Procès-verbaux. - 25 juin 1902 - 30 novembre 1904
- CA M001 P025-A-1-D006
- Dossier
- 25 juin 1902 - 30 novembre 1904
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Recueil des délibérations du Conseil comprenant un index.
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Procès-verbaux. - 25 juin 1902 - 30 novembre 1904
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Recueil des délibérations du Conseil comprenant un index.
Canadian Northern Quebec Railway Company. - 5 juillet 1905 - 26 novembre 1927
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur la construction de traverses de chemin de fer; les plaintes concernant les sifflets de locomotives. Dossier contenant les autorisations du Board of Railway Commisionners; les plans des traverses; de la correspondance.
Procès-verbaux. - 8 avril 1914 - 15 septembre 1915
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Recueil des délibérations du Conseil comprenant un index.
Procès-verbaux. - 16 septembre 1908 - 29 juin 1910
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Recueil des délibérations du Conseil comprenant un index.
Procès-verbaux. - 11 juillet 1900 - 18 juin 1902
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Recueil des délibérations du Conseil comprenant un index.
Grand livre de Maisonneuve. - 31 décembre 1917 - 9 février 1918
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Registre contenant l'ensemble des comptes dans lesquels on enregistre les opérations et comprenant un index.
Grand livre. - 1 janvier 1916 - 31 décembre 1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Registre contenant l'ensemble des comptes dans lesquels on enregistre les opérations.
Offres de service. - 4 janvier 1915 - 16 décembre 1916
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur des offres de service pour différents postes. Dossier contenant de la correspondance.
Montreal Water & Power Company. - 22 août 1901 - 3 mai 1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur la taxe d'eau et divers comptes dûs par ou à la cité. Dossier contenant de la correspondance.
Tramways. - 19 octobre 1890 - 16 juin 1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur la gestion et l'entretien du réseau. Dossier contenant de la correspondance.
Tramways. - 24 novembre 1894 - 27 décembre 1917
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur la prolongation de lignes de tramways et l'entretien des rails. Dossier contenant de la correspondance.
Montreal Terminal Railway Company. - 27 février 1893 - 15 mai 1914
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur le développement du réseau ferroviaire. Dossier contenant de la correspondance.
Marché public. - 28 août 1897 - 22 décembre 1914
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur le marché public. Dossier contenant un rapport de dépense relatif aux coûts de construction et de la correspondance.
Licences. - 22 juillet 1897 - 4 février 1918
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur l'émission de licences. Dossier contenant de la correspondance.
Licences. - 6 mars 1901 - 22 novembre 1907
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur l'émission de licences. Dossier contenant de la correspondance.
D026 à D23000 : Microfilms non recensés. - [18-]-[19-]
Fait partie de Collection de dossiers thématiques. - 1556-2000
Bobines microfilm non recensées comprenant certains dossiers thématiques (coupures de presse). Certaines bobines semblent être des doublons d'autres dossiers du VM166 alors que d'autres bobines contiennent du contenu unique. Contenu sommaire :
Internement des aliénés. - 7 janvier 1914 - 15 janvier 1918
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur l'internement d'aliénés à l'Asile Saint-Jean-de-Dieu. Dossier contenant de la correspondance.
Hôtel de ville. - 12 août 1884 - 6 octobre 1913
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur la construction de l'hôtel de ville et de la station de police no 1. Dossier contenant de la correspondance.
Harris Construction Company. - 2 février 1910 - 30 avril 1915
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur des travaux de terrassement et d'installation d'égouts. Dossier contenant de la correspondance.
Extension générale du système d'aqueduc. - 18 novembre 1908 - 10 octobre 1912
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur l'extension générale du système d'aqueduc. Dossier contenant de la correspondance.
Expropriations. - 17 juillet 1894 - 12 février 1915
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur le changement de tracé de la rue Sainte-Catherine, l'élargissement de la rue Notre-Dame et la rétrocession de la rue Ontario. Dossier contenant des réclamations, des sentences arbitrales et de la correspondance.
Expositions. - 16 avril 1896 - 27 janvier 1914
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur l'Association de l'exposition industrielle de Montréal et sur l'Exposition universelle de 1917. Dossier contenant de la correspondance.
Exemptions de taxes. - 10 août 1892 - 30 octobre 1911
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur toutes demandes de bonus ou d'exemptions de taxes non entretenues et toutes invitations faites à différentes manufactures pour s'établir à Maisonneuve. Dossier contenant un plan de terrain, une opinion juridique et de la correspondance.
Exemptions de taxes. - 7 mai 1894 - 30 septembre 1919
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur des exemptions et limitations de taxes. Dossier contenant des listes d'employés et des listes de gages, des inventaires de machinerie en location, des opinions juridiques, des avis publics, des contrats d'assurance et de la correspondance.
Évaluateurs. - 25 janvier 1917 - 21 janvier 1918
Fait partie de Fonds Cité de Maisonneuve. - 1883-1921
Dossier portant sur l'évaluation foncière et sur la nomination d'évaluateurs. Dossier contenant de la correspondance.