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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970 Texte Avec documents numériques
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Cours d'eau Drouin, Derouin de Savoyard ou de boisé du Sault . - 24 septembre 1831 - 11 juin 1946

Dans ce dossier, il est question d'amender un procès-verbal afin d'élargir, de creuser, de redresser les cours d'eau énumérés ci-dessus et d'en modifier les devis. Il contient un rapport, des avis, un acte de représentation, des règlements, des avis d'ajournement, un plan du pont et des requêtes.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Chemin de montée à Pointe-Claire qui conduit à la côte de Liesse . - 4 octobre 1831 - 9 septembre 1891

Ce dossier traite de la question des travaux à effectuer pour que ce chemin soit praticable. Il regroupe des avis publics, des requêtes, un rapport de visite et un procès-verbal.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau du Cap se jetant dans le lac des Deux-Montagnes . - 27 mai 1837 - 8 août 1857

Ce dossier traite de la répartition équitable des travaux entre les différents propriétaires dont le cours d'eau, dit du Cap, traverse les terres. Il contient deux rapports et un procès-verbal.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau prenant leur source sur la terre de B. Théorêt à Saint-Raphaël-de-l'Île-Bizard et se jetant dans la rivière des Prairies . - 17 juin 1843 - 10 décembre 1907

Ce dossier traite de la question de l'entretien de ces cours d'eau et de leurs environs par J. B. Massy et A. Lauzon. Il contient des procès-verbaux et un avis public.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Rivière Bouchard circulant dans les comtés de Jacques-Cartier et Hochelaga . - 15 octobre 1846 - 4 septembre 1899

Ce dossier nous renseigne sur la nécessité de nommer un nouveau surintendant. Il contient des procès-verbaux, des requêtes et des avis publics.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau de la paroisse de Saint-Laurent se jetant dans la rivière Bouchard . - 25 mai 1847 - 17 juillet 1937

Ce dossier nous renseigne sur le cours d'eau de la paroisse de Saint-Laurent qui se déverse dans la rivière Bouchard. Il contient un procès-verbal, des avis et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau prenant sa source sur la terre de F. Brunet et se jetant dans la rivière des Prairies . - 12 août 1848 - 12 septembre 1881

Ce dossier présente une sentence de la cour des juges de paix de Saint-Joachim-de-la-Pointe-Claire. Il contient des avis publics, un procès-verbal et un jugement.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau Sainte-Geneviève prenant sa source sur la terre d'Antoine Laniel, sur la côte Saraguay et se jetant sur la terre de J.-B. Demers dans la rivière des Prairies . - 7 avril 1849 - 14 septembre 1859

Ce dossier concerne un cours d'eau de Sainte-Geneviève dont la source est sur la terre d'Antoine Laniel et qui se déverse sur celle de J.-B. Demers dans la rivière des Prairies. Il contient des notices, des avis, des procès-verbaux et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Rivière ou ruisseau Anse-à-l'Orme ou rivière à Delorme ayant sa source dans le lot 303 (Sainte-Anne-de-Bellevue) et se jetant dans l'Anse-à-l'Orme aux limites de Senneville et de Sainte-Geneviève . - 6 août 1849 - 5 juin 1946

Ce dossier traite des cours d'eau qui doivent subir des travaux afin de faciliter l'égouttement des terres. Il contient des procès-verbaux, de la correspondance, des bons d'achat et des tableaux.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Cours d'eau qui prend sa source sur la terre d'André Perrier (Saint-Joachim-de-Pointe-Claire) et qui se jette sur la terre d'Isidore Meloche (Sainte-Geneviève) . - 18 août 1852 - 11 septembre 1852

Ce dossier traite de projets d'entretien et de travaux sur ce cours d'eau. Il contient des procès-verbaux et des notices.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Élections et nominations à Pointe-Claire . - 4 juillet 1855 - 9 janvier 1911

Ce dossier a trait aux élections et aux nominations des maires et de leurs secrétaires dans le village de Pointe-Claire. Ce dossier contient de la correspondance ainsi qu'un compte rendu de réunion.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Élections dans la municipalité de la paroisse de Sainte-Anne-du-bout-de-l'Ile . - 18 juillet 1855 - 7 juillet 1960

Ce dossier nous renseigne sur les élections dans la municipalité de la paroisse de Sainte-Anne-de-Bellevue. Il contient de la correspondance, des avis et des comptes rendus de réunions de vote.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Élections et nominations à Lachine . - 19 juillet 1855 - 7 février 1911

Ce dossier traite des élections et des nominations à la municipalité de la paroisse de Lachine. Il contient de la correspondance, des avis publics et des rapports d'élection.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français et en anglais.

Élections à la municipalité du village de Lachine . - 19 juillet 1855 - 16 janvier 1872

Ce dossier nous renseigne sur les élections dans la municipalité du village de Lachine. Il contient de la correspondance, un avis public et des comptes rendus de réunions.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français et en anglais.

Élections et nominations à Saint-Laurent . - 20 juillet 1855 - 13 mai 1953

Ce dossier nous renseigne sur les élections et les nominations de la paroisse de Saint-Laurent. Il contient de la correspondance, des comptes rendus de réunions et des avis publics.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Élections et nominations de l'Île Bizard . - 27 juillet 1855 - 16 juillet 1955

Ce dossier nous renseigne sur la nomination des maires et des conseillers de l'Île Bizard. Il contient de la correspondance, des avis publics et des comptes rendus d'assemblées.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français et en anglais.

Montée qui part de la côte Sainte-Marie et qui va du bord de l'eau à Sainte-Anne-du- bout-de-l'île . - 18 juillet 1856 - 23 mai 1924

Ce dossier traite d'un chemin nouvellement ouvert et auquel le titre ci-dessus fait référence. Il est formé d'avis publics, d'une requête, d'un avis d'homologation et d'un procès-verbal.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

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