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Description archivistique
Ville de Montréal. Section des archives Français
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Inaugurations de l'Expo 67 et du festival mondial à la Place des Arts. - 27-[29] avril 1967.

Reportage photographique montrant l'inauguration de l'Expo 67 le 27 avril en présence du gouverneur général du Canada, Roland Michener notamment ainsi que l'inauguration du Festival mondial à la Place des Arts le 29 avril en présence de Pierre Dupuy et Jean-Louis Barrault (43 à 57). Des photographies illustrent également une réception au pavillon du Japon le 29 avril (65 à 88).

Numéro original du reportage photographique : X-3.
Planches-contact X-3.

Règlements adoptés en 2024. - 2024

Le dossier porte sur la réglementation adoptée par le comité exécutif en 2024, incluant celle qui modifie des règlements adoptés antérieurement.

Il contient les originaux des règlements signés par le/la greffier/ère ainsi que par le/la président/e du comité exécutif.

Dossiers de résolutions (2024). - 2024

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2024.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Règlements adoptés en 2024. - 2024

Le dossier porte sur la réglementation adoptée par le conseil municipal en 2024 et inclut celle qui modifie des règlements adoptés antérieurement.

Il contient les originaux des règlements signés par le/la greffier/ère, le/la maire/sse ainsi que par le/la président/e du conseil municipal. S'y trouvent aussi les certificats d'approbation, les certificats de publication ainsi que les avis publics d'entrée en vigueur.

Règlements adoptés en 2024. - 2024

Le dossier porte sur la réglementation adoptée par le conseil d'agglomération en 2024, et inclut celle qui modifie des règlements adoptés antérieurement.

Il contient les originaux des règlements signés par le/la greffier/ère, le/la maire/sse ainsi que par le/la président/e du conseil d'agglomération. S'y trouvent aussi les certificats d'approbation, les certificats de publication ainsi que les avis publics d'entrée en vigueur.

Dossiers de résolutions (2024). - 2024

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2024.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2023). - 2023

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2023.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Déclarations d'intérêts pécuniaires 2023. - 2023-2024.

Le dossier contient les déclarations d'intérêts pécuniaires signées à la fin de l'année 2023.

On y trouve également les corrections enregistrées par certains élus au cours de l'année 2024.

Ce dossier contient les déclarations du maire, des conseillers de ville et des conseillers d'arrondissement.

Les conseils d'arrondissement font parvenir au greffe de la ville centrale une copie des déclarations de leurs conseillers.

Enfin, en vertu du règlement 22-016 - Code d'éthique et de conduite des membres du conseil de la ville et des conseils d'arrondissement, adopté le 21 mars 2022, les membres du comité exécutif doivent aussi signer une déclaration à la fin de chaque année, aussi conservée dans ce dossier.

Les déclarations d'intérêts pécuniaires font partie des pièces déposées lors des séances du conseil.

Règlements adoptés en 2023. - 2023

Le dossier porte sur la réglementation adoptée par le conseil d'agglomération en 2023, et inclut celle qui modifie des règlements adoptés antérieurement.

Il contient les originaux des règlements signés par le/la greffier/ère, le/la maire/sse ainsi que par le/la président/e du conseil d'agglomération. S'y trouvent aussi les certificats d'approbation, les certificats de publication ainsi que les avis publics d'entrée en vigueur.

Dossiers de résolutions (2023). - 2023

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil d'agglomération de la Ville de Montréal en 2023.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

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