Procès-verbaux des séances. - 1970-2001
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-série porte sur les délibérations des membres du comité exécutif.
Elle est constituée de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.
Les documents de cette sous-sous-série ont été microfilmés par mesure de sécurité.
Procès-verbaux des assemblées. - 1970-2001.
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-sous-série porte sur les délibérations des membres du conseil tenues lors d'assemblées régulières ou extraordinaires.
Elle est constituée de procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont en français.
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Cette sous-série concerne des activités à caractère légal et juridique de la Communauté. Elle est constituée des sous-sous-séries suivantes: Loi sur la CUM et modifications (SB,SS3,SSS1), Dossiers d'approbation des règlements (SB,SS3,SSS2), Livre officiel des règlements (SB,SS3,SSS3), Projets de loi (provinciaux ou fédéraux) touchant la CUM (SB,SS3,SSS4).
Elle contient surtout des projets de loi, des règlements, des procès-verbaux et de la correspondance.
Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Documents surtout en français.
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les décisions du conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A1-1,1.
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les décisions du conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A1-1,1.
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les décisions du conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A1-1,2.
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les décisions du conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A1-1,2.
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les décisions du conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A1-1,3.
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les décisions du conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A1-1,3.
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les décisions du conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A1-1,5.
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les décisions du conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A1-1,6.
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les décisions du conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A1-1,11.
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les décisions du conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A1-1,12.
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,1.
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,4.
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,9.
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,14.
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,16.
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,17.
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,20.
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,26.
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les décisions du comité exécutif de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A2-1,32.
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les décisions du conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A1-1,1.
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les décisions du conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A1-1,2.
Fait partie de Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002
Ce dossier porte sur les décisions du conseil de la Communauté urbaine de Montréal.
Le dossier porte sa cote d'origine C1/A1-1,3.