 3179, 3219, 3559, 3597, 3754, 3790, 3898, 4000, 4060, 4090, 4131, 4229, 4241, 4287, 4345, 4367 et 4696. - 1974

• CA M001 VM001-33-02-D109-P4831
• Pièce
• 1974

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 4830 – Fermeture de parties des 25e, 26e, 27e et 28e avenues dans le quartier Rivière-des-Prairies. - 1974

• CA M001 VM001-33-02-D109-P4830
• Pièce
• 1974

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 4829 – Fermeture de certaines rues et ruelles situées au nord de la rue Bridge et au sud-ouest de l’Autoroute Bonaventure. - 1974

• CA M001 VM001-33-02-D109-P4829
• Pièce
• 1974

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 4828 – Modification au règlement 4785 concernant le programme d’amélioration de quartier « Terrasse Ontario ». - 1974

• CA M001 VM001-33-02-D109-P4828
• Pièce
• 1974

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 4827 – Permission à Marc Bourgie d’occuper une partie de la rue Ste-Catherine pour revêtement de la bâtisse portant les numéros 3462 et 3474 est, de ladite rue. - 1974

• CA M001 VM001-33-02-D109-P4827
• Pièce
• 1974

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 4826 – Permission à Télé-Métropole Inc. d’occuper en tréfonds une partie de la rue de Champlain, entre la rue Ste-Catherine et le Boulevard de Maisonneuve. - 1974

• CA M001 VM001-33-02-D109-P4826
• Pièce
• 1974

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 4825 – Fermeture d’une partie d’un parc public situé au nord-ouest de la rue Sherbrooke entre la rue Viau et le boulevard de l’Assomption. - 1974

• CA M001 VM001-33-02-D109-P4825
• Pièce
• 1974

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 4824 – Autorisation à certaines personnes d’occuper à des fins spécifiques des bâtiments dans des zones résidentielles. - 1974

• CA M001 VM001-33-02-D109-P4824
• Pièce
• 1974

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 4823 – Autorisation à l’Université de Montréal de construire et d’occuper à ses fins un Pavillon d’éducation physique et des sports sur le côté sud du boulevard Edouard-Montpetit, à l’ouest de l’avenue Vincent-d’Indy. - 1974

• CA M001 VM001-33-02-D109-P4823
• Pièce
• 1974

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 4822 – Autorisation à l’hôpital Fleury de modifier et d’occuper le bâtiment situé au numéro 2198 est, rue Fleury. - 1974

• CA M001 VM001-33-02-D109-P4822
• Pièce
• 1974

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.