- CA M001 VM002-02-131-D001
- Dossier
- 1995-1997
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Rôle d'évaluation. - 1995-1996-1997.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
La sous-série porte sur le rôle d'évaluation triennal 1995-1996-1997. On y retrouve l'index, le rôle et une annexe au rôle.Elle contient le rôle annoté par le service des finances ainsi que le rôle tel que déposé sur microfiches (079-02-05-03). Le rôle tel que déposé a été identifié par le Service des finances comme étant le lot no 18.
Ce rôle est prolongé jusqu'en 2000.
Chacun des dossiers de la sous-série est un quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
La sous-série compte aussi dossier pour les index et un dossier d'annexes au rôle.
Quartier 89 - Rivière-des-Prairies .
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Microfilm introuvable : seulement les microfiches.
Quartier 88 - Rivière-des-Prairies .
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Microfilm introuvable : seulement les microfiches.
Quartier 87 - Rivière-des-Prairies .
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Microfilm introuvable : seulement les microfiches.
Quartier 86 - Rivière-des-Prairies .
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Quartier 85 - Rivière-des-Prairies .
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Rôle d'évaluation foncière.
2ème partie.- Rôle d'évaluation (suite et fin).
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Suite et fin du rôle d'évaluation du quartier 80-Pointe-aux-Trembles pour les années 1992-1993-1994. Du compte 80 500 825 au compte 80 886 614 inclusivement.
1ère partie.-Rôle d'évaluation.
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Première partie du rôle d'évaluation pour le quartier 80-Pointe-aux-Trembles, pour les années 1992-1993-1994. Du compte 80 000 100 au compte 80 500 820 inclusivement.
Quartier 80 - Pointe-aux-Trembles.
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Rôle d'évaluation foncière.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Quartier 78 - Saint-Michel Nord.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Quartier 77 - Saint-Michel Nord.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.
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Rôle d'évaluation foncière.
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Rôle d'évaluation foncière.
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Rôle d'évaluation foncière.
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Rôle d'évaluation foncière.
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Rôle d'évaluation foncière.
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Rôle d'évaluation foncière.
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Rôle d'évaluation foncière.
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Rôle d'évaluation foncière.
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Rôle d'évaluation foncière.
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Rôle d'évaluation foncière.
Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001
Rôle d'évaluation foncière.