No 570 – Règlement réservant certaines parties des rues St-Urbain, Ste-Famille, Mance, Hutchison et Durocher pour des fins de résidence seulement. - 1915

• CA M001 VM001-33-02-D050-P0570
• Pièce
• 1915

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 569 – Règlement à l’effet de prohiber l’emballage de comestibles avec des journaux ou autres imprimés. - 1915

• CA M001 VM001-33-02-D050-P0569
• Pièce
• 1915

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 568 – Règlement à l’effet de remplacer le règlement no 421 intitulé « Règlement concernant la construction des bâtiments sur le boulevard Rosemont et sur la rue Pie IX », et le règlement no 528 qui l’amende. - 1915

• CA M001 VM001-33-02-D050-P0568
• Pièce
• 1915

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 567 – Règlement imposant une taxe d’un sou sur chaque personne admise à un lieu d’amusement. - 1915

• CA M001 VM001-33-02-D050-P0567
• Pièce
• 1915

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 566 – Règlement amendant le règlement no 275 intitulé « Règlement pour l’administration des parcs et squares ». - 1915

• CA M001 VM001-33-02-D050-P0566
• Pièce
• 1915

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 565 – Règlement amendant le règlement no 356 intitulé « Règlement concernant les marchands de bric-à-brac et les marchands d’effets d’occasion et abrogeant les règlements nos 99, 110, 132 et 134 ». - 1915

• CA M001 VM001-33-02-D050-P0565
• Pièce
• 1915

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 564 – Règlement à l’effet d’amender le règlement no 50 intitulé « Règlement concernant les voitures. - 1915

• CA M001 VM001-33-02-D050-P0564
• Pièce
• 1915

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 563 – Règlement concernant la construction des bâtisses sur le boulevard St-Joseph à partir des limites ouest du quartier St-Denis jusqu’à l’avenue Papineau. - 1915

• CA M001 VM001-33-02-D050-P0563
• Pièce
• 1915

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 562 – Règlement amendant le règlement no 525 intitulé « Règlement pour accorder une indemnité à la famille du pompier Horace Trudel, tué dans l’exercice de ses fonctions ». - 1915

• CA M001 VM001-33-02-D050-P0562
• Pièce
• 1915

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 561 – Règlement à l’effet d’abroger le règlement no 550 intitulé « Règlement amendant le règlement no 321, intitulé « Règlement concernant la construction des édifices sur la rue Cherrier. - 1915

• CA M001 VM001-33-02-D050-P0561
• Pièce
• 1915

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 560 – Règlement amendant le règlement no 547 intitulé « Règlement autorisant la Compagnie dite « Thos. Davidson Mfg. Co » à établir et à maintenir une passerelle au-dessus de la rue Vinet ». - 1915

• CA M001 VM001-33-02-D050-P0560
• Pièce
• 1915

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 559 – Règlement relatif à la circulation des camions automobiles et autres voitures affectées au transport de lourds fardeaux. - 1915

• CA M001 VM001-33-02-D050-P0559
• Pièce
• 1915

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 558 – Règlement abrogeant le règlement no 544 et amendant le règlement no 538 intitulé « Règlement régissant la construction des édifices sur certaines parties des rues Christophe Colomb et Boyer et abrogeant le règlement no 516 ». - 1915

• CA M001 VM001-33-02-D050-P0558
• Pièce
• 1915

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 557 – Règlement amendant le règlement no 432 intitulé « Règlement concernant les contributions foncières, la taxe d’affaires, la taxe de l’eau, la taxe sur le capital, les taxes personnelles et les permis (licences) ». - 1915

• CA M001 VM001-33-02-D050-P0557
• Pièce
• 1915

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 556 – Règlement pourvoyant à un emprunt de 5 802 480 $ pour l’exécution de travaux publics. - 1915

• CA M001 VM001-33-02-D050-P0556
• Pièce
• 1915

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 555 – Règlement au sujet des combats de boxe ou concours de pugilat. - 1915

• CA M001 VM001-33-02-D050-P0555
• Pièce
• 1915

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 554 – Règlement concernant la construction des bâtiments sur l’avenue De Lorimier, entre les rues Rachel et Gilford. - 1915

• CA M001 VM001-33-02-D050-P0554
• Pièce
• 1915

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 553 – Règlement à l’effet de prohiber l’usage de certaines lampes par les plombiers qui exécutent des travaux dans les bâtiments dans la Cité de Montréal. - 1915

• CA M001 VM001-33-02-D050-P0553
• Pièce
• 1915

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 552 – Règlement concernant l’érection des bâtiments sur le chemin de la Côte-des-Neiges, entre le boulevard Ste-Marie et la rue Courtrai (ci-devant Van Horne). - 1915

• CA M001 VM001-33-02-D050-P0552
• Pièce
• 1915

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 551 – Règlement à l’effet de prohiber l’érection de garages publics sur la rue Sherbrooke entre la rue St-Denis et la rue des conseillers de ville. - 1915

• CA M001 VM001-33-02-D050-P0551
• Pièce
• 1915

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 550 – Règlement amendant le règlement no 321 intitulé « Règlement concernant la construction des édifices sur la rue Cherrier ». - 1915

• CA M001 VM001-33-02-D050-P0550
• Pièce
• 1915

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 549 – Règlement à l’effet d’accorder certaines indemnités à la famille du constable Bourdon, tué dans l’exercice de ses fonctions. - 1915

• CA M001 VM001-33-02-D050-P0549
• Pièce
• 1915

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 548 – Règlement amendant le règlement no 432 intitulé « Règlement concernant les contributions foncières, la taxe d’affaires, la taxe de l’eau, la taxe sur le capital, les taxes personnelles et les permis (licences), » tel qu’amendé par les règlements nos 451, 456, 485, 508 et 530. - 1915

• CA M001 VM001-33-02-D050-P0548
• Pièce
• 1915

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

Règlements 548 à 590. - 1915

• CA M001 VM001-33-02-D050
• Dossier
• 1915

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.

No 547 – Règlement autorisant la compagnie dite « Thos. Davidson Mfg. Co. » à établir et à maintenir une passerelle au-dessus de la rue Vinet. - 1914

• CA M001 VM001-33-02-D049-P0547
• Pièce
• 1914

Fait partie de Fonds Conseil de ville de Montréal (1833-2001). - 1833-2001.