Ce dossier traite de la construction d'un pont sur la terre d'Hyacinthe Allard. Il contient un procès-verbal.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier fait le bilan de la condition des chemins dans ce même comté. Il comprend un rapport.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier porte sur l'état de certains ponts. Il contient des procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier présente une résolution du CCJC. Il contient l'avis de publication de cette même résolution.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier traite d'un chemin nouvellement ouvert et auquel le titre ci-dessus fait référence. Il est formé d'avis publics, d'une requête, d'un avis d'homologation et d'un procès-verbal.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier traite de la description d'un pont à construire. Il contient un procès-verbal.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier traite de travaux à effectuer pour améliorer ce cours d'eau. Il contient un procès-verbal.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier témoigne de la possibilité d'ouvrir une nouvelle route à Sainte-Geneviève. Il contient des avis publics, une opinion, une requête et une demande d'information relative au coût approximatif.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier traite de l'ouverture d'un nouveau chemin à partir de la dite montée. Il est formé de procédures d'expropriation, d'avis publics, d'une pétition, d'un plan, d'un rapport, d'un procès-verbal et d'une requête.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français et en anglais.

Ce dossier traite du cours d'eau ci-dessus nommé et de travaux à faire pour l'améliorer. Il contient des procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier nous renseigne sur la procédure des réunions de vote. Il contient de la correspondance et des procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Ce dossier nous renseigne sur l'élection des préfets et des secrétaires-trésoriers. Il contient des serments, des comptes rendus, de la correspondance et 1 photographie: épreuve N&B.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Ce dossier traite du cours d'eau qui sert à égoutter les terres d'Alexandre et de Gilbert Creviel de la paroisse de Sainte-Anne. Il contient un procès-verbal et une mise en demeure.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier traite du règlement concernant l'émission de licence et la vente de liqueurs fortes. Il contient des requêtes, des règlements et des avis publics.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier traite de l'incorporation de Sainte-Geneviève et de Sainte-Anne. Il contient des procès-verbaux, des requêtes et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Les documents sont en français.

Ce dossier traite des règlements 1 à 93 qui portent sur la perception des deniers. Il contient des avis publics, des règlements, des rapports, des certificats et des brochures.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier contient une demande de révision d'un procès-verbal concernant ce chemin. Il est formé d'avis publics et d'un règlement du Conseil de comté.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier aborde la question des travaux à faire sur cette montée. Il est composé de requêtes, d'avis publics, d'une résolution et d'un procès-verbal.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.

Ce dossier concerne la réparation et l'entretien de ce même chemin. Il est formé d'avis publics, d'un extrait de délibérations du Conseil, de requêtes, d'une déclaration et de procès-verbaux.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Voir aussi le plan à la cote CUM3,SG,D1.
Documents en français et en anglais.

Ce dossier aborde le problème des travaux à effectuer pour que ce chemin soit en bon état. Il contient des avis publics, des avis d'homologation, des requêtes, des procès-verbaux et des répartitions.

Titre basé sur le contenu du dossier.
Documents en français.