- CA M001 MTL004-02-07-D08
- Dossier
- 2020
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- )
Dossiers de séances de travail et de rapports et de recommandations déposés au conseil municipal et au conseil d'agglomération de 2021.
204494 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- )
Dossiers de séances de travail et de rapports et de recommandations déposés au conseil municipal et au conseil d'agglomération de 2021.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- )
Dossiers de séances de travail et de rapports et de recommandations déposés au conseil municipal et au conseil d'agglomération de 2020.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- )
Dossiers de séances de travail et de rapports et de recommandations déposés au conseil municipal et au conseil d'agglomération de 2019.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- )
Dossiers de séances de travail et de rapports et de recommandations déposés au conseil municipal et au conseil d'agglomération de 2018.
Concours internationaux d'architecture urbaine et d'aménagement. - 1989-1991
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - [192-]-2002
Cette sous-sous-sous-série témoigne des activités entourant les Concours internationaux d'architecture urbaine et d'aménagement tenus à Montréal de 1989 à 1991. Ces concours concernaient La Cité Internationale de Montréal et la Place Jacques-Cartier.
La sous-sous-sous-série comprend des plans, des ordres du jour, des comptes rendus de réunion, de la correspondance, des cadres réglementaires, des notes explicatives, des documents de proposition et d'information, des rapports, des mémoires, des études et des coupures de presse.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- )
Dossiers de séances de travail et de rapports et de recommandations déposés au conseil municipal et au conseil d'agglomération de 2017.
Fait partie de Fonds Commissions permanentes (2001- )
Dossiers de séances de travail et de rapports et de recommandations déposés au conseil municipal et au conseil d'agglomération de 2016.
D12A-305 : La Banque royale du Canada. - [197-]
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - [192-]-2002
Photographie d'une inscription dans une fenêtre indiquant La Banque royale du Canada.
Numéro original de la photographie : D12A-305
D12A-304 : Banque canadienne nationale. - [197-]
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - [192-]-2002
Photographie d'une inscription dans une fenêtre indiquant la Banque canadienne nationale (Banque Nationale).
Numéro original de la photographie : D12A-304
D12A-303 : Enseigne Banque Royale. - [197-]
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - [192-]-2002
Photographie d'une enseigne de la Banque Royale.
Numéro original de la photographie : D12A-303
D12A-302 : Enseigne publicitaire Uniroyal. - [197-]
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - [192-]-2002
Photographie d'une enseigne publicitaire de la compagnie Uniroyal située sur le toit d'un immeuble, près de l'autoroute Métropolitain.
Numéro original de la photographie : D12A-302
D12A-301 : Enseigne Salada. - [197-]
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - [192-]-2002
Photographie de l'enseigne de la compagnie Salada située sur le toit d'un immeuble.
Numéro original de la photographie : D12A-301
D12A-300 : Enseigne publicitaire CP Air. - [197-]
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - [192-]-2002
Photographie d'une enseigne publicitaire de la compagnie d'aviation CP Air.
Numéro original de la photographie : D12A-300
D12A-299 : Enseigne Banque Royale. - [197-]
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - [192-]-2002
Photographie d'une enseigne de la Royal Bank (Banque Royale).
Numéro original de la photographie : D12A-299
D12A-298 : Squibb Pharmaceuticals. - [197-]
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - [192-]-2002
Photographie d'un immeuble de la compagnie Squibb Pharmaceutical avec une enseigne de la compagnie située sur le toit.
Numéro original de la photographie : D12A-298
D12A-297 : Enseigne Continental Can. - [197-]
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - [192-]-2002
Photographie de l'enseigne de la compagnie Continental Can située sur le toit d'un immeuble.
Numéro original de la photographie : D12A-297
D12A-296 : Enseigne publicitaire Du Maurier. - [197-]
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - [192-]-2002
Photographie d'une enseigne publicitaire de la compagnie de cigarettes Du Maurier située sur le toit d'un immeuble.
Numéro original de la photographie : D12A-296
D12A-295 : Enseigne de la Banque de commerce canadienne impériale. - [197-]
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - [192-]-2002
Photographie d'une enseigne de la Banque de commerce canadienne impériale située sur le toit d'un immeuble.
Numéro original de la photographie : D12A-295
D12A-294 : Enseigne publicitaire pour les cigarettes Peter. - [197-]
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - [192-]-2002
Photographie d'une enseigne publicitaire pour les cigarettes Peter située sur le toit d'un immeuble.
Numéro original de la photographie : D12A-294
D12A-293 : Distillerie Melchers. - [197-]
Fait partie de Fonds Urbanisme et habitation. - [192-]-2002
Photographie de l'enseigne de la distillerie Melchers, située sur le toit de la Place Bonaventure.
Numéro original de la photographie : D12A-293
Dossiers des séances publiques et de travail. - 1983-2001
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-série contient les dossiers de chacune des séances des commissions permanentes du conseil.
Elle est constituée de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.
Les enregistrements audio et vidéo ainsi que les disquettes ont été détruits.
Commission du transport en commun. - 1990
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1990
Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.
Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :
13 février 1990 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-5,75
13 février 1990 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-5,76
28 février et 12 mars 1990 - Réunion - C1/A3-3-5,77
14 mars 1990 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-5,78
4 avril 1990 - Séance publique - C1/A3-3-5,79
11 avril 1990 - Séance de travail - C1/A3-3-5,80
2 mai 1990 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-5,81
9 mai 1990 - Séance publique - C1/A3-3-5,82
17 mai 1990 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-5,83
23 mai 1990 - Séance publique - C1/A3-3-5,84
29 mai 1990 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-5,85
13 juin 1990 - Séance publique - C1/A3-3-5,86
Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-500).
Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.
Commission du transport en commun. - 1989
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1989 par la Commission du transport en commun de la CUM.
Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.
Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :
AH-498
28 février 1989 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-5,55
3 mars 1989 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-5,56
10 mars 1989 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-5,57
14 mars 1989 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-5,58
16 mars 1989 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-5,59
30 mars 1989 - Réunion - C1/A3-3-5,60
26 avril 1989 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-5,61
26 avril 1989 - Visite du réseau de transport du Toronto métropolitain - C1/A3-3-5,62
AH-499
11 mai 1989 - Séance publique - C1/A3-3-5,63
16 mai 1989 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-5,64
24 mai 1989 - Séance publique - C1/A3-3-5,65
13 juin 1989 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-5,66
27 juin 1989 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-5,67
16 août 1989 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-5,68
30 août 1989 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-5,69
20 septembre 1989 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-5,70
26 septembre 1989 - Séance publique - C1/A3-3-5,71
5 octobre 1989 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-5,72
10, 11 et 31 octobre - 22 et 30 novembre 1989 - Consultation publique - C1/A3-3-5,73
AH-500
10, 11 et 31 octobre - 22 et 30 novembre 1989 - Consultation publique - C1/A3-3-5,74
Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-498, AH-499 et AH-500).
Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.
Commission du transport en commun. - 1988
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1988 par la Commission du transport en commun de la CUM.
Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.
Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :
9 février 1988 - Séance de planification annuelle des activités - C1/A3-3-5,40
8 mars 1988 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-5,41
29 mars 1988 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-5,42
7 avril 1988 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-5,43
3 mai 1988 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-5,44
11 mai 1988 - Séance publique - C1/A3-3-5,45
22 août 1988 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-5,46
30 août 1988 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-5,47
20 septembre 1988 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-5,48
6 octobre 1988 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-5,49
12 octobre 1988 - Séance publique - C1/A3-3-5,50
4 novembre 1988 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-5,51
8 novembre 1988 - Séance publique - C1/A3-3-5,52
28 novembre 1988 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-5,53
29 novembre 1988 - Séance publique - C1/A3-3-5,54
Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-498).
Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.
Commission du transport en commun. - 1987
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les réunions préparatoires et les séances publiques tenues en 1987 par la Commission du transport en commun de la CUM.
Il est constitué de procès-verbaux, d'ordres du jour, de demandes d'autorisation, de mémoires, d'avis parus dans les journaux, de recommandations, de notes de service et de lettres.
Les dates, les types de rencontres et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :
24 mars 1987 - Réunion - C1/A3-3-5,28
5 juin 1987 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-5,29
10 juin 1987 - Séance publique - C1/A3-3-5,30
16 juin 1987 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-5,31
8 juillet 1987 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-5,32
27 juillet 1987 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-5,33
12 août 1987 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-5,34
20 août 1987 - Séance publique - C1/A3-3-5,35
4 septembre 1987 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-5,36
16 septembre 1987 - Réunion préparatoire - C1/A3-3-5,37
7 octobre 1987 - Séance publique - C1/A3-3-5,38
30 novembre 1987 - Séance de travail sur le PTI - C1/A3-3-5,39
Les documents ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-498).
Les enregistrements audio et vidéo des séances et des périodes de questions ainsi que les disquettes ont été détruits.