Cours d'eau Drouin, Derouin de Savoyard ou de boisé du Sault . - 24 septembre 1831 - 11 juin 1946
- CA M001 CUM003-F-1-D39
- Dossier
- 24 septembre 1831 - 11 juin 1946
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Dans ce dossier, il est question d'amender un procès-verbal afin d'élargir, de creuser, de redresser les cours d'eau énumérés ci-dessus et d'en modifier les devis. Il contient un rapport, des avis, un acte de représentation, des règlements, des avis d'ajournement, un plan du pont et des requêtes.
Titre basé sur le contenu du dossier.
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